PÉNALITÉS MILITAIRES SOUS LE RÈGNE DE CHARLEMAGNE

LES OAPITULAIRES.

En recevant la oonronne impériale, Cbarleroogiie adoptait en quelque sorte les souvenirs de Rome et de l'empire. Il se déclarait le représentant de la civilisation antique, de l'ordre social, de l'autorité légitime, au lieu d'être plus longtemps celui des conquérants barbares qui fondaient le droit sur leurs épées.

Db Sismondi.

De même que l'empire du monde avait passé des Asiatiques aux Grecs et des Grecs aux Romains, ainsi la victoire passe des armées impériales de Rome aux hordes guerrières des peuples du Nord.

Fondateurs de royaumes nouveaux, vainqueurs et maîtres de l'univers civilisé, les Goths, les Bourguignons, les Francs imposèrent-ils aux vaincus, leurs mœurs, leurs institutions, les lois qui les avaient régis au sein de leurs tribus primitives ? Terrassés sous la force de leurs armes, ces soldats des Césars qu'ils

haïssaient d'instinct parce qu'ils les voyaient souillés de toutes les perfidies, étaient cependant à leur merci. Us avaient le choix soit de les exterminer, soit de les contraindre à vivre à leur mode ; mais les Barbares n étaient pas des destructeurs systématiques ; ils ne firent ni l'un ni l'autre. L'histoire du droit nous apprend que l'esprit des lois personnelles qui était chez les Germains très vîvace, survécut dans les rangs de leurs guerriers, aux bouleversements de la conquête. Les conquérants laissèrent aux habitants des territoires conquis les usages qui leur étaient propres, leur droit civil et la législation pénale de leurs pères.

Quelle cause Montesquieu assigne-t-il à cette large tolérance? Un amour excessif d'indépendance et de liberté \ Tel était l'orgueil que les Germains tiraient de la conscience d'être eux-mêmes absolument libres, qu'ils respectaient la liberté chez les autres.

L'Europe appartient-elle aux armées germaines victorieuses, ce sont les fils des Mérovée, des Charles- Martel et des Pépins, qui deviennent les arbitres de ses destinées.

Mais que pouvait-on appeler la nation franque? Michelet compare le peuple des Francs à l'époque de Charlemagne, au vaisseau de Thésée *. Renouvelé

* Espnl des lois, 1. 1, XXVIIl, ch. ii.

• Michelet. Histoire de France (liv. Il, p. 129).

pièce à pièce, il n*ayait déjà presque plus rien de luimôme. Le grand empereur ne recrutait-il pas ses soldats dans la Frise, dans la Saze« dans toute rAIlemagne, aussi bien qu on Austrasie et en Neustrie?

Le long règne de Charlemagne présente le tableau d*une série non interrompue d'expéditions aventureuses où il promène ses drapeaux triomphants des embou* chures de l'Elbe jusqu'au Tage, et dont la plupart, suivies de l'institution de tribunaux inexorables et d'exécutions terribles, revêtent en quelque sorte le caractère de vastes répressions militaires. L'occupation la plus absorbante du souverain n'est-elle pas de réduire les Lombards sous le joug de ses armes, de pacifier les rebelles de la Septimanie, de châtier Witikind et ses Saxons en perpétuel état de révolte ' î A ces temps, du reste, les soulèvements collectifs et les trahisons individuelles se succèdent sans trêve. L'on retrouve dans les vieilles ordonnances Carlovingiennes, les traces de vastes conspirations armées fomentées chez les serfs brabançons et les serfs du pays des Flandres. Elles devaient être graves puisque l'empereur juge utile de les déconcerter par de rigoureux supplices *. D'autre part, le poétique chant de

< Dans la dernière guerre contre le célèbre rebelle Wilikind, Charlemagne l'ail périr en un seul jour, sous la hache de ses soldais, 4,500 Saxons révollés.

• De conjuralionibus quœ fiant in Flandris^ el in mempisco et in caeteris mariiiniis locis, volumus, etc, (Capit* liv. IV, VII, Baluz, l. I, coll. 775). « Ce sonl, nous dil M. Alph. Vandonpeereboom, dans SCS savuules éludes hisloriqucs bur Yprcs, des n conjuraiioiii de serts »

Roland à Koncevaux, ne nous dépeînt-il le traître capitaine Ganelon livrant aux Sarrasins, dans les gorges abruptes des Pyrénées, la fleur des paladins de l'armée française *.

Cinquante années de guerres meurtrières, des transplantations de tribus, des massacres, la vente comme esclaves de milliers de prisonniers faits dans les combats, une impulsion inconnue donnée aux beaux-arts et aux lettres, le rétablissement de la justice, de la lumière et de l'ordre, voilà l'œuvre de Charlemagne. 11 faut y ajouter la réunion des fonctions judiciaires et du commandement militaire dans les mêmes mains, la résurrection des formes de l'administration, de foule de lois et de traditions romaines.

filles de; la gilde germanique et constituées dans les lieux voisins de la mer, in maritimù locis, — sur le rivage saxon des Gaules, — que proscrivirent les Capitulaires de rois francs si souvent cités dans nos annales, dès le 1%^ siècle. Ces persécutions furent longues et implacables ; les arrêts de proscription les plus impitoyables furent lancés contre les associations de serfs, coupables de 8*unir pour mieux pouvoir se défendre. » (Ypriana. Notices^ études et documents sur Ypres^ t. III, p. 134.)

* Le criminel Ganelon fut jugé solennellement par les guerriers Francs, au champ de Mai. Il demanda le jugement de Dieu. Mais son champion fut vaincu en combat singulier par celui de Roland. Ganelon fut condamné à éirc écartelé et toute sa famille fut pendue. La chanson de Roland^ poème de Thouroulde, nous fait, en ces termes, la description de son supplice :

« L*on fait avancer quatre destriers, puis on lie Ganelon et des pieds et des mains; les coursiers sont farouches, pleins de feu; quatre valets les chassent devers une cavale attachée au milieu d*un champ. Les nerfs du martyrisé d'abord se vont tous allongeant: puis de son corps, les membres se deschirent : sur Therbe verte en rayonne le sang. Gane est mort en félon avéré. Qui trahit son prochain, c'est droit quMl ne s'en vante ». Pour les autres, c'est-à-dire les parents de Ganelon : « Trente ils esloyent, les trente sont pendus. De tels félons soit lengeance destruite ! » (Chans. de Rçland, chaiil V.)

Sous le sceptre énergique de ce prince illustre, l'aspect de la société change. Une révolution est provoquée dans l'administration de la justice, par les Capitulaires ^ Ces ordonnances fameuses et les récits des historiens témoignent de l'énergie et de la multiplicité des efforts de Charlemagne en vue de raffermir la discipline, de resserrer le respect de l'autorité et des lois, au sein des éléments hétérogènes dont se composent ses armées.

Le grand monarque s'inspire comme législateur; de nombreuses décisions des Conciles. Il l'a triomphalement inaugurée d'ailleurs, par les abjurations forcées qu'il provoque, par le baptême imposé le glaive à la main, aux païens vaincus, l'ère des luttes séculaires du christianisme contre l'idolâtrie barbare. Vis-à-vis de lui l'Eglise a une dette de reconnaissance ; la triple couronne d'Allemagne, de France et de Lombardie *, ceinte à son front par le pape Léon, tandis q^uagenouillé dans une chapelle de Rome, il feint la prière, symbolise la restauration de l'empire d'Occident.

Les Capitulaires sont restés célèbres. C'est pe"*" être, l'œuvre capitale du grand monarque qu'on a

* Les Capilulnires, de « Caput » télé, chapitre, sont les chnrif^^ règlements et décrets publiés sous les rois Francs de la deuxième r9cc.

* « Rex Francorum et Langobardorum », tel est Texergue que ' ^^ retrouve en tête des chartes principales de Charlemagne.

appelé « le Sdlomon des Francs » . Leur partie législative reproduit la plupart des ordonnances criminelles applicables aux soldats, qui furent édictées sous les rois de la première race.

Il est indéniable que parmi les Capitulaires attribués à Charlemagne, s'en trouvent plusieurs qui remontent à l'époque des Pépins, de Clotaire II, de Brunehaut et de Frédégonde. Eginhard nous dit que « dès que Charles prit le nom d'empereur, il eut l'idée de remplir les lacunes que présentaient les lois, de les corriger et d'y mettre de l'accord et de l'harmonie ^ ».

Aucun texte des Capitulaires ne détermine d'une manière positive les conditions du service militaire dans la période carlovingienne. Y avait-il sous le règne glorieux de l'empereur barbare des armées permanentes ? Les historiens ne sont pas fixés sur ce point. Une règle était uni versellement admise : de la propriété territoriale découlait l'obligation de prendrcles armes. La durée du service était inégale, mais toujours limitée. Généralement le service n'était exigé que pour trente, soixante ou quatre-vingt-dix jours *.

* ce Posi susceptum impériale nomefi^ ciim adverlerel mulla legibus pojmli sui déesse (nam Franci duos liabent leges plurimis in locis valdè diversas), cogitavil quœ deerant addere^ et discrepantia unire, prava quoque ac perperàm prolala corrigere ». (Eginhard. In Karolo Magno,

* ce Que le comte force les hommes de son comlé à se rendre armés au Heu indiqué pour le plaid de guerre; qu*ils veillent à ce qu*iis aient chacun uue épcc, un urc, douzu flèches et des vivres pour trente jours. » {Capitulaire^ an 807, 1.)

n'après Mczeray, « chaque soldat esioit obligé de porter des vivres

En vertu des Capitulaires des années 807 et 810, tout homme libre, propriétaire de trois à cinq manses de terre, régulièrement convoqué à l'ost de guerre, devait marcher à l'ennemi avec son seigneur. Sommé de se rendre sous les drapeaux, l'homme libre qui désobéissait au ban impérial, encourait une amende nommée hériban « heribanum « ou <« aribanum f>. La loi des Francs*Ripuaires fixait cette amende à soixante sols d'or ^ Trop pauvre pour payer cette somme, le réfractaire était tenu de se mettre en gage au service du prince. Il devenait serf jusqu'à ce qu'avec le temps, il eût pu acquitter sa dette ; alors seulement la liberté lui était rendue*.

Une telle loi exécutée à la lettre, aurait créé bientôt, vu la rareté du numéraire à ces époques, des vides énormes dans la classe des citoyens libres. Aussi un tempérament y avait-il été apporté : on ne saisissait pas la propriété du malheureux qui avait été incapable de payer Y hériban ; mourait-il avant de s'être libéré, ses enfants n'étaient point enchaînés à la glèbe \

Juste-Lipse cite un fragment de Polybe d'où il infère que les Romains appliquaient de la même manière la peine de la servitude à leurs soldats réfractaires *.

pour trois mois, des armes et des babils pour six, à compter du jour qu'ils passoient la marche, ou limite de leur pais. » {Hisl. de France, Vie de Charlemagney 1. 1, p. 380.)

« Lrx Ripuar., lit. LXV, 4 et 2.

« Capital. Kar. Mag. Ann. 801-810.

* Capit. 812,1.67.

* JustuS'Lipsius. De Militia Romana^ cb. v.

Les motifs et les effets de la pénalité étaient différents. Rome en faisant des esclaves de ceux qui refusaient de s'enrôler dans les centuries, n'avait garde de les admettre encore dans ses légions. Elle jugeait que les hommes non susceptibles de défendre leur liberté au prix de leur sang, n'étaient plus dignes d'être libres et que la République n'en avait que faire. Voilà pourquoi les lois Valériennes ordonnaient qu'ils fussent vendus comme esclaves \

A ses peuples, à ses guerriers, Charlemagne ne donne point une législation répressive nouvelle. Laissant à chacun sous le drapeau le droit d'être jugé conformément aux lois de sa nation, il maintient en vigueur, en les corrigeant et en les complétant, les codes des Francs-Saliens, des Francs-Ripuaires, des Lombards et des autres nations qu'il réduit sous son sceptre.

C'est pour nous un spectacle curieux de voir, dans une même armée, cette opposition des lois personnelles qui régissaient certains guerriers et du droit territorial qui était applicable aux autres. Dans l'état actuel de nos législations modernes, un principe domine : de même que de la juridiction des tribunaux répressifs ordinaires, sont justiciables tous les individus non

« Capil, Kar, Mag. Ann. 812, lll.

militaires qui habitent le territoire d'une nation ', la compétence des cours martiales s'étend pour juger les infractions, à chacun des soldats quun état arme pour sa défense, quelle que soit la nationalité de ces soldats; l'étranger soumet à la décision des juges du pays où il se trouve, sa personne, ses biens, son honneur et sa vie ; aucune distinction n'est admise entre lui et le régnicole ; la question de son origine ou du lieu de sa naissance ne saurait exercer sur la répression aucune influence. Il n'en était pas ainsi sous Charlemagne et dans le haut moyen-âge : « L'homme, le guerrier, se classait, se jugeait d'après la loi propre à sa race, salique ou bavaroise, bourguignonne, lombarde ou gothique* ».

Nos belliqueux ancêtres suivaient généralement cette pratique judiciaire. Ce sont même eux, — si enthousiastes de liberté, — qui en ont été les inspirateurs, « Nous ne devons pas oublier, nous dit M. le Procureur général Faider, dans ses savantes études sur le droit coutumier, que Clovis, que Charles-Martel, que Pépin, que Charlemagne nous appartiennent et que la loi Salique fut publiée la première fois en Belgique, entre le Wahal et l'Escaut

* « Aujourd'hui l'homme s'est fait terre, la loi est territoriale. La jurisprudence devient une affaire de géographie ». (Hichelet, HUloire de France, liv. II. Les Allemands, p. 156.)

* « Qui professas sum langobardica aul lege salica, aul lege Alamafi' narum vivere ». Capii. (V. Baluze, t. I.)

' Charles Faider. De Vélude du droit coutumier en Belgique. (Revue des revues de droit, t. IX, p. 48.)

Mais que d'inégalités, de sentences contradictoires, de conflits de jurisprudence devraient être la conséquence d*un semblable usage! Pendant des siècles l'absence d'unité de législation se prolonge. L'évéque Agobard écrit à Louis-le-Débonnaire : « Prenez cinq hommes dans une armée^ il n'y en aura pas deux qui seront tenus d'obéir à la même loi » .

Les institutions et le droit criminel de Rome sombrèrent-ils absolument dans le choc brutal de l'invasion, au contact des coutumes et des institutions barbares? Ce serait une erreur de le croire. Répandus dans une vaste monarchie, les Francs ne tardèrent pas à voir s'affaiblir chez eux, l'esprit, les traditions, les souvenirs de leurs lois primitives. Le bréviaire d'Alaric « breviarium Alaricum 9» qui renferme la législation pénale des Visigoths, atteste de nombreuses réminiscences des recueils justinianéens et la charte de Gondebaud, roi des Bourguignons, réédite également différentes dispositions des codes romains. Bientôt prendra naissance le droit féodal. Où découvret-on ses racines? Dans la combinaison du droit germanique et du droit latin.

L'empire des Césars sans les Barbares, c'était la dégénérescence morale et la corruption ; les Barbares sans les lois romaines, c'était le chaos. Charlemagne poursuit le mélange des races conquérantes et subjuguées, en môme temps qu'il s'efforce de fusionner leurs législations. 11 rêve Tuniflcation de l'Europe.

Grand homme politique, conquérant, réformateur, Charlemagne, comme législateur, se signale par une innovation importante : l'institution des députés, des juges impériaux « Missi dominici ^ y».

Chez les Germains, et à l'origine sous les rois de la première race, les soldats formaient la nation. Seuls, ils avaient toute la puissance, tous les droits. Quelle était la base de la constitution politique? La division des habitants en tribus et du territoire en districts {gaus). Chaque tribu formait une bande guerrière, chaque district était le siège d'une association locale, où les chefs librement élus présidaient les assemblées souveraines doù ils conduisaient leurs compagnons d'armes dans les guerres nationales. C'étaient alors les soldats eux-mêmes qui étaient les juges; c'étaient eux qui appliquaient le droit et qui assuraient la répression des crimes et des délits. Charlemagne modifie cet état de choses : do ses officiers les plus dignes, les plus instruits, il fait ses représentants, ses ministres. Chargés de l'organisation des armées en temps de guerre, de l'inspection des troupes, du contrôle des décisions judiciaires ', ces hauts personnages apparaissent, dès lors, investis d'une autorité considérable.

* Missus dominicus (envoyé du maflrc).

« CapiL Kar. Magni, 801, HF, i, 810. XII, et 813, IV.

Hommes libres ou serfs, tous ceux qui se trouvent sous la puissance militaire d'un leude royal « graff », d'un duc tf Herzog » ou même d'un évéque, sont en même temps soumis à sa juridiction répressive. Les ' envoyés du roi statuent au degré d'appel. Ils ont la haute main sur tous les jugements \

Immédiatement au dessous de la juridiction des Missi, se place celle des chefs militaires proprement dits. Pour appliquer les lois martiales dans les camps, ils se faisaient assister des <* boni hommes % et des « scabini ». D'autres juridictions inférieures se remarquent encore sous le titre de vigueries, « vicariœ » et même de sous-vigueries. Viguiers, centenîers et baillis, à titre de commandants des feudataires subalternes et des vassaux inférieurs, s'offrent également à nous comme chefs et comme juges militaires. Nous les appelons chefs, attendu que leurs subordonnés devaient se rassembler en corps d'armée, à leur premier signal. Le droit de justice de ces magistrats qui étaient nommés directement par l'empereur, s'étendait à la majeure partie des habitants. Or, le peuple, c'était l'armée.

Ne semble-t-il pas qu'ils soient à regretter ces temps où, dans les profondeurs de bois impénétrables, au sommet de collines élevées, les vieux Ahrimans

* Une ordonnance de Charlcmagne confère à chaque Missm chargé du contrôle de Tadminislration de la juslicc des soigneurs, un droit singulier : il leur était permis de s^inslalier sous lé loit de ces seigneurs et d'y vivre confortablement à leurs dépens, jusqu'à ce qu'ils se déci' dassenl à bien juger leurs subordonnés.

germains jugeaient leurs pairs dans des plaids solennels * ? A l'image de la Rome impériale, des agents de la couronne président et dirigent les débats judiciaires * . Le rôle des guerriers libres se réduit à peu près à celui des anciens décurions subalternes. Ils ne peuvent rien sans Fassentiment des préposés de lempereur.

Mais, si les Missi et leurs subordonnés rendent des jugements souverains tant dans la paix que dans la guerre, les évêques appelés à marcher personnelle ment sous les drapeaux et qui se montrent comme la plus forte colonne du trône, sont, eux aussi, des juges. Leur juridiction est à la fois sacerdotale et militaire. A quoi les voit-on principalement occupés? A condamner au feu les hérétiques et les relaps qui pullulent dans les armées.

C est au temps de Charlemagne, que des écrivains illustres font remonter Torigine des fameuses cours ecclésiastiques de la Sainte-Vehnie ', doù dérivèrent les tribunaux de l'Inquisition . En réalité, elles ne firent leur lugubre apparition que vers le xiv* siècle.

* « Eligunlur in iisdem Iconsiliis ci principes qui jura per pagas reddunt. Cenleni singulis ex plèbe comités cofisilium simul et auclorUas adsuni, » (Tacite. De Moribus Germanorum^ ch. xu.)

* Les Missi dûtninici présidaient, une fois tous les Irimeslrcs, les assembMes nationales où se jugeaient les criminels.

' « Croirait-on, nous dit Voltaire, qu'il y ait eu autrefois un tribunul suprême plus horrible que l'Inquisition, et que ce tribunal ail é\é établi par Charlemagne? C'était le jugement de Westiphalie, autrement appelé la Cour Vémique, La sévérité, ou plutôt la cruauté de cette cour, allait jusqu'à punir de mort tout Saxon qui avait rompu le jeûne en carême ». Commentaire sur le livre « Des délits ei des peines », § 14.)

Depuis Clovis, lautorito royale avait accompli des progrès sensibles. On était loin de l'époque où les guerriers de Clotaire, mécontents de ne pouvoir piller h leur aise, voulaient massacrer leur souverain \ L'effort du nouvel empereur d'Occident se dirige principalement vers le but de faire régner partout dans ses vastes états l'ordre et la justice '. Il veut, à l'imitation des anciens Romains, introduire dans ses armëes, une discipline ferme.

Jusqu'à Charlemagne, les soldats savaient à peine ce que c'était qu'obéir ; la licence des guerres les avait nourris, pour la plupart, de vols et de rapines ; « la plus grande peine qu'avaient les juges était de réprimer leurs désordres ^ ». Qu'était-ce que la guerre? Des bandes turbulentes qui ravageaient des districts, saccageaient des villes, se retiraient chargées de butin, et s'établissaient d'ici et de là, préoccupées du seul souci de ne pas se disperser. Des chaumières incendiées, des champs dévastés, des récoltes détruites, regorgement des ennemis ou leur envoi en captivité et, après tout ce mal, la rentrée bruyante des troupes dans un

« Grég. deTours, m, 2,IV. 44.

* c( Si quclqu*un, dit Chnrlcmagne dans un de ses Capitulaircs ni(5morablcs, soulient que le jugemenl port(§ contre lui est injuste, qu'il vienne s'expliquer en notre présence ; lajusiice lui sera rendue ».

* Mezeray. Hist. de France, Vie de Charlemagne^ tome I, p. 278.

camp où elles se livraient à tous les excès, telle était la vie militaire dans les Gaules et en Allemagne. Les soldats n'avaient pour solde que le pillage en pays conquis, les rançons et surfout la valeur vénale des vaincus dont ils se faisaient des esclaves ?

L'administration de la justice au sein des armées, n'offrait pas un tableau moins triste : chaque guerrier pouvait venger à son gré l'injure qui lui était faite, s'il n'aimait mieux accepter de l'argent suivant la réparation taxée par la loi. On imagine les scènes de violence, les rixes brutales, les agressions armées, les assassinats qui devaient ensanglanter les drapeaux. Les Missi dominid, qui étaient en quelque sorte des magistrats ambulants en même temps juges civils et juges militaires, reçurent la mission de se transçorter à la suite des troupes, sur tous les points de l'enopire; leur rôle principal, une fois accrédités auprès des corps d'armée, fut de réprimer les abus, d'où qu'ils vinssent K Charlemagne leur commande « de travailler soigneusement à accommoder ceux qui avaient querelle et, s'il en estoit quelques uns de trop opiniastres, ^eles amener par force devant luy ^ ».

Quelles réformes judiciaires réalisa encore le monarque chrétien? Lui, fils dévoué de l'Eglise, il réf^^àk la procédure sacerdotale qui déjà appelait à elle les

* En vertu d'un Capitulaire daté d*Aix-ln-Cha pelle, chaque ^m*"* devait aussi tenir un registre spécial contenant les noms de tous ks propriétaires tenus de participer à la charge du service militaire

* Mezcray. Hist. de France, tome 1. Vie de Charlemagne.

enquêtes secrètes, le serment sur la croix et la torture. Deux moyens de preuves restèrent pour établir la culpabilité des accusés : les serments et le combat judiciaire ou jugement de Dieu.

Singulière pénalité que celle édictée par la législation des Capitulaires, contre l'officier ou le leude bénéficiaire de terres accordées à titre de récompense, qui ne répondait pas à Tappel de son nom sous les drapeaux ! On le condamnait à s'abstenir de viande et de vin pendant autant de jours qu'avait duré son ab-

sence \

L'usage d'imposer l'abstinence, à titre de punition, à des guerriers coupables, tirait son origine du droit canon. Les décisions de l'Eglise faisaient du jeûne une pénitence publique très sévère. Quelle était la sanction de l'inobservation de cette pénalité? On arrachait les dents à celui qui était convaincu de l'avoir violée.

Quant au soldat qui lâchait pied ou qui montrait peu de bravoure sur le champ de bataille, il était frappé d'indignité politique, déclaré infâme. Il ne pouvait plus apporter son témoignage devant la justice. Si c'était un guerrier noble, un dignitaire de la maison du prince, il perdait sa charge et ses bénéfices.

« Quiconque désertait l'armée sans congé, môme en

< Cnpil. Kar. Mag. Ann. 812, m.

temps de paix, était puni de la peine capitale ^ i». Les Capitulaires confirmèrent les peines delà loi des Francs- Saliens qui assimilaient la trahison et la défection devant Tennemi {herisliz) au crime de lèse-majesté. Quand l'armée était en campagne, le déserteur, quel que fût son rang, était voué à d'affreux supplices ; ses biens étaient au surplus frappés de confiscation '.

Les ordonnances impériales relatives au délit de désertion, contiennent une disposition qui mérite d'être rapportée parce qu'elle prouve en quel degré d'estime l'on tenait la qualité de soldat.

« Qu*aucun guerrier, prescrit Gharlemagne en 813, ne quitte son seigneur à moins que celui-ci n'ait voulu le tuer ou le frapper avec un bâton, ou déshonorer sa femme ou sa fille, ou lui ravir son héritage' >»

A la règle du service militaire obligatoire n'existaient que deux exceptions. En étaient exempts :

P Les nouveaux mariés auxquels on accordait des vacances d'un an pour leur permettre de passer cette année dans lajoie auprès de leurs épouses ^.

* Mezcray. Hisl. de France^ 1. 1, p. 280. — La féodalité a presque toujours admis le rachat à prix d*argent du service militaire. Les femmes et les vieillards de soixante ans étaient exemptés du service, mais, s'ils possédaient des fiefs, ils devaient se faire remplacera Farinée.

« Capit. Kar. Mag. Ann. 80i, lit. I.

> Capit. Kar, Mag, Ann. 843. Ap. Baluz. Il, p. 510.

^ « Cum acceperit homo uxorem^ non accédât ad bellum nisi ei ullœ injurgantur nécessitâtes publicœ, sed vacabit absque eulpa domui suœ, et ut uno anno laeietur cum uxore sua ». (Capit, liv. VI, LU.)

Cette disposition est une réminiscence de^^ lois hébraïques. Le Deuiéronome (liv. V, ch. xxiv), exonère les nouveaux maries de Tobligaiion de combattre en même temps que de toutes charges publiques, afin

2^ Les pécheurs ayant embrassé là vie monastique en vue de faire pénitence \

Un Capitulaire interdit aux seigneurs et auxévéques de vendre ou de donner des armes au^ Saxons et à tous autres guerriers que leurs vassaux. Celui qui vendait des épées, des cuirasses ou des boucliers à Tennemi était puni de mort *.

Au témoignage de Mezeray, sous le règne de Charlemagne, des peines cruelles réprimaient le vol lorsque les armées étaient en campagne. Au voleur et à celui qui logeait un voleur chez lui, on infligeait un châtiment identique. C'était la perte d'un œil pour le premier larcin, la perte du nez pour le second et la mort pour le troisiènie *.

Le Wer-gheld pour la réparation des meurtres et de tous délits ordinaires commis en temps de guerre, fut porté au triple. On considérait le fait d'attacher un guerrier franc sans qu'il fût criminel ou de le frapper à la figure, comme un mortel outrage ^ . L'une des injures les plus graves consistait dans l'appellation de « Lièvre "• Il y avait là une insulte faite au courage. Cette épithète valait six sous d'or d'amende *.

L'ivrognerie est la plaie des armées. Ce vice devait

qu'ils puissent, dit le texte, « installer leur maison et se réjouir avec leurs épouses ».

« Ciipi^., liv. VI, 338.

« Capil. Ann. 80i.

» Mezeray. HisL de France, tome I, p. 279.

* Montesquieu. Esprit des lois, liv. XIIÏ à XV.

^ Lex Salica. lit. XXXÎl. De Conviciis.

être bien enraciné dans celles de Charlemagne puisquon voit cet empereur interdire à ses officiers de siéger dans les conseils de guerre s'ils ne sont à jeun. De même il défend à tout leude d'inviter n'importe qui à boire, serait-ce son père \ L'ivrogne était condamné à ne boire que de l'eau * ; parfois on l'excommuniait.

Chaque duc, chaque comte, chaque margrave avait charge de réprimer les excès commis par les troupes placées sous ses ordres. Le chef militaire qui tolérait les déprédations et les rapines était tenu de réparer les dommages causés aux nationaux. Apparaissait-il impuissant à faire respecter la discipline parmi ses subordonnés, on le privait de son grade ^.

Mezeray dit « qu'il n'estoit point permis aux soldats de rien prendre que sur païs ennemi. Les seigneurs qui les conduisoient, estoient responsables de leurs picorées ; et on les cassoit sur le champ sHls ne les chastment^ »».

L arme honorifique était la lance. C'était un pnvi-. lège pour les nobles et pour les guerriers d'élite que de la porter. La noblesse combattait à cheval, cuirassée, bardée de fer, armée de la lance. Trouvait -on un soldat de naissance obscure indûment porteur de cette arme, on la lui brisait sur le dos ^ , châtiment qui entraînait le plus souvent la mort du coupable.

* Capil,^ liv. I, t. II, p. 72. De non cogendo bibere in hosU.

* La loi visigoihe prononce la même peine. (Lex Wisigothcrumt l 2, lit. 1,4.)

' Capil,^ liv. n, 5.

* Mezeray. Hist. de France, Vie de Charlemagne^ I, p. 28i.

^ « Ut servi lanceas non portent. Qui inventus fuerit posl bauf^^^^ Imsta frangatur in dorso ejus. » (Capit,^ liv. V, 447.)

Vainqueur des Sarrasins à Poitiers, Charles Martel avait jeté, dès 739, les bases d'un système militaire nouveau en concédant à ses guerriers en viager, à titre de récompense de leur valeur, des bénéfices territoriaux. La concession leur en était faite sous la condition stipulée qu'ils s'obligeassent au service militaire envers la personne royale ; ces bénéfices étaient essentiellement révocables.

Comment se faisait sous ce régime la levée d'une armée? Le roi convoquait militairement ses grands vassaux qui, de leur côté, sommaient tous les hommes libres sous leur juridiction, de se trouver présents au rendez-vous d'armes. Fièrement arboré au sommet de la tour du château royal, se balançait au vent l'étendard des batailles. A ce signe, gendarmes, chevaliers, bannerets, barons, comtes et ducs, tous les combattants, toute la hiérarchie guerrière depuis le . dernier échelon jusqu'au faîte, se mettait en branle au service du roi. Ainsi s'assemblait le ban de guerre ^

L'obligation du service dans l'armée était donc personnelle; c'était la condition résolutoire imposée à l'octroi des fiefs et des bénéfices militaires. Ayant

* Il y avait le ban et rarrière-ban pour la prise d*armes. Tous ceux qui possédaient des fiefs, relevant immédialement du roi, formaient le ban. Les arrière-vassaux constituaient Tarrière-ban. C'étaient les seigneurs fieffés qui les convoquaient. ^

prêté foi et hommage à leur souverain, les seigneurs, les leudes, les hauts barons devaient prendre les armes à son premier appel, sous peine de se voir retirer les donations faites \ Celles-ci n'étaient accordées qu'à titre d'usufruit, pour la vie, et sous la réserve expresse que le bénéficier demeurât fidèle au donateur

Un fait devait fatalement se produire : loin dé constituer un lien social, les récompenses militaires consistant en bénéfices ou fiefs *, servirent à déchirer tous les liens de la société.

Le cours naturel des choses fit que, chez les guerriers dotés de rémunérations aj^ant pour objet des terres, l'amour de la propriété et l'esprit de famille succédèrent bientôt aux sentiments qui inspiraient le compagnonnage volontaire des Germains errants.

Qu en résulta-t-il ? Possesseurs de domaines à titre viager ou temporaire, usufruitiers conditionnels et révocables, les feudataîres aspirèrent à devenir des propriétaires absolus et définitifs. Enchaînés à des

* Les ecclésiastiques cux-môrnes, évL^ques cl prôires, possesseurs de . domaines émananl du roi, élaicnl astriMnts iiu service militaire personnel. Ils dcvaicnl aussi fournir un conlinguuit déterminé de soldats. Telle élait dans notre pays, en 783 (il y a de cela prt^cisémonl onze siôclrs), la loi militaire sous le gouvernement théocratique du pieux Cliarlemagnc, le défenseur ardeut des droits de TEglise. Jusqu'à Philippe-Auguste, les abbés continuèrent à marcher en guerre.

* A l'origine, vers l'époque où les Francs firent la conquête des Gaules, les dons des chefs, à titre de récompense à leurs vaillaols anlrustions, consistaient encore en armes cl en chevaux. Bientôt ils y ajoutèrent des lots de terres conquises. Ces terres s'appelaient ^^«^î^** suivant l'expression -romaine. Les modernes leur ont donné le nom de fiefs.

obligations dérivant de leur usufruit \ ils voulurent s'en affranchir vis-à-vis des souverains qui, de leur côté, s'efforcèrent de reprendre leurs concessions. Leurs efforts tendirent à reconquérir une indépendance illimitée et à transmettre leurs bénéfices à leurs descendants.

De là, entre les bénéficiers et les donateurs, des luttes incessantes, des hostilités intestines presque continues ; de là ces usurpations réciproques et cet état permanent de spoliations et de violences qui amène l'anarchie féodale.

La main de fer de Charlemagne avait comprimé les révoltes individuelles et les soulèvements des peuples. Quand l'empereur d'Occident descend au tombeau, une longue nuit enveloppe le monde, la paix publique en disparaît; l'autorité des lois, le respect du commandement, toutes notions de justice, de discipline, de police s'obscurcissent et s'effacent. Deux principes continuent seuls à régner, la terre et le glaive, la richesse et la force. Le donjon fortifié

* Le service mililaire, condition mise à l'octroi des fiefs, élail non seulement une charge personnelle pour le seigneur, mais le plus lourd des impôts fonciers. La pos->ession d'une grande étendue de terres, enlratnail Tobligalion d'armer, d'équiper el de nourrir une quantité considérable de gens d'armes. En d'auires termes, le nombre de soldats à fournir par le vassal en temps de guerre était proportionnel à rimportance de son fief.

devient à la fois le symbole et le fondement du régime politique nouveau ^

Aussi voit-on Louis-le-Débonnaire et ses débiles successeurs impuissants à réprimer les convoitises ambitieuses et les revendications exercées à main armée par les grands vassaux. C'est Tœuvre de dissolution sociale qui s'opère.

Dans l'indiscipline des guerriers, réside Tune des principales causes de la prompte dislocation de Fédifice de Charlemagne. Pourquoi cet ordre, cette unité que le grand monarque avait si péniblement établis, ont-ils eu si peu de durée? Parce qu'ils n'offraient quuue apparence de solidité toute extérieure et qu'ils ne reposaient que sur des bases purement matérielles. Les institutions impériales avaient-elles cherché à stimuler au cœur des soldats le patriotisme, le sentiment national, l'émulation au devoir? L'empire barbare ne recélait-il pas le désordre dans le gouvernement civil, dans le commandement des armées et même dans l'administration de la justice? Tous ces guerriers

* Les invasions successives des Normands faciliièrcnt à ces temps ravènemenl du nouveau régime. Les continuelles incursions de ces farouclics pirates chassaient les habitants des villes qu*ils dévastaient cl brûlaient; le séjour des campagnes n'était guère plus sûr. Seuls, les châteaux-forts bâtis au haut des rochers, les citadelles inexpugnables des vassaux et des seigneurs servaient aux populations de refuge et d'abri. Chaque guerrier noble, bénéficiaire de quelques arpcnls de terre, se prit à ériger, à l'aide du travail des fugitifs et des serfs, des donjons qu'il entoura de hautes murailles et de ponts-levis. De protêt teurs des habitants devenus leurs maîtres ces seigneurs se moolreroni bientôt tyrans exécrables.

qui appartenaient à des races diverses et qui apparaissent les uns vis-à-vis des autres, antipathiques d'instinct, de saug, de coutumes, de législation et de mœurs, se sentaient retenus par la contrainte, bridés par le seul effroi des châtiments. C était un perpétuel supplice que cet accouplement par la force de nations ennemies. On peut en juger par la promptitude avec laquelle les vasseaux de la couronne, à tous les degrés de l'échelle hiérarchique, se dégagent des liens de l'obéissance et par leur violence à arracher concessions sur concessions à leurs souverains.

De tous les Capitulaires, le plus célèbre, celui qui clôt tristement leur nomenclature, fut signé, en 877, par Charles-le-Chauve, à Kierzy-sur-Oise. On peut envisager ce décret fameux dans lequel l'hérédité des comtés est définitivement reconnue, comme l'acte mortuaire de la monarchie. Il enregistre, en forme authentique, le démembrement de l'empire des Carlovingiens \

* « Le Capilulaire de Kierzy, nous dii Henri Martin, peut ôlre considéré comme l'acte d^abdicalion de la royauté franque; la grande lutte avec la conquête elle-même était terminée, la royauté vaincue sanctionnait sa défaite et Thérédité des offices et des bénéfices presque partout triomphante en fait, était solennellement érigée en droit; Tère féodale était ouverte et une société nouvelle, avec un nouveau droit politique, allait sortir du chaos où TOccident se débattait depuis la chute de la société romaine. » {Hist, de France.)