ROSE

en effet souvent objecté à notre critère qu’il était

une notion bien fuyante et incertaine; mais il ne.

faudrait pas non plus qu’on l'ait coulé dans un moule rigide et soumis, à l'intervention d’éléments déterminés, indivisibles dont l’absence en un cas donné aurait enlevé toute possibilité d’y découvrir une dépendance juridique. On a proposé trois caractéristiques pratiques, primordiales de l’entreprise *, fourniture de main-d'œuvre, choix du personnel, rémunération à forfait; leur absence, au contraire, entrainerait la qualification de contrat de travail. Mais l’auteur de cette proposition remarque lui-même qu'il ne faut pas faire preuve ici d’une rigueur absolue, car il faudrait encore préalablement établir les hypothèses dans lesquelles l’existence ou l’absence d: ces trois caractères paraîtrait indispensable; or on trouve des arrêts tranchant des cas où normalement ces éléments paraissaient nécessaires et où ils n’ont pas été jugés indivisibles ?7. La notion de surveillance

et de direction y est au contraire présentée comme

autonome; ce qu’il faut évidemment constater, c’est

sa souplesse, sa malléabilité qui permet au juge d’en

faire un emploi très judicieux suivant les circonstances de la cause et il est incontestable que la surveillance peut être très réduite ?5.