‹ De la justice dans la Révolution et dans l'Église, nouveaux principes de philosophie pratique (volume 2)Chapitre 30 sur 40 · FRAGMENTS · texte numérisé non relu

FRAGMENTS

MONSEIGNEUB ,

Me voici parvenu à la fin de ce long travail.

D'accusée qu'elle est depuis soixante et dix ans, la Révolution devient enfin, par ma bouche et dans ma personne, accusatrice : elle vous prouve aujourd'hui, à vous tous» prêtres, mystiques, fondateurs et réformateurs de cultes, catholiques et réformés, philosophes de l'absolu, adorateurs de l'idéal, apôtres de la religion naturelle, conservateurs et restaurateurs du principe d^autorité, privilégiés du capital et de l'industrie, partisans du droit divin dans la propriété et dans l'État, représentants de toutes les fictions de l'âge écoulé, que vous ne savez ce que c'est que la Justice et l'ordre; que les principes de cette morale dont vous aimez tant à vous prévaloir ne sont point en vous, que vous ne vous connaissez pas yous-n)£mes, et que cette certitude du bien et du mal, après laquelle le monde par vous démoralisé soupire, elle seule, la Révolution, peut la donner.

Une dernière question me reste à traiter, la plus grave de toutes et la plus sublime ; malheureusement, je ne puis

lui donner qu'un petit nombre de pages : je veux parler de \à sanction morale.

Mais j*ai besoin auparavant de vous dire un dernier mot de vous, Monseigneur, et de ma biographie : sans cela vous pourriez croire que je vous garde rancune. Les bons comptes, dit le proverbe, font les bons amis.

Qu*est-ce, en définitive, qui vous rend la Révolution si odieuse? Ab ! je vous en accorde volontiers le témoignage, et c'est pourquoi, malgré l'abîme qui nous sépare, je me sens prêt à vous tendre les bras : ce qui vous anime contre nous est l'intérêt sacré de cette loi morale dont vous nous accusez de méconnaître les conditions et les principes, tandis que je vous reproche de mon côté de l'ignorer, depuis alpha jusqu'à oméga» Vous dites, et vous avez su le faire répéter aux philosophes aussi bien qu'aux enfants et aux femmes, que là où manque la foi religieuse la morale est sans garantie comme sans base, et que, si rincrédule est logique, ce doit être fatalement iin scélérat.

Telle était, j'en suis sûr, la pensée qui vous animail, lorsque vous écriviez à ce correspondant dont le nom , par respect pour le vôtre, ne tombera plus de ma plume :

« Le fond de son caractère est l'irritatioD et l'aigreur conti^ la société, de laquelle il s'est cru banni par la détresse de s:i famille. Ayant pu, par la force de son esprit, faire des études tronquées d'un côté, profondes de l'autre^ il s'est dressé à luimême un piédestal, sur lequel il voudrait recevoir l'hommage de l'univers^ au préjudice de Dieu, qui est pour lui un rival. Proudhon n'est pas un athée ; c'est un ennemi de Dieu. »

Ennemi de Dieu, ennemi de la société, ennemi de tout ordre, de toute loi, de toute morale, dans votre pensée c'est même chose. Et pourquoi? Je viens de vous le dire : parce que, selon vous, dans le système de la Révolutiou, irréligieuse par essence, comme il n'existe et ne peut

exister de sanction morale» il n'existe pas non plus, il ne peut pas exister de morale.

C'est ce qui faisait dire également, il y a six semaines, à rbonorable président du Corps législatif, H. de Homy, à propos de la loi contre les ex-condamnés politiques :

« Ceux que la loi a pour but d'intimider et de disperser, ce sont les ennemis implacables de la société, qui détestent tous les régimes, tout ce qui ressemble à une autorité quelconque. Car, même à Tépoque où débordaient en France des torrents de liberté publique, où Ton créait Tégalité par rabaissement de tout ce qui était éleyé, où les intérêts populaires étaient, non pas le mieux défendus, mais le plus servilement flattés, qui se dressait encore coutre cette société éplorée, contre ce semblant d'organisation ? Eux, toujours les mêmes, les socialistes.

a Je ne leur ferai point l'honneur de discuter leurs théories; je dis seulement qu'aucun, eicès de liberté ne peut les satisfaire, qu'aucun pardon ne les apaise, qu'ils ont enlacé la France dans un réseau secret dont le but ne peut être que criminel, et que les laisser conspirer dans l'ombre serait une faiblesse pleine de périls. — Les ouvriers laborieux et honnêtes les exècrent plus que personne. Ils savent bien que lea théories socialistes, en dehors du droit et de la morale, sont stupides et impraticables ; qu'en prenant aux uns le superflu, on n'arriverait jamais à fournir aux autres même le nécessaire ; que ce serait la perte du crédit, l'anéantissement du capital social, et en déGnitive l'abjection et la misère pour tous. Ils savent bien qu'il n'y a que le travail libre, protégé par un gouvernement fort et juste, qui puisse développer la propriété et répandre le bien-être sur une plus, grande masse d'individus. — Le gouvernement doit mettre Un à ce travail de corruption ; il faut, quoi qu'U arrive^ que le parti rouge sache bien qu'il nous trouvera sur son passage avant qu'il puisse frapper au cœur la société française, i»

Hors du droit et de la morale, ce qui se définit théologiquement, selon Mgr Matthieu, seeunditm Mathœum,

BNNRMi OS DiBii : tel esl à notre égard le refrain des eflfrayës de la contre-révolution. Hors la lai^ par conséquent: Toilày conclut le chef du troisième pouvoir de l'empire, et gn&i quHl arrtt^> c'ëst-à-dire quelle que soit la dynastie appelée à gouverner la France» voilà comme il faut en user avec le parti rouge, avec le socialisme.

Il existe dans notre langue révolutionnaire un nom qui résume toutes ces horreurs, et je m'étonne qu'il ne vous soit pas venu à l'esprit, c'est le nom de sansculotte.

Le sans-eulotte, cette création étrshige de la Révolution, qu'on n'a pas revu depuis que Robespierre Ta guîllottiné, était, comme votre serviteur, pauvre^ mécontent de l'état social, jamais rassasié de liberté ; il adorait de tout son cœur et de toute son âme la Raison, afBrmait la moralité propre de l'homme, l'immanence de la Justice, et, pour prouver son dire, se permettait^ ainsi que vous avez bien voulu, Monseigneur, m'en donner le certificat, de rester probe.

Je suis donc sans-culotte : il y a longtemps que, dier* chant ma tradition dans Tbistoire, je m'en suis aperçu ; mais; devant notre démocratie jacobine, je n'osais pas m'en vanter. Pendant quelques semaines, eii lS48, les circonstance!^ firent de moi, héritier de Glootz, de Ghaumette, de Marat, de Momoro (un bisontin, pour le dire en passant) , de Jacques Roux, de Varlet, d'Hébert lui-même, car il faut les nommer tous, je n'ai pas le droit de trier mes aïeux, les circonstances, dis-je, firent de moi rÉpiménide du san9<;ulottisme; peul^tn»^ à une autre époque, en eussé-je été le Spartacus. Mais à chaque jour son œuvre, à chaque individu sa mission. La mienne, toute d'idée, n'est pas encore remplie; et tant qu'elle ne le sera pas, je puis dire, à l'exemple de Napoléon Ilî, que les complots, de quelque part quHls viennent, ne me

peuvent rieii. D'autres réaliseront ce que j'aurai défini: Exoriare aliquis!..*

£h bien! Monseigneur, si le sans-culotte était tel que dans vos terreurs insensées vous en tracez Timage; si je n*avais moi-même, à cette heure de détresse politique et sociale, ni foi, ni loi, ni entrailles, savez-vous ce que me dicterait la vengeance et ce que je ferais?

Je m'abstiendrais d'écrire ; je me garderais surtout de faire un livre de principes , parce que les principes portent en* eux-mêmes le salut des sociétés et des gouvernements; je laisserais l'empereur se réclamer, dans le silence universel, des principes abominés de 89, et je rirais, sans crainte des espions, dans ma barbe d'idéologue.

Ou bien, si je ne pouvais résister à la tentation de mé faire coucher en lettre moulée, je renfermerais ma pensée dans la limite d'une opposition implacable; au lieu d'une œuvre de philosophie, je ferais une ()euvre de parti. Groyez-vous, Monseigneur, que même avec la loi qui régit la presse cela m'eût été impossible? Non, non : il y a toujours moyen, pour une plume exercée, d'agiter la discorde; toujours moyen, pour un génie sophistique et méchant, de désespérer les consciences, d'envenimer les haines , d'ex<îiter le peuple contre le bourgeois , d'applaudir ihême au régicide et d'obtenir les sourires du parquet. Et tenez, sans sortir de ces Études, je n'avais besoin, pour satisfaire ma rage, que de suivre à peu près ce programme : Supprimer l'exposition des principes; écarter surtout les considérations sanctionnelles dans lesquelles j'entrerai tout à Theure ; me renfermer dans une froide et savante critique; faire pour l'éthique en général ce que le docteur Strauss a fait pour la vie de Jésus; montrer, ce qui n'était pas difficile, que, la Justice n'ayant de fondement ni dans la religion qui en

place le sujet hors de rbumanité, ni dans la philosophie qui la réduit à une notion ; la conscience n'étant attestée par aucun organisme , le droit et le devoir se réduisent à une pure convention, le crime à un risque de guerre, l'ordre social à une primé d'assurance, comme dit M. de Girardin; cela fait, terminer par une dédaigneuse ironie sur la liberté, l'égalité , l'autorité et la vertu. L'Église, avec elle toutes les sectes religieuses, depuis l'éclectisme jusqu'au positivisme, restaient écrasées, convaincues de contradiclipn et d'hypocrisie; et ce qui eût mis le comble à ma joie de misanthrope, la Révolution, qui depuis 89, tout en se séparant déflnitivement de vous quant au temporel, vous a retenus pour l'assister au spirituel^ la Révolution, frappée à la carotide, perdait son sang et râlait dans la mort.

Voilà, Monseigneur, et mes lecteurs diront si je me vaiite, ce que j'eusse pu faire et ce que je n'ai pas voulu. J'ai préféré, dans mon affreux sans-culotlisme, parler au public comme il avait droit que je le fisse, selon Tindépendance de ma raison et l'énergie de mon sens moral; je me suis dit que le moment était venu ponr la Révolution ou de s'effacer à jamais, ou bien, en recréant la Justice, de tendre à une société défaillante cette branche de salut à laquelle il ne tient qu'à vous, clergé catholique, de vous raccrocher encore; et certain de la doctrine que \e défends, attendu que je ne la tiens pas de mon génie, j'ai obéi à mes convictions de philosophe et d'honnête homme, au risque de compromettre encore une fois ma liberté : car vous êtes capable, ou je vous connais peu, de me dénoncer, dans la naïveté de votre zèle» pour outrage à la morale.

Au reste, je suis prêt; j'ai longuement médité ce qu'aujourd'hui j'exécute, et, à part les peccadilles insé-

parables de toute œuvre de discussion, j^ose dire, à la face du ciel et de la terre, que j'ai fait mon devoir.

1. Crtllque numérale de l'Idée de SJLÎfCnOlV t earaelèrc» que doit aTOlr une saneilon de la Sumiiee.

rx)n)mençons par nous entendre sur les mots, et si ce n'est pas le moyen de nous convertir Tun Tautre, — jamais philosophe a-t-il converti théologien? et jamais théologien a-t-il eu raison d'un philosophe? — à coup sûr nous ne nous en détesterons pas davantage.

Le mot sanction dérive du latin sancire^ qui veut dire proprement sceller, mettre à l'abri de toute atteinte, et par extension consolider, confirmer, ratifier, cimenter : Sandre jura, sceller ou consacrer des droits; sandre disdplinam, affermir la discipline; Hœc mundo pacem Victoria sancit (Glaudien), cette victoire scelle la paix du monde. De là la définition de Marcien : Sanctum est quod ah injuria hominum defensum atque munitum est; est saint, ou revêtu d'une sanction, ce qui est à Tabri de l'injure des hommes.

Ainsi l'expression sandre legem, synonyme AQ/erre iegeniy porter une loi, vient de ce que, chez tous les peuples et dans tous les temps, la loi, pour être exécutoire, a dû se constater par un acte solennel, être publiée à son de trompe, écrite, revêtue d'un signe ou sceau; de même que l'obligation du citoyen, sa promesse, son testament, doit, à peine d'invalidité, être revêtue de sa signature. La sanction de la loi est donc littéralement le seings le sceau ou la signature de la puissance législatrice : c'est d'après cette étymologie que nous disons encore le garde des sceaux^ personnage chargé des signatures ou ratifications de Fautorité publique, ministre de la Justice.

Dans les commencements, alôts que les detli pcatoin^, religieux et politique, ne faisaient qu'un, Tâcte sanctionnel fut une cérémonie sacrée» par laquelle les membres de la cités'^rigageaient unanimement à entourer certaines personnes et certaines choses d'un respect inviolable. Citons pour exemple le sacre des rois, d'où naquit le crime de lèse-majesté ; le secret des mystères, dont la divulgation était réputée sacrilège, et, comme le crime de lèse-majesté, punie de mort; les terres consacrées aut dieux, qu'on s'abstenait pour ce motif d'ensemencer, etc. V apposition de scellés^ dont les formalités sont décrites au Code de procédure, est un reste de cet antique cérémonial.

Violer la loi, c*était donc passer outre à Tinterdiction 3u législateur , forcer la barrière , briser la clôture qu'il avait élevée, rompre son scel. Encore aujourd'hui, le bris de clôture ou bris de scellés est considéré comme circonstance aggravante du crime ou délit. Ceci va nous conduire à une signification nouvelle du mot sanction.

Toute violation de la loi appelant sur elle la vindicte publique, on s'accoutuma à appeler sanction pénale, sandre panâ^ sandre capite, ou simplement sanction, par synecdoque, la peine portée contre les infracteurs de la sanction , c'est-à-dire de la loi même , authentiquée par la sanction ou le sceau qui la couvrait. C'est en ce nouveau sens que le mot sanction sert à désigner une des grandes divisions du droit, le Droit sanctionnateur (Oudot). Les moralistes à leur tour s'en sont emparés pour désigner, non certes le sceau ou la signature de l'invisible auteur de la loi morale , mais les conséquences heureuses ou malheureuses qui, dans ce monde ou dans un autre , sont censées devoir récompenser l'observation de la loi ou en venger les outrages, et apparaissent ainsi comme sa sanction nécessaire. Point de sanction pénale

à la Justice, point de Justice; il $n est d^ la morale considérée en elle-même comme des contrats que font entre eux les citoyens : point de pénalité attachée à Tobliga- . tion, point d'obligation (art. 1142 du Code civil). Philth sophe^ dit Jean-Jacques Rousseau , tes lois morales sont fort belles; mais montre-m'en^ de grâces la sanction.

Tel. est dono, diaprés la double acception du mot, le problème que soulève Tidée d'une sanction morale :

Il est certain que la Justice ne serait pas pour Thomme une loi, si, d'un côté, ses préceptes n'étaient revêtus d'un signe qui en garantisse Tabsolue authenticité, et si, d'autre part, la pratique pouvait en être regardée comme indifférente. Malheureusement, il est tout aussi certain que jusqu'à ce jour la loi morale a paru complé-' tement dépourvue de sanction, soit que dans son énopcé elle n'offre pas ce caractère d'authenticité et de certitude que requiert la conscience, et qu'on ait pu pour ce motif l'attribuer à l'arbitraire des hommes; soit que les peines et récompenses qui s'y attachent aient été trouvées insuffisantes ou douteuses. En deux mots, do même que le droit et le devoir ont manqué jusqu'ici de détermination, ils ont manqué de sanction : il n'y a pas, pour la société inoderne^ de plus grand sujet de tristesse.

J'ai essayé, dans le cours de ces Études, de déterminer les conditions et catégories de la Justice dans la personne, la famille, la cité, l'économie publique, l'État, etc. Il ne m'appartient pas de dire jusqu'à quel point j'ai réussi. Mais, admettant ces déterminations comme exactes, vous me diriez encore, avec le citoyen de Genève : PhiUhsophe , tes lois morales ^oni fort belles; mais montrem'en la sanction? Où trouves*tu, d'abord, la signature du souverain Législateur? Où est f^ sceau éternel, sacrosaint, qu'a dû y apposer la Sagesse souveraine, et que nous croyons posséder, nous autres chrétiens, dans nos

Écritures et dans la perpétuité de notre institution? Qu'est-ce qui nous garantit l'exactitude de ton interprétation révolutionnaire? Et puis, où sont les récompenses? où les peines?...

Si je ne me trompe, c'est bien là, Monseigneur , votre dernier argument, argument qui doit vous paraître d'autant plus fort que je n'irai pas sans doute, après avoir rejeté votre révélation , me prévaloir de lettres patentes entérinées aux assises du Sanctionnateur suprême. C'est pourtant à cette difficulté, en apparence invincible, que je me propose de répondre, et cela à la satisfaction complète de mes lecteurs.

Dans le système de nos vieilles législations gouvernementales, fondées à la fois sur la raison d'Église et la raison d'État, procédant par décrets impériaux, sénatusconsultes, adoptions parlementaires, bulles, mandats, plébiscites, une chose à remarquer est la distinction qui a été faite des différentes facultés qui concourent à la formation de la Loi. L'autorité législatrice est A; le texte de la loi, B; la ratification ou le sceau, G; la garantie ou, sanction pénale, D. Si, à côté de la sanction pénale, il y a une sanction rémunératoire , c'est encore autre chose, £. Là, tout est séparé*, tout prend corps, figure, volonté; tout se personnifie : de même que la loi est voulue par un personnage, qui est le souverain ou le prince, elle est rédigée par un autre, qui est le parlement ; signée et expédiée par un troisième , qui est le ministre ; vengée par un quatrième, qui est le juge ; enfin, s'il y a lieu, encouragée par un cinquième , qui sera le tf ésorier public. Ces fonctions de la loi se subdivisent encore : le prince a derrière lui la nation ; le parlement se partage en deux chambres; le juge est accompagné du bourreau. Telle fut,

dans Tancien monde, la dramaturgie de la Loi, que l'Église reproduit à sa manière : Dieu , la Révélation , le Sacerdoce, l'Enfer et le Paradis.

Le principe de celte réalisation, ou, si mieux vous aimez, de cette poésie législative, est aisé à découvrir. Dans l'enfance des sociétés, la loi n'est autre chose que la volonté soif du père de famjUe, soit du prince ou du dieu protecteur de la cité; un commandement subjectif, émané du pur arbitre, et qui n'a de valeur que celle que lui confère la puissance ou le respect de son auteur. Élevé jusqu'à l'idéalité théologique, cet empirisme légal est devenu le système entier de la religion : il suppose que la loi morale est antérieure et supérieure à l'humanité; le sujet de la Justice hors du genre humain, à qui notification est faite de la loi par révélation expresse ; conséquemment que la sanction du droit n'est pas de ce monde, ou du moins qu'elle ne s'y manifeste qu'en partie, etc.

J'ai réfuté longuement ce système^ à cet égard, la discussion est épuisée. L'homme ne reconnaît en dernière analyse d'autre loi que celle avouée pax sa raison et sa conscience; toute obéissance, de sa part, fondée sur d'autres considérations, est un commencement d'immoralité. 11 en résulte, à l'inverse de ce qu'a cru ou paru croire jusqu'ici la multitude humaine, que la religion, précisément parce qu'elle place le principe de la Justice hors de l'homme , n'a pas , ne peut pas avoir de morale, h plus forte raison pas de sanction morale.

La philosophie moderne nous fait concevoir la loi sous un tout autre point de vue. La loi est la raison ou le rapport des choses, aussi bien dans la société que dans la nature; raison essentiellement objective, par conséquent impersonnelle, affranchie de tout arbitraire, et qui subsiste par elle-même, indépendamment du cain 28.

price et des aberrations des prétendus législateurs. Ici, la loi et son sujet apparaissent identiques; bien plus, le sceau de la loi, ou le signe qui en garantit la véritéi est également identique à la loi; la sanction pénale ou rémunératoire encore identique, ^t cette triple identité résulte de Tobjeetivité et de Tifnpersonnalité de la loi.

Je dia que la loi et le législateur ^nt un : cela signifie que la }oi efit considérée comme étant elle-même le si^et des choses, intelligent de sa propre raison, c'est*à-dire des rapports que la loi exprime. J'ajoute que )a loi porte avec elle le sceau de sa certitude, c'esi'-à-dire qu elle donne TexpUcatiop de tous les faits qui relèvent de sa catégorie , et que sans elle aucun ne s'explique. J'affirme engn qu'elle possède en soi sa sanction pénale, ce qui veut dire encore que tout ce qui se fait sous son inspiration est.biep, que rien de ce qui se fait contre elle ne peut durer, en sorte qu'elle est à elle-même, considérée comme sujet intelligent, sa joie ou soo supplice.

Une comparaison me fera comprendre. En vertu de l'attraction, les corps s'attirent réciproquement en ligue droite. Pour qu'un édifice se tienne debout, il faut donc, conformément au principe sur lequel repose toute la star tique, qu'il ait été élevé dans la perpendiculaire à son horizon; pour peu qu'il dévie, il tombera. Sa chute sera la sanction de la loi. Ainsi en est-il de la Justice : elle porte sa sanction en elle-même; ni l'homme ni la société ne subsisteront contrairement à ses règles. Le Psalmiste semble Tavoir compris lorsqu'il dit que les décrets de Jéhovah portent leur sanction en eux-mêmes , Judida Domini recta ^ justificata in semetipsa. Mais tandis que l'attraction est une loi de fatalité dont le ^i\jet, aveugle, muet, sourd, insensible, ne peut ni jouir ni souffrir des violations qu'elle éprouve, il en est autrement de la Jus-

tice, dont le sujet est vivant, intelligent et libre, capable d'attester sa dignité et de se dévouer pour la défendre. D'après cette notion nouvelle, le législateur, la loi, la sanction légale, dans le double sens que nous avons reconnu au mot sanction^ étant une seule et même cho3e considérée à divers points de vue, l'éthique, ou la science d0s mœurs dans l'humanité , peut se ramener à un petit nombre de chefs :

1 . Quel est la sujetrobjet de la loi morale, ou, pour parler comme les légistes, quel est le législateur? — - liarconscience humaine, l'homme : nous Favons démontré, en' droit et ep fait, d'abord par l'impossibilité de rapporter la Justice à un sujet ej^térieur, si saint et vénérable qu'il soit; puis par les manifestations de la conscience attestant elle-même son autorité législative, manifestations dont la théologie n'est que TaUégorie et le culte une symbolique.

2. Que veut la loi ? — Nous l'avons e:i[pliqué encore : le respect de l'homme dans toutes ses facultés, l'équilibre des forces sociales, le développement de l'esprit libre, coefficient indispensable de l'harmonie de l'univers.

3. A quoi se reconnaît l'authenticité de la loi morale? — A ce signe infaillible que tout, dans la consci^ce de l'homme et dans sa pensée, par suite dans l'ordre social, dans la marche des générations et jusque dans la nature, s'explique par la Justice, tandis que sans elle tout devient obscur et inintelligible. Le scepticisme moral a pour corollaire le scepticisme spéculatif; la dépravation du cœur entraine la dépravation de l'entendement.

4. Quelle est la sanction pénale attachée à la loi? — Tout se réjoiiit dans l'homme, dans la société et dans la nature^ quand la Justice est observée; tout souffre et meurt, quand on la viole.

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