‹ De la juridiction gracieuse des tribunaux de première instance, spécialement en ce qui concerne les biensChapitre 138 sur 160 · Chapitre IL — Consommation di vin · texte numérisé non relu

Chapitre IL — Consommation di vin

Tableau général de la production) du commerce, de la consommation

du vin 5(

Section I. — Consommation directe * . . 53 à 73

$ i . Consommation de la France (quantités de vin atteintes par l'impôt ; consommation en franchise chez les récoltants; stock chez les récoltants). .».*.» "53

SBMPÉé ai

Pages.

S a. Consommation dans les départements (relation entre la production

et la consommation ; consommation par tête) 58

S 3. Consommation dans le département de la Seine et à Paris (charges d'octroi supportées par le vin à Paris ; consommation comparée du vin, de l'alcool, du cidre, de la bière à Paris; droits perçus sur ces boissons) 68

S 4* Consommation absolue et par tête dans les principales villes de France «jo

S 5. Consommation comparée des vins, cidres, bières, alcools en France. 73

Section 11. — Vins convertis en alcool et en vinaigre 74 à 86

(Quantités d'alcool fabriquées ; consommation de l'alcool ; prix moyen de l'alcool; quotité par tête d'habitant dans les départements ; rapport de la consommation du vin et de l'alcool ; rapport de la production du vin et de la consommation de l'alcool ; villes où la consommation de l'alcool est la plus forte et la plus iaible).

Section 111. — Vins de sucre et vins de raisins becs 87 à io4

S 1. Vins de sucre (sucrage à prix réduit; taxe de dénatura tion ; limites du sucrage; acheteurs de vendanges; droit de recherche; loi du 6 avril 1897; quantités de vins de sucre fabriquées; degré moyen des vins de sucre ; nombre de récoltants et acheteurs de vendanges ayant sucré à tarif réduit) 88

S 2. Vins de raisins secs (surveillance de la régie; droits d'entrée sur les raisins secs; lois des i4 août 1889 et 11 juillet 1891; taxes à la fabrication: lois des 36 juillet 1890 et n janvier 189a; relèvement de la taxe d'importation: loi du i4 mars 1894; loi du 6 avril 1897; production des vins de raisins secs depuis i885; importation des raisins secs de 1888 à 1897) 96

Appendice I. — Statistique des intermédiaires (débitants, marchands

en gros) io4

Appendice II. — Commerce du vin dans la ville de Bordeaux (quantités placées sous le régime de l'entrepôt; sorties des entrepôts à destination de la France et de l'étranger et déclarées pour la consommation locale; mutations de chais à chais; stock cher les marchands en gros à Bordeaux) 106

Appendice III. — Commerce des vins mousseux de Champagne ..... 1 1 1

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