Vocat labor ultimus omnes. (Virgile

3. — Cùm multa sint... et gravia et utilia..., latissimè patere vi-

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défendent les lois de la morale et de l'honneur est gravé dans la conscience de la plupart des membres de Tordre judiciaire : ceux qui n'en sont pas pénétrés se trouvent par cela même répréhensibles \ Tout ce qu'ordonnent ou interdisent les lois civiles et pénales est réputé connu de tous : nul ne peut s'excuser sur son ignorance personnelle. Quant aux devoirs spéciaux de la fonction , ils doivent être enseignés par les traditions ou indiqués par les règlements particuliers , dans chaque corporation : pour ceux-ci seuls, l'autorité publique a besoin d'intervenir; la doctrine et le commentaire n'ont guère qu'à exposer ce qui est, en rassemblant et coordonnant autant que possible les règlements divers, émanés de sources différentes et disséminés dans une foule de recueils.

Mais l'institution du pouvoir censorial ou disciplinaire, ses règles de compétence respective, de procédure et d'appréciation relative, exigent l'intervention du législateur, l'adoption de principes appropriés aux mœurs du pays, à l'importance de chaque corps ou emploi public dans l'État. Comment ce pouvoir existe— t— il , dans notre organisation judiciaire ; est-il convenablement constitué ; y a-t-il des règles fixes, des principes légitimes et satisfaisants ? C'est l'examen de ces questions , après l'exposé de l'organisation de chaque corps aiusi que des droits et

dentur ea qux de ojficiis tradita et prœcepta sunt. (Cicero, de Officiis , lib. i, cap. n.)

ï. — Lux vera quse illuminât omnem hominem venientem in hune mundum. (Evang. secundiim Johannem, cap. i, n° 9.) — Recta ratio imperandi atque prohibendi ; quam qui ignorât, is*est injustus, sive estilla scripta uspiam, sive nusquam. (Cicero, De leg., lib. i.)

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devoirs de ses membres, qui fera l'objet principal du traité que nous osons entreprendre.

Nous n'aurons pas à démontrer l'utilité d'une sévère discipline dans l'ordre judiciaire et dans les corporations qui en dépendent. Les devoirs austères que la discipline impose à la magistrature et au barreau, ainsi qu'aux officiers publics, se trouvent justifiés par une expérience de plusieurs siècles : quant à leur observation, les mœurs nouvelles évidemment la rendent de plus en plus nécessaire. Tout a été dit, d'ailleurs, par d'illustres magistrats pour inspirer le respect des règles établies et empêcher le relâchement qui se manifeste depuis longtemps déjà. Nous ne pouvons que recommander la lecture de ces utiles mercuriales, dans lesquelles un éloquent organe du ministère public a si bien démontré que la discipline est la sauve-garde des corps judiciaires; et nous lui emprunterons seulement cette réflexion, encore opportune, «que la sévérité de la discipline avait fondé une grandeur qui s'est soutenue pendant plusieurs siècles, que l'affaiblissement de la discipline a commencé à l'ébranler, que les mœurs se sont relâchées insensiblement et que la décadence de la discipline produirait des maux sans remède I. » Ajoutons, en la généralisant, cette autre observation, qui date déjà de plus d'un demi-siècle: «La magistrature est naturellement faite pour conserver le dépôt des mœurs (des corps judiciaires surtout), comme

1. — Daguesseau, 18e mercuriale. — Voy. aussi Larocheflavin , dans ses Treize livres des parlements de France, liv. xi, chap. iv et x.

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celui des lois. Elle a dégénéré des vertus et des principes de ses pères ; mais la mémoire et le besoin de ces vertus et de ces principes vivent encore dans son sein. Magistrats, peut leur dire le censeur public, je vous parle de l'austérité de vos devoirs , comme on parle aux autres hommes de leur intérêt et de leur gloire. Il ne vous est pas donné de vous corrompre, sans choquer votre siècle lui-même... Vous formez dans l'État un ordre à part, qui ne doit connaître les vices que pour les décrier par ses exemples, qui ne doit communiquer avec son siècle que par ses lumières î. »

Belles paroles , sages conseils , qui doivent émouvoir quiconque a l'honneur d'appartenir à l'ordre judiciaire !

Notre tâche n'est pas non plus de démontrer la légitimité du pouvoir disciplinaire, que nous tenons pour certaine ; et notre but ne saurait être de discourir sur les bienfaits ou les abus d'une institution qui ne peut avoir la perfection dont ne sont pas susceptibles les lois humaines. Le pouvoir établi doit être respecté, car il est indispensable au maintien de la discipline judiciaire : sa constitution seule, ainsi que ses règles d'action, comportent un examen critique et des idées de réforme que nous essaierons de rendre utiles. Dans cet examen, ce que nous trouverons de favorable à la discipline, nous aurons soin de le signaler comme un bien acquis, à conserver; ce qui nous paraîtra défectueux, nous essaierons de le