CONTRAT SOCIAL. — SOCIALISME

Hérésies sociales , sœurs des hérésies religieuses. — Impuissance de la société rationaliste contre le socialisme. — Rousseau , L. Blanc , Barnabe, Marat. — Catholicisme, seule oontradiction absolue des hérésies sociales. — Victoires du catholicisme.

Lorsque Moïse vint apporter au peuple hébreu les préceptes divins qui résumaient la loi sociale en même temps que la loi religieuse, il annonça à ce peuple des récompenses terrestres, s’il observait fidèlement ces préceptes, et des châtiments sévères, s’il osait les enfreindre.

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Cette prédiction s’est réalisée maintes fois dans la vie du peuple hébreu : le passage miraculeux du Jourdain, la prise plus miraculeuse de Jéricho, les victoires remportées sur les Amorrhéens et les Madianites ont été le prix de la soumission des Hébreux à la loi divine. D’un autre côté , les chàtiments n’ont pas manqué à leurs égarements : la terre s’est entr’ouverte pour engloutir les chefs d’une insurrection avec leurs femmes et leurs enfants ; la peste est venue enlever ceux qui s’étaient . / laissé enivrer d’un amour coupable pour les filles des Madianites ; enfin, l’arrêt qui condamna ce peuple ingrat à errer quarante ans dans le désert, et Moïse lui-même à mourir au moment où ses yeux découvriraient la terre promise, est resté comme un témoignage éclatant du sort réservé aux peuples qui méconnaissent les lois religieuses et sociales de la révélation divine.

Depuis que la loi nouvelle est venue confirmer chez tous les peuples les préceptes de la loi ancienne, les récompenses et les châtiments de l’autorité divine n’ont pas été aussi instantanés et aussi

manifestes que dans l’histoire du peuple juif; mais deux grands faits apparaissent constamment depuis dix-huit siècles dans les annales du monde chrétien :

Toutes les fois que la raison, franchissant les limites de son pouvoir sur les sociétés humaines, étend son droit de libre examen aux principes religieux révélés, elle enfante l’anarchie religieuse;

Toutes les fois qu’elle a fait ce premier pas, elle en fait un second : elle met en question les principes sociaux révélés et enfante l’anarchie sociale.

Il n’entre pas dans le plan de ce travail de traiter la première proposition ; il suffit de l’énoncer ici, et de renvoyer ceux qui auraient quelques doutes à l’admirable Histoire des Variations . Quant à la seconde, elle est la conséquence nécessaire du lien intime et divin qui unit les principes religieux et les principes sociaux, et c’est à l’origine môme des hérésies que se produit l’explosion simultanée des hérésies sociales et l’anarchie qui en est la conséquence.

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L’hérésie pélagienne attaque le principe de la propriété , l’hérésie manichéenne le principe de la famille. Les hérétiques vaudois et albigeois ne formulent pas leurs hérésies sociales aussi clairement que les pélagiens et les manichéens, mais le jugement qui les condamne démontre qu’ils ont voulu aussi renverser les lois sociales révélées. Enfin, la secte des anabaptistes, née au sein même de la réforme religieuse, fondée sur ses principes, développée par Nicolas Storck, ami de Luther, et par son disciple Jean de Levde , vient donner au monde l’exemple le plus éclatant et le plus douloureux du rapport intimé qui enchaîne les hérésies religieuses aux hérésies sociales. C’est le même principe qui engendre la réforme religieuse et la réforme sociale. Tandis que Luther renverse l’autorité de l’Église universelle, en proclamant que la raison individuelle est le juge suprême de l’interprétation de la loi religieuse révélée, Jean de Leyde renverse l’organisation sociale en vertu du même principe. Admettez en effet que Luther et Calvin aient le droit d’interpréter les

saintes Écritures au point de vue religieux, vous devez admettre également que Jean de Leyde ait le droit d’interpréter les saintes Ecritures au point de vue social. Il n’y a pas de différence entre Henri VIII séparant son royaume de l’Église catholique et répudiant la reine Catherine d’Aragon afin de légitimer sa passion adultère pour la jeune Anne de Boleyn , et le fameux Jean Mathias , boulanger de Harlem , embrassant l’anabaptisme et répudiant sa femme légitime pour lui substituer la fille d’un brasseur, brillante de jeunesse et de beauté.

Il serait inutile d’insister sur ces tristes rapprochements entre les hérésies sociales et les hérésies religieuses; il suffit de les avoir constatés. Il convient même de rendre ce témoignage aux principaux réformateurs religieux du seizième siècle, à Luther, à Calvin, à Zwingle et à Henri VIII, qu’ils ont combattu avec énergie les conséquences des principes qu’ils avaient posés. Les Églises qu’ils ont fondées ont lutté à leur tour, avec une égale énergie, pour résister aux entraînements du

contrat social.

principe de l’infaillibilité de la raison, et il est permis d’applaudir avec bonheur à cette inconséquence aussi honorable qu’inespérée , à cette victoire illogique et surnaturelle, car on peut y voir la récompense de la fidélité de ces Églises à des dogmes catholiques importants, et le prix du respect qu’elles gardent pour l’origine divine des Écritures, tout en les soumettant à leur jugement.

Après avoir donné aux réformateurs ce témoignage d’estime pour leurs efforts passés, on peut se croire le droit de douter de leur succès à venir, et de craindre qu’ils ne cèdent tôt ou tard au courant qui les entraîne; car il est impossible de ne pas reconnaître que le principe qu’ils ont proclamé, c’est-à-dire, le principe de l’infaillibilité de la raison, nommé par eux le principe du libre examen, a toujours été la commune origine des hérésies sociales et des hérésies religieuses qui ont affligé le monde depuis plusieurs siècles. Si l’hérésie sociale n’a pas toujours succédé d’une manière apparente à l’hérésie religieuse, si les principaux docteurs des Églises d’Allemagne et d’Angleterre ont

été inconséquents, les peuples ne l’ont pas été : la nation germanique surtout paraît marcher de la réforme religieuse à la réforme socialo avec

un aveuglement formidable, et, si l’Église anglicane a mieux réussi à modérer les peuples qui ont adopté ses dogmes, il reste à savoir si la richesse et la hiérarchie imposantes de cette Église ne sont pas les uniques fondements de son inconséquence.

Quoi qu’il en soit, il reste certain que la réforme socialiste, aujourd'hui comme il y a trois siècles, emprunte à la réforme religieuse son principe de libre examen pour détruire l’ordre social révélé, et que les réformateurs religieux et les réformateurs socialistes proclament encore les mômes formules et adoptent les mômes maximes.

Le philosophe protestant de Genève avait écrit : Tout est bien sortant des mains de la nature . Le philosophe socialiste Louis Blanc a répété cette sentence dans les termes suivants :

On accuse de presque tous nos maux la corruption humaine y il faudrait en accuser le vice de nos

institutions sociales.

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Rousseau avait écrit encore :

Jji terre ri est h personne , /es, fruit s sont à tout le monde .

Babœuf a soutenu à son tour cette maxime :

La nature, a donné à chaque homme un droit égal il la jouissance de tous les biens .

Tel est le fruit du libre examen étendu jus-

qu’aux lois sociales révélées, il enfante l’anar-

chie ; il n’est pas besoin , pour l’attester plus clairement, de passer en revue toutes les utopies socialistes; les formules générales qui viennent d’étre citées , les faits qui ont été rappelés et ceux dont nous sommes témoins, sont une démonstration suffisante.

Malheureusement la société, qui voit cette anarchie et qui la repousse, ne s’aperçoit pas qu’elle repose elle-même sur le principe de ce désordre, c’est-à-dire sur le principe de la souveraineté de

la raison. C’est pourquoi elle fait de vains efforts pour en combattre les conséquences.

M. Thiers lutte avec un talent remarquable contre M. Proudhon , le tournoi est brillant, il inté-

resse le spectateur par l’éloquence du premier et ’ ^ ■

par l’audace du second; mais il n’y a pas de juge ! ' u

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du combat, parce que la raison de chacun est sou-

veraine, et l’on chante un Te Deum dans les deux A

Aujourd’hui la légalité est pour M. Thiers ; maief ^ or tU7 , /

qu’est-ce que la légalité sous le régime de la sou- j / j*

veraineté de la raison? Une question de majorité /-r ” - J Lj «y»

camps avec une égale autorité.

ou de minorité; rien de plus. Hier la majorité vou- Il fond, >

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lait le maintien de la famille et de la propriété, de-

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main elle pourra en décréter l’abolition. Cette ex- ê “W' trémité paraît déplorable, mais, il faut bien le dire, elle est la conséquence naturelle et inévitable des principes reconnus ; les révolutionnaires s’arrêtent quelquefois, les révolutions ne s’arrêtent jamais (1).

Quelques jours avant de porter sa tête sur l’échafaud révolutionnaire, Barnave avait dit : « 11 faut que la révolution s’arrête, car elle ne peut aller plus loin sans danger. » Mais Barnave ne pouvait donner à la révolution un motif légitime de s’arrêter; la raison de ceux qui voulaient aller plus

(1) L’élection du 10 mars, à Paris, est un avertissement.

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loin n’était pas moins souveraine que celle de Barnave, et la révolution a continué sa marche dévastatrice. Marat avait été plus conséquent, il avait

jouissances, et l’idée ne se reposera que sur cette base. » L’événement a justifié la sentence de Marat : l’idée ne s’est pas arrêtée à Pégalité des droits politiques, et le système de Babœuf est venu proclamer l’égalité des jouissances. On a repoussé une première fois par la forcé cette conséquence du principe d’égalité; mais le socialisme a reparu de iveau demandant impérieusement l’égalité des

, ; ^ ^jouissances , et le principe menace cette fois de

UAti A* triompher de la force. Ce qui est certain, c’est que

dit : « L’égalité des droits conduit à l’égalité des

listo puisse opposer au socialisme, c’est celui que la statistique lui a fourni. Il est évident que la terre ne sera jamais assez féconde pour donner à tous une part suffisante de bien-être, et la conséquence réelle d’une communauté quelconque de biens serait forcément une misère commune. Les socialistes de bonne foi, qui ne peuvent pas nier cette vérité, ont inventé un singulier expédient pour obvier à l’insufûsance des ressources actuelles du monde : ils ont proposé d’employer les détritus humains à

la fertilisation de la terre ; dans leur système, les

générations qui s’en vont seraient, qu’on pardonne le choix de cette expression, le fumier des générations qui arrivent : la terre acquerrait ainsi une fécondité sans limites, et le socialisme serait réalisé!... Cela s’appelle, dans le jargon socialiste, la loi du circulas. On ne saurait dire que cette chimère nauséabonde réfute l’objection de la statistique; mais que les socialistes se contentent de l’égalité de la misère, et l’objection de la statistique tombera comme toutes les autres.

La société rationaliste a essayé d’un autre argu-

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ment contre le socialisme : elle lui reproche d’asservir toutes les volontés à celle de l’Etat, et cet asservissement est en effet consacré par tous les systèmes connus du socialisme. Le Voyage en I carie s’est exprimé à ce sujet avec une grande franchise dans le passage suivant : « Pour que la commu- « nauté puisse remplir sa mission, qui est de pro- « duire la richesse et le bonheur, et pour qu’elle « puisse éviter les doubles emplois et les pertes , « économiser et décupler la production agricole et « industrielle, il faut de toute nécessité que la so- « ciété concentre, dispose et dirige tout; il faut « qu’elle soumette toutes les volontés et toutes les « actions à sa règle, à son ordre et à sa discipline. » Le sacrifice de la liberté à l’omnipotence de l’État ne saurait être plus complet; mais, en parlant ainsi, les socialistes ne font que proclamer dans l’ordre social un principe qui a été proclamé dans l’ordre politique, et dont l’école rationaliste a tiré des conséquences d’une tyrannie sans mesure : dans l’enseignement public, lorsqu’elle a déclaré que les enfants appartenaient à l’État avant d’appartenir à

leur famille, et dans l’administration, lorsqu’elle a construit cette grande machine administrative qu’on

a appelée la centralisation. Il importe surtout de faire

remarquer ici que c’est précisément cette omnipotence centrale qui, en détruisant la liberté des communes et des corporations, a préparé les voies à l’établissement du communisme.

Il faut donc que la société rationaliste en prenne son parti : elle sera toujours impuissante à combattre les principes du socialisme, c’est-à-dire le principe de la souveraineté de la raison et le principe de l’omnipotence de l’État, qu’elle a proclamés elle-même. Elle a beau nier les conséquences de ce principe, les logiciens du socialisme les feront tôt ou tard prévaloir contre elle.

Si on veut combattre avec succès le socialisme , il faut se placer résoiûment sur un autre terrain, sur celui où les vrais principes de l’ordre social, ceux de la famille et de la propriété, sont consacrés par une autorité supérieure, par une puissance surnaturelle, en un mot, sur le terrain du catholi-

cisme.

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Il est vrai qu’il existe d’autres communions chrétiennes qui sont restées fidèles au principe de la propriété et de la famille; mais déjà il a été démontré que ces communions ont proclamé ellesmêmes le principe générateur du socialisme, et, tôt ou tard, elles peuvent être entraînées jusqu’à la négation de l’ordre social. Le catholicisme, au contraire, a conservé, par une tradition fidèle et non interrompue , depuis le premier apôtre jusqu’à nos jours, l’interprétation des préceptes divins qui ont posé les bases du contrat social ; et telle est la certitude des principes sociaux dans l’Église universelle, qu’un catholique ne peut jamais devenir socialiste sans renier à l’instant sa foi, tandis que le protestant peut devenir socialiste en vertu même de son principe religieux; en d’autres termes, dans

l’Eglise universelle, si l’homme succombe, c’est la conséquence de son imperfection originelle, mais le principe ne fléchit pas; dans l’Église réformée, au contraire, c’est le principe qui entraîne l’homme dans l’abîme.

Il faut ajouter que l’Église universelle, dépositaire

fidèle de la sagesse et de la prévoyance divines, ne s’est pas bornée à déterminer les bases du contrat

social et à défendre tout ce que le socialisme atta-

que, elle a de plus attaqué tout ce que le socialisme défend . C’est ainsi qu’elle a repoussé le principe de l’égalité sociale et le principe de la satisfaction des sens , qui sont le but des doctrines socialistes , en opposant à ces principes cette sentence du Sauveur des hommes : Il jr aura toujours des pauvres parmi vous; et, afin d’enseigner la soumission à cette sentence, elle a encouragé et béni la vocation de ces hommes pleins de sainteté qui ont fait vœu de pauvreté et donné l’exemple de l’abnégation à

côté de celui de toutes les vertus.

Voudrait- on en conclure que le catholicisme est une doctrine désespérante et qu’il condamne l’homme à d’intolérables douleurs? Qui donc mieux que le catholicisme possède le secret de nous consoler des misères et des inégalités de cette vie , et de nous combler de jouissances spirituelles bien audessus de celles que le monde peut offrir 1 Qui donc nous apprend à mieux servir la pauvreté, en nous

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répétant chaque jour ces divines paroles : « Quand « vous ferez l’aumône, que votre main gauche ne « sache pas ce que fait votre main droite. » Qui donc vient plus assidûment nous apporter sur le lit de nos douleurs cette immortelle espérance : « Heu- « reux ceux qui seront dans l’affliction , car ils se-

- U . UAU

— • « ront consolés ! » Qui donc, enfin , oppose à tous

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les outrages cette généreuse et sublime réparation ?

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ii, « Aimez vos ennemis, bénissez ceux qui vous mau-

« dissent , faites du bien à ceux qui vous haïssent ,

« priez pour ceux qui vous outragent et qui vous

« persécutent. »

Et ce n’est pas pour la circonstance que le catholicisme nous offre ces inépuisables consolations et ces admirables encouragements; ce n’est pas pour repousser l’invasion du socialisme qu’il enseigne

à l’homme à respecter la famille et la propriété , à combattre ses passions , à être leur maître et non leur esclave; il y a plusieurs siècles que le catholicisme ne cesse de répéter ces divins enseignements : l’hérésie des anabaptistes et l’hérésie des pélagiens n’avaient pas encore paru lorsque

le catholicisme a proclamé que la famille et la propriété étaient des institutions de droit divin.

Enfin, dans cette lutte contre les doctrines antisociales, le catholicisme n’est pas seulement un écho de la parole divine , il est en même temps un hommage aux lois naturelles les plus imprescriptibles , tandis que le socialisme est la révolte de l’esprit humain contre ces mêmes lois.

En effet, supposer que la fin de l’homme soit un état parfait d’égalité, c’est supposer que celui-ci sera satisfait le jour où le niveau de l’égalité aura réduit ses semblables à la même condition que lui. Or, cette supposition atteste une complète ignorance du cœur humain. L’homme éprouverait sans doute un premier sentiment de satisfaction ; son envieuse convoitise n’aurait plus rien à demander le jour où toutes les supériorités seraient abaissées; mais les autres passions de l’homme , loin d’être apaisées , seraient ranimées par ce succès : elles viendraient à leur tour demander une place au festin des jouissances, et leurs exigences seraient d’autant plus légitimes, qu’elles s’adresseraient à un régime qui

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s’est donné pour mission la satisfaction des passions les plus vulgaires.

Il ne faut pas s’y tromper, l’amour de l’égalité ne domine aujourd’hui tous les penchants que parce qu’il est celui du plus grand nombre et parce

qu’il les résume tous en un seul : c’est l’ambition de la fortune et des honneurs , c’est la cupidité et la soif de l’or,

Amor sceleralus habendi ,

qui se cachent derrière une nouvelle formule d’ordre social. Vienne le triomphe de cettè formule, et bientôt on verra l’armée des égalitaires se convertir en légions impatientes de marcher à la conquête de nouvelles satisfactions. L’état d’égalité que rêvent les socialistes , loin d’être la fin nécessaire de l’homme, ne serait qu’un état précaire, une victoire momentanée de l’envie et un encouragement à toutes les passions, qui ne pourraient être satisfaites que par la destruction même de l’égalité.

: Que le socialisme nie l’efficacité des lois humai-

nés pour assurer d’une manière absolue le bienêtre des sociétés, le catholicisme ne protestera pas contre cette sentence; mais que le socialisme espère trouver des lois parfaites, c’est là son incontestable erreur; il n’en faut pas ici d’autres preuves que celles qu’il nous a données lui-même.

En effet , que propose le socialisme pour réprimer le vol et l’adultère ? Il propose de supprimer la propriété et le mariage. Il faut convenir que ces institutions sociales abolies, il n’y aurait plus de crime qualifié vol et adultère. Mais de deux choses l’une : ou la liberté de posséder tous les biens de la terre et de se posséder les uns les au-

très sera limitée, ou çlle ne le sera pas.

Si elle est sans limites , il arrivera que deux hommes pourront aspirer en même temps à la possession d’un même objet, et l’un des deux sera dépossédé pendant que l’autre possédera par la force ou par la ruse. Alors il se passera un acte de violence non qualifié de vol ou d’adultère,

mais auquel il faudra donner un nom quelconque ; la formule pourra être nouvelle, l’acte sera le

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même; il y aura donc toujours un coupable, et le crime survivra à la qualification.

Si la liberté de jouir est limitée, quelque faible que soit la limite, elle établira un droit de possession et ramènera au principe de l’ordre social actuel; il n’y aura de dissidence que sur l’étendue du droit. Ainsi , quel que soit le parti qu’on adopte, on ne parviendra pas à supprimer le crime et à décréter la vertu. C’est qu’en effet ce n’est pas la loi qui fait le crime, c’est la passion; or, le socialisme ajoute à l’impuissance des lois par cela même qu’il stimule les passions. Le catholicisme , au contraire , combat les passions et assure par là le respect et l’efficacité des lois.

Les doctrines socialistes sont donc condamnées également par les lois de la révélation et par les lois de la nature ; jamais les hommes ne trouveront sur la terre ce bonheur et cette richesse matérielle que le socialisme leur promet. Quels que soient les moyens de réalisation que découvre le génie aventureux des chefs socialistes , le but qu’ils poursui-

vent ne sera pas atteint; et, si Dieu permettait Tavénement miraculeux d’une de ces obscures folies qu’ils appellent la banque d'échange , le circulas ou la triade , l’ardeur infatigable des passions humaines , stimulée par ce premier succès, invoquerait de nouvelles folies pour satisfaire de nouvelles cupidités.

Il se peut que la Providence se serve des socialistes pour nous punir d’avoir méconnu les lois de sociabilité que sa prévoyante sollicitude nous avait données; il se peut qu’elle nous les enlève un moment pour nous en faire comprendre tout le prix; mais il ne sera pas donné aux réformateurs socialistes de faire un nouveau contrat social, et tôt ou tard l’humanité reviendra chercher les principes, qui doivent régler ses légitimes rapports, à la source divine qu’aucune ingratitude ne saurait tarir.

Ne croyons pas, d’un autre côté, que la société puisse réfuter et détruire le socialisme par cela seul qu’elle invoque le secours de l’Eglise, et

CONTRAT SOCIAL

qu’elle demande à celle-ci d’opposer ses préceptes vénérés aux utopies insensées des novateurs modernes.

On ne protège pas une société incrédule contre les doctrines des incrédules, on ne défend pas la souveraineté de la raison contre elle-même. Ce serait vouloir protéger le socialisme contre lui-même.

Lorsque l’Église a sauvé la société de l’invasion des doctrines antisociales, la société n’était pas rationaliste. Aux impies qui voulaient déchirer le contrat social, écrit dans le code de la révélation divine , l’Église opposait des légions de fidèles qui savaient respecter et défendre la révélation. C’est, avec cette assistance qu’elle a vaincu plusieurs fois et qu’elle vaincra toujours ; c’est en nous voyant ralliés au symbole de ses croyances qu’elle peut nous dire encore :

ln hoc signo vinces !

Qui donc empêche la société de reconnaître les principes du catholicisme et de marcher, sous la

conduite de l’Eglise, à une victoire certaine? Question grave , qui sera examinée dans un des chapitres suivants.

Concluons seulement ici que le contrat social est fondé sur des lois révélées universelles et immuables, parce qu’il a pour mission permanente de régler des rapports communs à tous les peuples et à tous les temps , et qu’il est impossible de déchirer ce contrat sans troubler l’ordre de la nature et sans précipiter l’humanité dans le chaos.

Ce qui est du domaine de l’homme, c’est le contrat politique; sur ce terrain, il est maître de réformer et d’innover, si les circonstances l’exigent. Alphonse de Bourgogne est proclamé roi de Portugal sur le champ de bataille; mais, persuadé que les soldats ne sont pas la nation , il convoque les cortès de Lamega. Laurent de Vegas demande à l’assemblée : « Voulez-vous qu’Àlphonse soit votre roi ? Tous répondent : Oui !

— « La royauté finira-t-elle avec lui?

— « Alphonse sera notre roi , et après lui ses

enfants.

CONTRAT SOCIAL

— « Voulez-vous que les filles succèdent à la couronne?

— « Oui, pourvu qu’elles se marient à un prince portugais. »

Voilà un contrat politique nouveau.

Mais les peuples ont-ils intérêt à renouveler souvent leurs contrats politiques ? Par quelle autorité peuvent-ils être établis ? Quelle forme et quelle nature de gouvernement doivent-ils préférer? Telles sont les questions qu’il importe d’examiner et qui seront le sujet des chapitres suivants.

Principe d’autorité traditionnel limité. — Souveraineté du droit. — Principe d’autorité révolutionnaire et illimité. — Souveraineté de la force.

Si l’on veut prouver que les principes politiques vrais sont les principes nationaux et tradition-

nels, il faut sortir des généralités et dire quel est le principe vrai relativement à tel ou tel peuple.

Cette recherche ne serait pas permise , si elle devait avoir pour conclusion que la France, par exem*

PRINCIPES

pie, doit se prononcer hic et nunc pour tel principe

politique. Mais si elle a pour but d’éclairer les résolutions à l’avenir, elle devient légitime; on peut ajouter même qu’elle est nécessaire. Il y a trop longtemps que l’on se méprend en France sur la valeur réelle des principes politiques; les esprits se sont soulevés, les partis se sont formés, les luttes ont été engagées , les trônes brisés ont volé en éclats, et, le plus souvent, les combattants n’avaient jamais compris la devise du drapeau qu’ils avaient répudié ni même celle du drapeau qu’ils avaient suivi. Les préjugés ou l’attrait du combat ont suffi presque toujours à nous entraîner.

Il est temps d’en ûnir avec ces malentendus et d’arriver au terme de nos longues et sanglantes querelles. Sur quoi roule aujourd’hui le débat? Sur le principe de l’autorité. Les uns la font dériver du droit de la souveraineté du peuple proclamé en

1793, les autres la font remonter à un droit antérieur et traditionnel. En un mot, il y a un principe nouveau et un principe ancien d’autorité, mais l’un et l’autre ont été mal compris; c’est donc un

devoir de les définir avec toute la précision possible et d’en apprécier avec impartialité les conséquences.

On a essayé souvent de donner une définition générale et absolue de la souveraineté du peuple, et on a toujours échoué à l’œuvre. Tout le monde sait que l’auteur .du Contrat social , qui a pouf ainsi dire épuisé la question , n’a jamais pu donner lui-même que des définitions contradictoires.

C’est qu’en effet l’idéal ici est insaisissable et indéfinissable; à l’époque où Rousseau écrivait, la souveraineté du peuple, qu’il demandait, n’avait pas existé. Aujourd’hui la tâche est plus facile : le principe posé à la fin du dernier siècle a été formulé et mis en pratique, il ne s’agit plus que de définir une réalité.

Le même avantage se présente dans la question

du droit de souveraineté, antérieur au droit de la souveraineté du peuple, car ce droit ancien a existé longtemps, et sa définition n’est qu’une question d’histoire; il paraîtra même juste, sans doute, de donner le pas à la souveraineté la plus ancienne

PRINCIPES

et d’accorder ce respect historique à son droit d’aînesse.

Dans la constitution qui, pendant plusieurs siècles, a régi la monarchie française, dans cette constitution qu’on peut appeler le vieux code de la souveraineté, l’autorité résidait dans la royauté héréditaire et dans la représentation nationale. Cette double autorité était inviolable et sacrée , et cette inviolabilité, reconnue par la tradition , constituait une véritable souveraineté du droit .

La royauté exerçait un pouvoir souverain dans les limites des lois fondamentales, et la nation, représentée par les états généraux , gardait le droit de voter l’impôt et de prononcer sur les démembrements de territoire; elle conservait d’ailleurs un droit éventuel de remontrances sur l’exécution des lois et la bonne administration du royaume, droit réel , car ces remontrances pouvaient avoir pour sanction le refus des subsides.

L’inviolabilité du principe héréditaire de la monarchie étant un droit national , la Providence seule pouvait la suspendre, ou, pour mieux dire, la rendre

impossible à appliquer; en permettant l’extinction ou l’absence de la famille à laquelle la tradition nationale avait confié le dépôt héréditaire du pouvoir. Toutefois dans ces cas de force majeure, la nation, loin d’abolir le principe héréditaire, devait le transporter dans une autre famille. Les États généraux exerçaient alors un droit de souveraineté réel, mais rigoureusement défini et limité par la souveraineté du droit.

Ces lois fondamentales n’avaient jamais été réunies en un corps de doctrines , en une charte proprement dite ; mais elles avaient été consacrées par la tradition et résumées dans les cahiers de 1789. Enfin la constitution, votée par les assemblées de 1790 et 1791, les avait formellement consacrées, car ces assemblées elles-mêmes n’avaient pas entendu que le droit de reviser les institutions, qu’elles venaient de réunir pour la première fois en une seule charte, fôt applicable aux lois fondamentales; loin de là, il avait été stipulé que l’assemblée de révision prêterait serment de maintenir ces lois et de rester fidèle à la nation , à la loi et au

50 PRINCIPES

roi; la souveraineté des assemblées était ainsi limitée par la souveraineté du droit (1).

Dans la souveraineté du peuple, telle qu’elle a été proclamée et comprise en 1793 , le principe d’autorité émane uniquement de la nation. De là un droit nouveau , droit absolu de changer indéfiniment les dépositaires de l’autorité : droit nécessairement illimité par sa nature, et toujours illimité dans les constitutions comme dans les faits, depuis cinquante ans.

Nous avons pu lire, en effet, dans l’acte constitutif du 24 juin 1793, que la souveraineté réside dans le peuple , quelle est imprescriptible et inaliénable , et que le peuple A TOUJOURS le droit de revoir , de réformer et de changer sa constitution (2). Supposer qu’une limite quelconque puisse être imposée à ce droit , même une simple limite de temps , ce serait admettre que la nation n’a pas toujours le droit de changer sa constitution. Ce serait violer

(1) Voyez le litre relatif à la révision de la constitution de 1791.

(2) Voyez art* 25 et 28 de l’acte constitutif du 24 juin 1793.

l’article fondamental qui vient d’être cité ; ce serait subordonner la souveraineté du peuple, qui est supérieure à tout. Imposer des limites à la souveraineté du peuple ! Qui le pourrait ? le peuple ap-

paremment. Etrange contrat dans lequel celui qui impose est le même que celui qui accepte; contrat résiliable à toute heure ; car, pour le rompre , le peuple n’a de permission à attendre que de luimême.

Ce droit sans limite et sans règle peut paraître insensé, et il a paru tel à ceux mêmes qui l’ont proclamé, à ce point qu’ils ont écrit, à côté du droit de reviser toujours la constitution , l’obligation de la réviser seulement dans certaines circonstances. Mais cette seconde disposition était contraire au principe de la souveraineté, et jamais elle n’a été respectée; c’est le droit de reviser toujours la constitution qui a prévalu en fait, depuis soixante ans, en dépit de toutes les limites de temps et de forme qu’on a voulu lui imposer. Vainement la Convention, après avoir méprisé elle-même les barrières posées par la souveraineté du droit dans la cone-

PRINCIPES

titution de 1 791 , a voulu relever ces barrières ; vainement elle a voulu imposer à la souveraineté du peuple une abstention de neuf années; vainement elle a remis te dépôt de ta constitution à la vigi-

lance des pères de famille , aux épouses et aux mères , à V affection des jeunes citoyens et au courage de tous les Français ( J ) ; vainement les assemblées suivantes ont imité l’exemple de la convention. Tous ces appels au patriotisme et à la fidélité \

ont été inutiles; toutes ces déclarations d’inviolabilité ont été foulées aux pieds, et il ne s’est jamais élevé, au nom du peuple, une seule protestation contre les actes de souveraineté illimitée qui ont renversé tour à tour les constitutions de 1793, 1795, et de 1830. Sérieusement pouvait-il en être autrement ? Le peuple ayant détruit violemment la constitution de 1791, au mépris de toutes les dispositions législatives qui imposaient un sursis au

(1) « Le peuple français remet le dépôt de la présente constitution à « la fidélité du corps législatif, du directoire exécutif, des administra- « teurs et des juges, à la vigilance des pères de famille, aux épouses et « aux mères, à l’affection des jeunes citoyens, au courage de tous les Fran- • çais. » (Article 377 de la constitution de l’an II, 4 décembre 1793.)

droit de révision, pouvait-il douter du droit de briser également les constitutions ultérieures, nonobstant les dispositions qui prétendaient condamner dans l’avenir ce qui avait été glorifié dans le passé? En d’autres termes, la souveraineté du peuple, n’ayant reconnu aucune limite le 24 juin 1793, pouvait-elle , sans se donner un démenti manifeste, en reconnaître une le 22 août 1795 et le 24 février 1 848 ? Toutes les dispositions contraires au droit illimité de reviser les constitutions étant nécessairement milles en principe, devaient être milles en fait. Supposer ces dispositions valables, ce serait déclarer que les constitutions reconnues en 1793, 1795, 1830 et 1848, ne sont que des usurpations violentes, des crimes dè lèse-majesté nationale. Si on veut que ces constitutions aient un fondement quelconque , il faut admettre le droit nouveau , le droit illimité et violent qui vient d’être défini.

Supposera-t-on que ces coups d’État populaires ne se présenteront plus, que la majorité, désormais régulièrement convoquée, déterminera tou^ jours les conditions du contrat politique? Eh bien,

PRINCIPES

dans ce cas, le droit de la force ne disparaîtrait pas encore. Qu’est-ce que la majorité dans le sys-

tème de la souveraineté illimitée du suffrage universel sans condition et sans règle? Qu’est-ce que la majorité dans des assemblées où on compte dix mille hommes sans lumières pour dix hommes de savoir, mille caporaux pour un maréchal ? Est-ce la raison la plus forte qui prévaut ou la raison du plus fort? On comprend que le droit de la majorité soit fondé sur la raison dans une réunion d’électeurs réellement égaux, dans l’ordre des avocats, et dans des corporations de commerçants ou d’ouvriers; mais dans des assemblées qui réunissent confusément toutes ces aptitudes très-inégales bien que très-réelles, le triomphe de la majorité sera toujours le triomphe de la quantité sur la qualité, de la force numérique sur la force morale; ce sera, il faut bien le répéter, le règne légalisé de la force.

Ainsi, quoi qu’il arrive, sous l’empire du nouveau droit de souveraineté, la constitution de la veille ne sera jamais sûre d’étre la constitution du

BB

lendemain, peu importe qu’elle tombe devant une

insurrection ou devant une délibération parlementaire, elle tombe toujours devant le droit régulier ou irrégulier de la force.

Lorsque le fondateur de la république américaine a fait son testament politique, il semble qu’il ait voulu protester contre la souveraineté de la force et léguer à son pays la souyeraineté du droit dans ces paroles mémorables ;

« Si dans l’opinion du peuple, dit Washington, « une distribution nouvelle ou des modifications « sont désirables dans l’organisation constitution- « nelle, il faut opérer les réformes suivant les voies « légales , mais non souffrir que ces changements « aient lieu par usurpation. On arrive quelquefois à « produire un bien passager par ce dernier moyen; « mais, en général, il est l’arme la plus usitée pour

« détruire un gouvernement libre, et il finit tou-

« jours par en amener la chute (1). »

La réforme en dehors des voies légales, c’est

(i) Adresse (T adieu au peuple des États-Unis, Corresp. de Washington, p. 164.

celle qui a commencé au jeu de paume, c’est ce que Washington appelle usurpation , c’est ce qu’on nomme depuis soixante ans souveraineté du peuple, c’est ce que nous appelons souveraineté de la force .

La réforme par les voies légales, c’est la réforme limitée par le droit fondamental, c’est ce que Washington conseille, c’est ce que Louis XVI a

proposé à l’Assemblée des États généraux, c’est ce que nous appelons souveraineté du droit.