‹ De la juridiction gracieuse des tribunaux de première instance, spécialement en ce qui concerne les biensChapitre 40 sur 160 · Population au recensement de 1876 1.988.806 habitants · texte numérisé non relu

Population au recensement de 1876 1.988.806 habitants

demande tous les ans plus de 5o millions de francs pour les seules taxes d'octroi, alors qu'il n'est même pas demandé i5 millions à l'alcool. Les recettes totales de l'Octroi à Paris ont été :

En 1895, de. . 155.601.339 francs, sur lesquels le vin a payé .... 53.230.000 fr. En 1896, de. . 155.352.896 — — — ....51.397.000 —

Le vin a donc fourni le tiers des recettes. C'est véritablement excessif. Si l'on ajoute aux droits d'octroi les droits perçus par le Trésor, on voit que le vin acquitte à Paris, tous les ans, l'énorme rançon de 90 millions de francs! Comment la consommation n'en serait-elle pas désagréablement influencée?

Pour montrer l'importance relative de la consommation du vin à Paris, voici le relevé des quantités de boissons fermentées atteintes par les droits d'octroi en 1896 :

Vin 4.839.654 hectolitres

Alcool pur 182.481 —

Cidres 178.000 —

Bière 248.000 — (entrée et fabrication) .

Ces droits d'octroi sont pour :

Le vin, de 8 fr. 25 pour l'État et de 10 fr. 62 pour la Commune. — Total :

18 fr. 87 par hectolitre.

L'alcool pur, de 188 fr. 25 pour l'État et de 79 fr. 80 pour la Commune. —

Total : 266 fr. 05 par hectolitre.

Le cidre, 4 fr. 50 pour l'État et de 4 francs pour la Commune. — Total :

8 fr. 50 par hectolitre.

La bière, de 3 fr. 75 pour l'État et de 15 francs pour la Commune. — Total :

18 fr. 75 par hectolitre.

S 4. Consommation dans les principales villes de France. — Nous donnons k la partie statistique1, pour les 47 principales villes de France, un tableau présentant par ville : i° la population agglomérée, recensement de 1891 ; ap les

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