DE LA GRAVITÉ EN MÉDECINE LÉGALE

Une lésion est grave toutes les fois qu’elle peut entraîner d’une manière immédiate ou consécutive la mort ou la perte plus ou moins complète d’une fonction importante.

Elle est grave d’une manière absolue ou relative. Ainsi , bien que la cour suprême ait consacré qu’il fallait incapacité de tout travail pendant plus de vingt jours pour entraîner le caractère de criminalité prévu par larl. 3o9, C, p. (i); cette décision, prononcée au criminel , ne doit pas arrêter le médecin dans un rapport qui aurait trait à une demande en dommages.

En effet, la lésion du nerf récurrent, qui prive le plus souvent c a voix , serait de peu de valeur pour un homme opulent qui n a qu’à percevoir ses revenus, ou pour celui qui tourne une roue;

n is qu elle serait d une haute importance, une question d’existence P ur e professeur, 1 orateur, le chanteur, etc. Ces organes sont la

tO Jurisprudence du 19* siècle.

première propriété U’im individu ; leii priver est le vol le plus giavc qui puisse lui être fait lorsqu’il leur a donné une fonction industrielle.

Au criminel, la cour a bien jugé, puisque c’est sur la moralité de l’action qu’elle a prononcé, et que la lésion sur un individu n entre pour élément d’un jugement que d’une manière absolue, sans avoir égard à sa profession. Cette action serait plus immorale alors qu’elle aurait été produite dans le but direct de le priver de sou état.

C’est au juge à apprécier le degré de criminalité ; le médecin ne doit qu’exposer les faits et leur conséquence. Si nous en parlons , c’est que nous devons le prévenir des suites possibles de son rappoit, afin qu’il sache pourquoi il doit y porter toute son attention et dans quel sens elle doit être dirigée. Il se pourrait qu il fût appelé à aider la justice à découvrir si la lésion a été faite dans ce but.

Le médecin doit bien se souvenir que les lois doivent etre faites et appliquées en vue de l’organisation humaine , et que celle-ci ne peut se plier aux lois. Ces dernières doivent êlre^ changées quand elles ne sont pas en rapport avec l’être humain.