Résumé

261. — La portion de la richesse mobilière de l'état qui est confiée au département de la guerre se trouve ou dans les mains des troupes dont se com-

(1) Nous aurons l'occasion de les exposer dans la troisième partie de ce livre, consacrée à la comptabilité.

— ■ 654 — pose l'armée de terre, ou dans les établissemens, magasins et dépôts dépendant du ministère. 262. — Aux mains des troupes, sont :

Des armes portatives , Des chevaux ,

Des effets d'habillement et de harnachement. Quant aux armes portatives, elles se trouvent dans les établissemens de l'artillerie.

— Les armes portatives en service dans les corps, au 3i décembre 1 834 (0? étaient évaluées à 1 3,970,532 fr. 3g c. , savoir :

25 1 ,636 fusils, évalués à 4^675 mousquetons, 75,999 paires de pistolets ,

75a épées de sous-officiers, 1 18,676 sabres d'infanterie, 69,093 sabres de cavalerie , 12,284 haches de cavalerie , 6,956 lances, 6,638 cuirasses ,

— Quant aux chevaux , il faut noter d'abord que l'état ne fournit des chevaux , parmi les officiers , qu'aux licutenans et sous-lieutenans de cavalerie ? et que , dans la gendarmerie, les chevaux des troupes leur appartiennent.

Les chevaux appartenant à l'état, qui se trouvaient dans les corps de troupes au 3i décembre 1 834 ? étaient au nombre de 44?422, évalués à 2 1,81 7, 65of, 54 c.

— Quant à la valeur des effets d'habillement, de

(1) Le dernier compte du matériel de la guerre que nous possédions est celui de 1834.

coiffure, de grand équipement et de harnachement, que possédaient les corps de troupe à la même époque , nous ne l'avons pas trouvée dans les comptes publiés par le ministère de la guerre ; mais un document émané de cette administration nous permet de la faire connaître. Elle s'élevait à 38,967,800 fr., dont il fallait déduire 19,967,800 fr., pour moinsvalue des effets en cours de durée; restait donc 26,000,000 fr. Voici comment cette somme était répartie :

Habits ou pelisses : 25o,ooo pour la troupe à pied, 5, 000,000 fr., et 77,000 pour la cavalerie et l'artillerie , i,54o,ooo fr. : en tout, ^27,000 habits ou pelisses évalués à 6,54o,ooo fr. , à raison de 20 fr. par habit ou pelisse , prix moyen des effets neufs.

Dolmans : 5, 000 pour la cavalerie et l'artillerie , 107,500 fr. , à raison de 21 fr. 5o c.

Capotes et manteaux: 2 5o, 000 pour les troupes à pied, 5,4^0,000 fr., à raison de 21 fr. 80 c. ; 77,000 pour la cavalerie et l'artillerie, 3, 234, 000 fr. , à raison de 42 fr. : en tout , 327,000 capotes ou manteaux, évalués neufs à 8,684,000 fr.

Pantalons d'ordonnance : 2 5o,ooo pour les troupes à pied, 3,175,000 fr. , à raison de 12 fr. 70 c, et 77,000 pour la cavalerie et l'artillerie, 1,078,000 f., à raison de i4 fr. : en tout, 327,000 pantalons d'ordonnance , évalués , neufs , à 4,2 53,ooo fr.

Pantalons de cheval : 77,000, évalués, neufs , à 1 ,848,000 fr. , à raison de 24 fr.

Bonnets de police : 25o,ooo pour les troupes à pied , 800,000 fr., à raison de 3 fr. 20c, et 77,000

pour les troupes à cheval, 261,800 fr., à raison de 3 fr. 4° c, : en tout, 327,000 bonnets de police , évalués, neufs , à 1,127,000 fr.

Vestes : 25o,ooo pour les troupes de pied, 2,925,000 fr., à raison de 11 fr. 70 c, et 77,000 pour la cavalerie et l'artillerie, 985,600 fr., à raison de 12 fr. 4° c- : er) tout ■> 327,000 vestes , évaluées, neuves, à 1,127,000 fr.

Schakos , casques , chapskis ou casquettes : 25o,ooo pour les troupes à pied, 1,750,000 fr., à raison de 7 fr., et 77,000 pour la cavalerie et l'artillerie , 1,078,000 fr., à raison de \(\ fr. : en tout, 327,000 schakos, casques, chapskis ou casquettes, évalués , neufs , à 2,828,000 fr.

Gibernes : 2 5o,ooo pour les troupes à pied, 917,500 fr^ à raison de 3 fr. 67 c, et 77,000 pour la cavalerie et l'artillerie, 187,600 fr., à raison de

2 fr. 80 c. : en tout, 317,000 gibernes , évaluées, neuves, à i,io5,ioo fr.

Porte-gibernes : 25o,ooo pour les troupes à pied, 705,000 fr. , à raison de 2 fr. 82 c. , et 77,000 pour la cavalerie et l'artillerie , 227,800 fr. , à raison de

3 fr. 4oc. : en tout, 3i 7,000 porte-gibernes, évalués, neufs, à 932,800 fr.

Baudriers de sabre : 1 5o,ooo pour la troupe à pied, 455,ooo fr., à raison de 3 fr. 6 c.

Ceinturons : 77^000 pour la cavalerie et l'artillerie, 385,ooo fr., à raison de 5 fr.

Porte-manteaux : 77,000 pour la cavalerie et l'artillerie, 616,000 fr., à raison de 8 fr.

Matelassures de cuirasses : 10,000 pour la cavalerie, 63, 000 fr. , à raison de 6 fr. 3o c.

Porte-mousquetons : i4,ooo, à raison de 6 fr., 84,000 fr.

Ceintures : 5, 000, à raison de io fr., 75,000 fr.

Sabretaches : 5, 000, à raison de 9 fr., 60 c., 48,000 fr.

Fourreaux de baïonnettes : 225, 000, à raison de o fr. 92 c., 207,000 fr.

Selles : /jo,ooo, à raison de 99 fr., 3,960,000 fr.

Schabraques: 4o,ooo, à raison de 3of., 1,2 00, ooof.

Couvertures de cheval : 4o,ooo, à raison de i5 f., 600,000 fr.

Ainsi , de ces différons effets , évalués, neufs, à 38,967,000 fr., il y en avait aux mains des troupes de pied pour une valeur de 2i,388,5oo fr., et aux mains de la cavalerie et de l'artillerie, pour une valeur de 17,579,000 fr.

263. — Nous allons maintenant indiquer sommairement les moyens employés pour assurer la conservation des armes , chevaux et effets confiés aux troupes.

Quant aux armes, un règlement du 3o mai 1822, modifié en 1826 et approuvé par le roi le 24 septembre de la même année , a confié, dans les corps, la surveillance de l'armement à un officier ad hoc; les réparations y sont exécutées sous la direction d'un maître armurier, qui a le grade et la solde de sergent, et qui reçoit de plus un abonnement fixé à raison de l'espèce des armes , par un tarif annexé audit règlement.

Chaque année , lors des inspections générales des troupes , des officiers d'artillerie et des contrôleurs d'armes sont envoyés dans les corps pour y procé-

der à la visite de l'armement , en constater l'état et faire rapport sur la situation, pour fournir desrenseignemens sur les soins donnés aux armes par le soldat , ainsi que sur l'aptitude des officiers d'armement et la capacité des maîtres-armuriers. Afin de stimuler l'émulation des corps, les résultats de l'inspection des armes sont insérés annuellement au journal militaire officiel.

Quant aux chevaux, des mesures pour leur conservation sont prescrites aux troupes , par une ordonnance royale du i novembre 1 833 et les instructions des 1 3 septembre i832 et 9 juin 1 836. Ces mesures sont relatives au régime hygiénique qu'on doit observer à leur égard , aux règles à suivre pour l'instruction , la nourriture , les écuries , etc. Les inspecteurs généraux vérifient si les corps se conforment à ces règles. Il faut ajouter à ces précautions les obligations des vétérinaires, qui , aux termes de l'art. j55 de l'ordonnance du 2 novembre 1 833, sont responsables du traitement des chevaux malades et de leur guérison, autant qu'elle peut dépendre de leurs soins.

Enfin , quant aux effets d'habillement , d'équipement et de harnachement, la durée de chaque nature est fixée par les réglemens. S'ils n'atteignent pas le terme de la durée légale , les soldats sont tenus de verser dans les caisses du trésor Je montant de la valeur relative de ces effets , à moins que leur détérioration prématurée ne soit le résultat d'événemens de force majeure.

264. — Les établissemens, magasins ou dépôts dépendant du ministère de la guerre, qui conte-

liaient, au 3i décembre i834, des valeurs mobilières appartenant à l'état, étaient au nombre de 1188. Ils se rapportaient aux branches de service suivantes :

I ° Subsistances militaires ;

20 Habillement et campement ;

3° Harnachement ;

4° Remonte générale ;

5° Fourrages ;

6° Hôpitaux ;

70 Equipages militaires ;

8° Artillerie ;

90 Génie;

io° Ecoles militaires ;

I I ° Invalides de la guerre ; 12° Administration centrale.

Les valeurs mobilières renfermées dans les établissemens , dépôts et magasins du ministère de la guerre , à l'époque précitée , étaient estimées à 267,899,752 fr. 88 c.

Mais cette simple énonciation ne suffît pas. Nous allons pénétrer dans chaque service, pour constater la portion de valeurs qui lui appartenait, et nous aurons soin d'indiquer les règles d'organisation et d'administration de ces établissemens , afin de montrer les mesures qui ont été prises pour assurer les intérêts de l'état. Toutefois, nous nous bornerons à des indications sommaires ; les règles dont il s'agit appartiennent à la comptabilité en matière, qui doit être exposée, avec les détails convenables , dans l'une des trois parties de cet ouvrage.

265. — Service des subsistances militaires. — Le personnel du service des subsistances militaires est régi par l'ordonnance royale du 8 juin iSi5 , modifiée, quant au nombre des agens et dans quelques unes de ses dispositions sur les conditions d'âge et d'admission, par trois décisions royales des 1 1 novembre 1829, 27 octobre i83o et 5 mai i833. Ce personnel se compose à? agens entretenus , faisant partie d'un cadre fixe et permanent, et & agens auxiliaires , qui sont employés en sus de ce cadre , lorsque les circonstances l'exigent.

Le cadre constitutif des agens entretenus est fixé ainsi qu'il suit :

20 directeurs (dont 6 de ire classe ? 7

de 2e et 7 de 3e); 1 70 agens comptables ; 3o commis de première classe ; 4o commis de deuxième classe ; 3o commis de troisième classe ; 10 élèves.

Total. 3oo

Les directeurs sont placés près des intendans militaires aux armées ou aux chefs-lieux des divisions militaires. Ils sont principalement chargés : i° de la tenue des contrôles du personnel et de la transmission des ordres de destination ; 20 de la notification aux comptables ou entrepreneurs de toutes les instructions sur le service ; 3e de provoquer des soumissions , de concourir à la conclusion des marchés ou au règlement des abonnemens , d'examiner les factures d'achats et de faire , sur t. 1. 42

— 65S — l'exécution du service , des rapports propres a éclairer l'intendance militaire et à faciliter la marche de l'administration ; 4° d'établir les bordereaux généraux de fournitures , de réunir, vérifier et centraliser les comptes ; 5° enfin de remplir des missions et de surveiller un grand nombre d'opérations de détail relatives aux achats , a la conservation des denrées , à la manutention , etc.

Les agens comptables résident dans les lieux où il existe des magasins. Ils sont placés, en temps de guerre , aux quartiers-généraux d'armée , de corps d'armée ou de divisions de troupes. Ils sont chargés de la garde , de la manutention et de Ja conservation des denrées, ainsi que de la distribution aux troupes dans les places principales, annexes et gîtes d'étapes de l'arrondissement de leur magasin. Ces agens, qui sont assujétis à fournir un cautionnement , interviennent éventuellement pour l'achat des denrées , lorsque les besoins du service l'exigent.

Les commis et les élèves sont placés soit auprès des directeurs , soit auprès des agens comptables chargés de services importans.

— Le service des subsistances comprend : Les vivres ,

Les vivres de campagne , Les approvisionnensens de siège.

Dans les vivres, on distingue les vivres-pain , les vivres-viande et les liquides.

— Il est pourvu au service des vivres-pain, dans les garnisons, au moyen d'achats de grains qui se convertissent en farines et ensuite en pain ; dans

les gitcs d'étapes, par des fournitures de pain fabriqué par les boulangers du lieu , et dont le prix est réglé d'après les mercuriales. Pour les achats de grain , l'administration emploie concurremment, selon les temps , les lieux et les circonstances , les différens modes d'achat , par adjudication publique , par commission à ses agens , et par marchés à prix ferme.

Au 3i décembre i834 , il restait , dans les magasins de l'état , pour le service des vivres-pain , en denrées (blé ou farine), une valeur de 4, 663, 660 fr. 81 c. , et en mobilier (sacs et ustensiles), une valeur de 902,558 fr. 97 c.

— Les vivres de campagne comprennent , outre le pain , la viande salée , le sel , le riz et les légumes secs. Dans les temps ordinaires, les prestations de ces vivres n'ont lieu que dans quelques îles ou forts en mer, et dans les ateliers de condamnés au boulet.

Au 3i décembre i834 , il restait, pour ce service, en riz , légumes secs , sel , viande salée , une valeur de47)558fr. 43 c.

— Les liquides sont le vin , le vinaigre , l'eau-devie et l'esprit. Au 3i décembre 1 834 ? ks objets restans étaient évalués à 33,598 fr. 98 c.

— Le service des approvisionnerons de siège procure toutes les denrées nécessaires pour la nourriture des hommes , des chevaux et des bestiaux ; il comprend aussi le chauffage et l'éclairage.

Il n'existe d'approvisionnemens de siège que dans les îles et forts en mer , et ces approvisionnerons sont d'une faible importance. Les achats pour le renouvellement des denrées s'effectuent par les

660 — soins des agens comptables, d'après les ordres qu'ils reçoivent. Les grains et les farines qui atteignent leur terme de conservation sont remis au service des vivres-pain , pour être employés à la subsistance des troupes ; les autres espèces de denrées , parvenues aussi à leur terme de conservation, sont distribuées aux troupes, à charge de retenue sur la solde.

Les objets restant au 3 1 décembre 1 834 ■> et 4U* consistaient en blé, farine, biscuit , riz, légumes secs, sel, viande salée, vin, vinaigre , eau-de-vie , foin , paille , avoine , chandelle, huile et bois, étaient évalués à 56,486 fr. 02 c.

Ainsi les objets restant pour le service des subsistances militaires étaient, à cette époque, évalués à 5,7o3,863 fr. 21c.

266. — Service de l'habillement et du campement. — Le personnel du service se compose & agens principaux , & agens comptables et de commis, qui sont chargés, sous la surveillance et les ordres immédiats des officiers de l'intendance militaire , de la gestion et de l'exécution , non seulement du service de l'habillement et du campement , mais aussi de celui du harnachement.

Le cadre constitutif de ce personnel est fixé ainsi qu'il suit :

Agensprincipauxde ire et de 2e classe, Agens comptables de ire, de 2e et

de 3e classe , 1 5

Commis de ire, de 2e et de 3e classe, 28

En cas de guerre , le nombre de ces agens varie en raison des besoins de l'administration.

— Aux armées , les agens principaux dirigent le service.

A l'intérieur, ces agens, placés à proximité des lieux de fabrique, exercent, dans les manufactures et dans les ateliers, une surveillance active. Ils participent , en outre , aux travaux des commissions instituées près des magasins de l'état pour procéder à la vérification des effets et matières versés dans ces établissemens.

Les agens comptables sont employés près des magasins généraux, établis en France ou à la suite des armées. Ils sont responsables du matériel que contiennent ces établissemens. Ils veillent à sa conservation , et sont chargés de tous les détails de manutention qui résultent : i° des versemens opérés , soit par les corps de troupe , soit par les fabricans ; a° des expéditions à faire aux régimens ou d'un magasin sur un autre ; 3° de la confection des effets des condamnés militaires; 4° enfin , dans les cas urgens , de la conversion des matières premières en effets d'habillement , d'équipement , de campement et de harnachement , destinés à des corps de troupe. Ces agens sont assujétis à un cautionnement dont la quotité est déterminée selon l'importance de leur gestion. (Voir l'ordonnance royale du 10 novembre i83o.)

Quant à la vérification des matières et effets que les fabricans sont chargés de livrer dans les magasins , elle est toujours confiée à des commissions composées d'officiers des régimens de la garnison , et renouvelées à des époques périodiques. Les agens principaux , lorsqu'ils sont sur les lieux, font partie

de ces commissions. Quant aux agens comptables , ils n'interviennent que pour prendre livraison des quantités dont l'admission est prononcée.

L'administration passe des marchés , par voie d'adjudication publique et au rabais , pour la fourniture des draps et des effets de coiffure, d'équipement , de harnachement et de campement , nécessaires aux troupes. Les draps et les effets sont livrés par les adjudicataires , soit dans les magasins de l'état , soit dans ceux des régimens. Dans l'un et l'autre cas , la vérification s'opère sur des échantillons ou modèles-types qui ont servi de base aux adjudications. Chaque année, les inspecteurs généraux d'armes s'assurent si les effets etmatières que les régimens ont reçus, ou qui ontété versés dans les magasins généraux , sont d'aussi bonne qualité que les types.

Le ministre met à la disposition des conseils d'administration des corps de troupe et des intendans militaires, qui sont chargés de la surveillance des magasins généraux , toutes les sommes nécessaires aux frais de la confection des effets d'habillement.

A l'égard des distributions, elles ont pour base les besoins de la troupe, calculés d'après la durée que les réglemens assignent aux effets. Elles sont faites sur le contrôle de l'intendance militaire. Les objets relatifs au service de l'habillement et du campement restant dans les magasins généraux et dans ceux des corps de troupe, au 3i décembre i834 , étaient évalués à i2,oi4,i3i fr. 81 c. , savoir :

Pour le service de Y habillement , dans les magasins généraux,

i° Étoffes, c'est-à-dire draps de diverses couleurs, flanelles, toiles, 2,863,921 f. 21 c.

30 Effets de coiffure , chapskis, 2,790 00

3° Effets d'habillement, c'est-àdire habits, vestes, capotes, pantalons, bonnets de police, ceintures de tissus de laine , 173,020 00

4° Effets de grand équipement , c'est-à-dire, gibernes, portegibernes , ceinturons et baudriers , banderoles , portemousquetons,sabretaches,bre-.

telles de fusil, fourreaux de baïonnettes , porte-fourreaux de baïonnettes , clairons avec cordons , entr'épaulettes à chaînettes, 1,27/4,686 73

Et dans les magasins du corps, 5,691,726 75

io,oo6,445 58 Pour le service du campement, 2 ,007 ,686 25 Savoir :

1 ° Ustensiles avec accessoires (marmites , sacs à marmites, gamelles, bidons); 20 outils emmanchés (pelles , pioches , haches , serpes , faucilles , faux complètes) ; 3° étuis d'outils ; 4° effets de campement (couvertures, sacs de campement, sacs à paille , tentes complètes , cordeaux d'alignemens , piquets de cavalerie , cordes à piquets , manteaux d'armes, bâtonnets , faisceaux d'armes, fourneaux de campagne, paillasses).