FÉODALITÉ MILITAIRE. — HAUTE ET BASSE JUSTICK SUR LES HOMMES DE GUERRE
Les nobles se faisaient la guerre eob-« eux, les vassaux imitaient leurs seigneors; tout le monde se battait; le pays était lirré aux meurtres et & la dévastation ; la Justice était impuissante.
DB Gbrlachb.
La révolution féodale s'ouvre au ix* siècle. Elle se développe au x* siècle et achève son œuvre dans les deux ou trois siècles qui suivent. Née au milieu des désordres qui succèdent à l'abaissement du pouvoir royal, la féodalité ^ brille dans tout son éclat aux croisades et meurt avec la chevalerie, frappée au cœur
* La fôodalilé (donl l'élymo!ogie dc^rive suivani, les uns, du vieux mot fé (roi) qui a produit l^adjociif /l^a/ Kdôle et, suivant les autres, de Tallemand jM (champ ou campagne), existait di^jà en germe, — nous l*avons vu, — dans les inslilulions et à Pépoque des iovasions d(^ Barbares. L*uq des éléments fondamentaux de la sociéié germanique était la truste, association volontaire de guerriers compagnons rangés sous la bannièrcd'un chef de leur choix. Dans ce compagnonnage primitif de capitaines escortés d'un état major d'antrustions,de barons, de féaux, de leudes qui tous se partagèrent en lots, à Timilation des Romains, les territoires conquis, se retrouve, d*après la plupart des auteurs, rerabr}'oa de la féodalité.
à Courtrai et à Crécy, écrasée sous le maillet des tisserands, sous le fer manié par les mains calleuses des porchers de l'Irlande, sombrant dans Tinsurrection
glorieuse des communes en armes.
Quelle peinture faire de la justice militaire sous le régime féodal ! Et d'abord, cette féodalité si tyrannique, restée jusqu'à nos jours l'objet de l'exécration du peuple, sous quelles couleurs la définir? N'est-elle pas un chaos de pouvoirs perpétuellement en luttes et en guerres? Reconnaît-elle un gouvernement centralisateur ? Dispose-t-elle d'une autorité supérieure capable de maintenir la discipline, d'assurer l'ordre social? Il n'est plus nulle part de lien, plus d'obéissance. Pendant trois siècles, des hordes de brigands assassinent, brûlent, dévastent ; l'Europe est à feu et à sang ; toute unité politique, toute civilisation en disparaissent ^ Elle oiFre l'image d'une vaste arène où le plus fort exploite sans pitié le plus faible, et où le droit impérissable subit tous les outrages de la violence passagère. Comme le voyageur qui expire sous l'étreinte d'un bandit armé, partout la justice est étranglée ; elle agonise languissante, inerte, piétinée sous la botte du soldat heureux '.
* Depuis ravènement des Capcis en France et des Planlagencts en Angleterre, la féodalité apparaît surtout dénuée de tout lien central. C'est un agrégat d'administrations particulières et indépendantes. Tandis que les hommes dVmes, retranchés dans les châteaux-forts, brident les routes et désolent les habitants, chaque seigneurie n son afmée, sa cour, sa noblesse etsesjusticiei*s.
* Sous Louis VI, les seigneurs de Montfort de Garlnnde^ de Coucy, de Puiset, etc., occupaient militairement les abords de leurs forte-'
L'idée de la justice est le lien commun de toute société \ Faut-il à la fois stimuler et contenir les éléments essentiellement mobiles qui forment une armée, cette idée s impose. Elle est le nerf de la discipline militaire, parce qu'elle résume l'ensemble des droits et des devoirs du guerrier. Où trouver dans l'histoire une époque où la notion du droit se resserre et s'abaisse comme au temps de la féodalité, une époque où les hommes d'armes subalternes doivent avoir maudit davantage l'absolutisme cruel de leurs chefs? Comment y aurait-il pu y avoir dans leurs esprits quelque respect de la justice alors qu'ils voyaient sous le drapeau, qu'on eût dû leur représenter comme le pavillon de rhonneur, les vices, les crimes, le sang humain être l'objet d'un trafic honteux, et afficher en tous lieux, dans la paix comme dans la guerre, la prépondérance de la force, le mépris de l'homme, de sa vie et de ses droits? Les biens vacants par déshérence, l'héritage que laissait le soldat bâtard tombé sur le champ de bataille, n'appartenaient-ils pas juridiquement à son
resses ; la France et TAlIemagnc étaienl iofcsléos de brigandages. Oa pouvait encore aller avec quelque sûreté de Paris à Saint-Denis, Aud^^^* nous dit Michelet, on ne chevauchait plus que la lance sur la cuisse
^ L'homme à Téiat sauvage n'a d*autre loi que la satisfaction ^^ ^ appétits. La première notion de la justice s'éveille en lui, inforfxi«« '^^ rinstinct de la sociabilité. Elle se développe et s'épure avec radoucisse ment graduel des mœurs et les progrès successifs de la science socia'<?' Une des meilleures définitions qui aient été données de la juftiicedaflS un sens général, n'est-elle « pas qu'elle constitue l'accord parfiJi^ àcs intérêts tant individuels que nationaux avec les intérêts de ïhutn»nité»?
seigneur? N'accordait ou pas rimpunité au meurtre moyennant le rachat à taux variable, suivant le rang de la victime? Tout était distinction entre les puissants et les humbles. La haine et la cupidité n'avaient pas d'obstacle. L'or purifiait les consciences.
De même qu'à Rome sous l'abjection dernière de l'empire, alors que, selon lenergique expression de Bacon, « on torturait les lois afin de mieux torturer les hommes, ' » le droit criminel primitif des anciens Germains, si large, si tutélaire, si libéral, n'est plus au moyen-âge qu'une chimère et une dérision. La féodalité a confisqué toutes les franchises et supplanté toutes les libertés barbares.
Le mot de « justice f» implique nécessairement la pensée de lois; or il est impossible d'accorder ce nom à Tassemblago de formes inhumaines dont on la voit alors entourée. En matière juridique, prévaut seul l'axiome favori des Césars : « Quidquid prindpi plucue- Ht, legis habet vigorèm^ ». C'est l'anéantissement de toute idée morale. Le code des seigneurs, c'est leur volonté, c'est leur bon plaisir.
Mais qui sont ces seigneurs altiers? D'où viennent-
* Bacon. Dejustitia universali sivc de fondbus juris,
* En il58, Frédéric Barbcroiisse s*cnlourc de jurisconsultes à la Dièle de Roncaglia. Ce sont eux qui disiml alors à l'empereur par la bouche de Tarchevéquc de Milan « Scias ilaque omne jus populi in condendis leçiOus tihi concessum, tua voluntas jus est. Quod principi PLACUIT, LEGIS HAUET viGOREM. » Radcvicus 11, cli. 4, up. Gicsler.)
ils ? Comment leur est venu cet incommensurable orgueil de ne reconnaître au dessus deux « aucun juge fors Dieu'i »
Depuis Charlemagne, les chefs des guerriers réunis jusqu'alors en bandes turbulentes et voyageuses, s'étaient fixés dans les domaines qu'ils avaient reçus à titre de récompense de leur valeur, à la suite des guerres. Les successeurs de Charles Martel avaient accordé d'innombrables dotations de terres à leurs officiers' ; chaque duc, chaque comte, chaque chef d'iArimans se trouve placé à la tête d'un fief. Ce fief, ils ne se bornent plus à le posséder en usufruit, mais ils le transmettent en héritage à leurs descendants ; ils y plantent carrément les pieds entourés des compagnons de combat restés fidèles à leur fortune. Le sol se hérisse de murailles menaçantes ; le territoire se morcelle en autant de propriétés distinctes qu'il y a de rudes capitaines, d'aventuriers hardis, de moines belliqueux *, de bandits ayant prospéré dans la rapine.
* Les chefs militaires s'élanl réservé une partie des terres enlevées aux vaiucus, distribuèrent le surplus il leurs officiers à la charge da service militaire. Les officiers firent de leur côté des concessions analogues à des officiers subalternes qui, à leur tour, en firent de semblables lu des soldats. C'est k ceue gradation de concessions qu'est due la con* Blitution des fiefs et des arrière-fîefs.
* Un Capitulairc de Charles-le-Chauve, daté de 865, obligeait au service militaire les abbés et les évoques « UnusquUque episcopus vd abbas seu abatissn^ cum omni necessario hoslUi apparatu suos homines transmuent cum guntfanonario. »
l\ est à remarquer que déjà, antérieurement à ce règne, la plupart des dignitaires de TÉglisc, dotés de riclies abbayes par la munificence des rois^ réunissaient les qualités et le tempérament du soldat. On connail
Une certaine hiérarchie, des règles précises de subordination militaire existent-elles entre ces nouveaux seigneurs, c'est le droit du plus fort, c'est la décision des armes qui les détermine. Le seigneur doit défendre son vassal par Tépée, le vassal a la même obligation envers son seigneur ^ ; là s'arrête la chaîne de leurs devoirs réciproques. Aussi, de toutes parts, s'élève une multitude de petits états incohérents, isolés, obscurs, gouvernés par une infinité de petits tyrans dont l'occupation principale est de guerroyer les uns vis-à-vis des autres. Tous ces principicules aspirent à l'indépendance et aux prérogatives des souverains*. Ils regardent
les expéditions guerrières des abbés de Cluny; révêquc Goziin se couvre de gloire sur les remparts de Paris assiégé par les Normands. Voici, à propos de ceUe humeur belliqueuse, une inléressanle anecdoie que raconte le moine de Sainl-Gall :
« Un prélat étant mort, Charles lui donna pour successeur un certain jeune homme. Celui-ci tout content se préparait à partir. Ses serviteurs lui amenèrent, comme il convenait à la gravité épiscopale, un cheval qui n'avait rien de fringant. Indigné qu*on le traitât comme un infirme, il s*élança de terre si vivement quil eut grande peine à se tenir et à ne pas tomber de l'autre côté. Le roi qui vit se qui se passait de la balustrade du palais fit appeler cet homme et lui dit : « Mon brave, tu es agile, prompt et tu as un bon pied : la tranquillité de notre empire est, tu le sais, sans cesse troublée par une multitude de guerres; nous avons besoin dans notre suite, d'un clerc tel que toi : reste donc pour être le compagnon de nos fatigues puisque tu peux monter si lestement ton cheval. » (Fails et gestes de Charles-le- Grand, par un moine de Saint-Gall : Coll. Guizot, t. UI, p. 181.)
* La condition principale de l'octroi du fief, c'était l'obligation du service militaire. Ce principe constituait un emprunt fait au droit romain dans ce qu'il avait d'applicable aux domaines concédés dans les provinces impériales ; la concession que faisait Rome, impliquait pour les possesseurs, la condition de s'armer au premier ordre.
* « Noble comtesse, disait à son épouse, Bouchard, comte de Corbeil, donnez-moi ma brillante épée et celui qui la reçoit aujourd'hui
d'un œîl plein de morgue, le spectacle de Teffondrement de la royauté.
« Le royaume de France si bien uni, dit un auteur du temps, est divisé maintenant. II n'y a plus personne qu'on puisse considérer comme empereur. Au lieu de roi, on voit des roitelets \ et au lieu d'un royaume, des morceaux de royaume ' ».
Cette môme division du territoire, cette superposition de fiefs que les arrière-neveux de Clovis élèvent dans les Gaules du dernier lance- noble jusqu'aux grands-ducs, les Franco-Normands de Guillaume-le- Bâlard l'introduisent en Angleterre et en Ecosse après Hastings ', les Visigoths en Allemagne, les Lombards dans la Lombardie et les aventuriers de Robert Guiscard dans le sud de la péninsule Italique.
comme comte, vous la rapportera comme roi ». L*ainbitieux Bouchard fut tué le même jour, dans une première escarmouche. (L'abbé Sugcr. ViedeLouiS'U'Gros.X. Vm, p. 86.)
* Une chronique d'Anjou de Tan 959, nous monlre Télat d'avilissement où élait tombée la puissance royale :
ce CcUe année mourut le duc Hughes, abbé de Saint-Harlin, fils de Roborl, le pseudo-roi, et pore de cet autre Hughes qui, dans la suite, fut fait roi lui-môme avec son fils Robert que, nous même, avons vu régner dans une mollesse honteuse, et de Tapaihic duquel n'a pas dégénéré son fils Henri, aujourd'hui roitelet. {Recueil des hist. de France, t. vm, p. 252.)
• Reciânl des historiens des Gaules et delà France, t. H, p. 30Î.
' Augustin Thierry, nous apprend que Guillaume-Ie-Conquérant, raccola ses guerriers dans la Normandie, la Bourgogne, le Piémont, le pays des Flandres et l'Allemagne, offrant ïorte solde et le pillage de l'Angleterre à tout soldat robuste et expert aux armes qui se rangerait sous sa{bannière. Il accueillit les vilains et les nobles et promit mémo à un moine de Fécamp, un évôché pour un navire et vingt hommes d'armes. Tel qui élait laboureur dans son pays, dit l'historien, fut. pourvu d'un fief et devint en Angleterre, un riche et puissant chevalier. Hist. de la conquête de V Angleterre p%r les Normands, 1. 1.)
Telle est la situation de la société nouvelle, telle est la féodalité militaire qui surgit du sein de la Barbarie et qui s'implante sur les débris du vieux régime municipal de Rome.
La dissolution de l'Etat a suscité une génération nerveuse, pleine d'énergie et d'audace, animée d'un souffle exclusivement belliqueux.
Conçus dans les intermèdes des batailles, nés des gouttes ardentes d'un sang qui avait rougi le monde, ayant eu quelque vieille armure pour berceau, une francisque ébréchée comme instrument de leurs jeux d'enfance, les seigneurs, fils des Barbares farouches, respirent à la fois l'orgueil du maître et la brutalité du conquérant. Nés au sein de la guerre, ces hommes, vêtus d'acier et de buffle, subordonnent tous leurs goûts, tous leurs sentiments à la guerre. Leur châteaufort n'est qu'une salle d'armes. Ils se jettent en enfants perdus sur la frontière, perchent comme l'aigle sur la crête des rocs, ou se retranchent derrière le torrent \ Dès l'âge de quinze ans, ils vont en campagne.
* La vie d'aventures, de courses, de pillage perpéluaii ses tradiilons chez la plupart des hommes d'armes. « 11 leur fallait, dit Guizot, un repaire où ils pussent s'enfermer après quelque expédition, repousser l*s V(!ngeanc6s dj leurs adversaires et résister aux mngtsirals qui essayaient de maintenir quelque ordre dans le pays. Toi fut le but qui fit construire dans Torigine un grand nombre de châteaux )>. (Hisl. de la civilisation en France^ t. IV, p. 434.)
Ils essaient leurs muscles dans les tournois et, .de leur rude main gantée de fer, font eux-mêmes la police parmi leurs soldats. Leur existence a-t-elle un but? C'est combattre : après le combat, les chansons à "feoire
et l'orgie. Issus du contact prématuré des races germaniques avec les populations méridionales qu'^elles ont vaincues, il y a chez eux un mélange de vig-iieur et de corruption.
Au moj^en-âge, le noble, celui qui est appelé à exercer la supériorité sur les autres, à les commander* et à les juger, c'est le plus brave. A quoi servirait-il de rechercher ses ancêtres? Hugues Capet est le descendant d'un abatteur de bétail ; il fonde une dynastie de rois de France. Connaît-on la généalogie de Rollon \ premier duc de Normandie? L'aventurier Bohénaond, bâtard de Robert l'avisé et aussi rusé que son père, ne recueille-t-il pas la meilleure part de la première croisade en se créant lui-même empereur d'Antioche? * C'est l'épée seule qui distribue les grades et les titres . Un bras vigoureux, de brillants faits d'armes, l'héroïsme individuel, parfois aussi l'artifice et la ruse confèrent
* On n'est pas même fixé sur le vrai nom du premier duc normand qui fil acte de vassalité envers le roi de France. Les chroniqueurs l'ap" pellent tanlôl Rolltni, tantôt RolV Roù ou Robert. L origine du chef guerrier anglo-saxon TertuUe, qui fut la souche des Pianlagenet<«, se perd dans la même obscurité.
* Trompés par les artifices de Bohémond, qui s'élait ména^ des intelligences dans la place, les croisés virent un malin, à leur grand étonnemônt, se dérouler, au haut des murailles d'Antioche, les bannières écarlales des Normands. « El viderunl vexillum Boamundi rubicundum ». {Oesta Francoriim^ ch. v.)
les trônes, les commandements militaires, la juridiction féodale et la noblesse héréditaire.
 ces siècles d*anarchie, d'interminables désordres et de tyrannie tantôt perfide tantôt sanglante qui suivent le partage des vastes états de Charlemagne, la vie de Thomme d*armes est à la discrétion absolue des seigneurs qui le mènent en guerre ; ils le jugent à leur gré, le plus souvent pas du tout. Rien n'égalait, du reste, l'ignorance du juge, sinon sa mauvaise volonté. Qu'on y ajoute l'insuffisance, les complications et l'obscurité de la loi pénale. Puis ce n'était pas une facile besogne que d'assurer une répression judiciaire efficace dans les rangs d'une soldatesque qu'on nous représente recrutée « parmi des gardeurs de pourceaux, mal disciplinée, dépourvue de toute instruction militaire ^ ».
Daignaient-ils, au surplus, se soucier ces seigneurs, des exactions, des cruautés commises par les valets de leurs armées ? Que leur importait la manière criminelle dont les goujats assommaient les blessés sur les champs de bataille et rançonnaient les pauvres des campagnes ! Des chefs de bandits n'ont ni le temps ni la volonté de peser dans de justes balances ce qu'ils ont permis de faire qu de ne pas faire aux satellites qui sont à leurs gages. Sont-ils tenus, d'ailleurs, ces descendants indomptés des Arminius et des Ambiorix d'avoir des
* Vilu. Histoire civile de tannée française. (Service militaire de Tarrière-ban roturier, p. 284.)
notions plus précises du juste et de l'injuste que le s jrétoriens du temps de Gaïus et les légionnaires ronapus à toutes les scélératesses, du siècle de Justinien. . ID'où leur seraient venues ces notions ; qui les leur stxirait apprises ? Des professeurs de droit leur ont-ils donné une définition exacte de la propriété? Leur outils enseigné l'inviolabilité de la vie humaine ? L'ère des Capitulaires n'avait produit qu'une piètre école do criminalistes.
« Justice ployé, le soldat guerroyé^ Véglise rmje, le commun dévoie^ Sathan quyert sa proie 9*, dit un vieux proverbe du moyen-âge \
La féodalité est l'époque barbare de l'histoire du droit criminel. Qu'y voyons-nous : L'oligarchie militaire, fille de l'usurpation et de la violence. Celle-ci ne devait-elle fatalement conduire à la contagion des intérêts égoïstes, à la prépondérance de l'utile sur l'honnête, à l'insolence des forts, à l'écrasement du faible? Au sein des armées, c'était la négation delà justice.
Maîtres du territoire par la loi de la conquête, les guerriers, propriétaires et souverains, s'intitulent comtes ou ducs par la grâce de Dieu. — Qui t'a fait comtel Qui t'a fait duc? — Le meilleur droit, celui que nous
* Leroux de Lîncy. {Proverbes^ 1. 1, p. 433.)
tenons de notre glaive, parbleu ! En vertu de ce môme droit, le champ autour duquel ils peuvent tracer un cercle de leur épée, est inféodé à leurs champs. Mais tout n'est-il pas à eux, la terre et l'homme, l'oiseau dans l'air, le poisson dans l'eau, le gibier dans la
forêt \ Guillaume-le-Conquérant ne promulgue-t-il
pas des lois portant que le soldat, qui tuera un cerf ou une biche dans les forêts royales {deer-fiiths) *, aura les yeux arrachés ^. Par une fiction odieuse, le serf attaché à la glèbe est, pour la charge du service militaire, considéré comme l'accessoire du sol que fécondent ses sueurs.
* Quid regum est? Aelher^ flumina, terra, fretum? Le seigneur a droit « sur le feux, le chèche (chasse), le sons de la klock, losiaux aile aer et le peschon sur graviet ». (Record de Malmédy.)
Quelle tristesse navrante se môle à Tironie des complaintes que TextensioQ des juridictions seigneuriales éveille, dès le xii^ siècle, dans Timagination des serfs opprimés ! Ecoutez Tune d'elles.
« Les princes saisissent violemment champs et rochers, eaux et forêts, botes fauves et botes domestiques ; ils nous prendraient volontiers l'air, la commune propriété; ils voudraient nous ôter le soleil, môme le vent et la pluie. »
* Dans les « Deer-Fritfis » le gros gibier était placé sous la protection du souverain, sous le frith du roi. On lit dans Thistoirc d*Anglelerrc que Guillaume-le-Conquérant fit incendier les chaumières et expulser par ses soldats les habitants sur un territoire énorme, de Salisbury à la mer, afin d'y créer une forôt spéciale pour ses chasses aux bétes fauves.
> Sous Louis IX, le seigneur Euguerrand de Coucy trouve trois jeunes guerriers qui braconnent dans ses bois. Séance tenante il les fait pendre au premier hôlre de la route. On sait d'ailleurs la différence entre le pigeon noble et le pigeon roturier relativement à la répression du braconnage. Ce cruel despotisme remontait à vieille date. Merlin rapporte que Contran, roi dos Bourguignons, fit lapider sans forme de procès, un des officiers de sa cour pour avoir tué un buffle dans les forêt» de la couronne. {Répert. de Jurisprudence,)
Ces serfs ou vilains, ces hommes du corps « tailla^ blés et coiwéables de haut en bas n^ chaque petit prince les enrôle comme il lui plaît et les entraîne en campagne à sa merci. Dès que l'étendard des batailles flotte à la tour du château royal, aussitôt que le tabourin du héraut d'armes a battu le ban, le pauvre vilain doit détacher « son vieil écu à la paroi pendu, sa lance enfumée, son épée enrouillée, son arc et son coterel (cou* telas) * pour suivre son seigneur à l'ennemi. Si des larmes jaillissent de ses yeux en embrassant sa femme et ses enfants dont il va vraisemblablement faire une veuve et des orphelins, si une pensée d'hésitation traverse son esprit, car dans le combat il apparaît plus fréquemment armé de bâtons que d'arcs et de javelots, il ne possède ni armure d'acier ni cotte de mailles, et son gambeson en peau de cerf ne le garantit guère des flèches et des pieds des chevaux *, si donc le malheureux hésite, s'il arrive d'un jour en retard au rendez-vous d'armes, il est immédiatement traduit devant le conseil de guerre que forme, à lui seul, son seigneur et maître.
Se représenterait-on, de nos jours, un chef d'escadron entouré de deux ou trois gendarmes, siégeant dans le souterrain d'une forteresse, en face de pâles
* Vieille chanson manuscrite du xii* siècle.
* « Autant, nous dit M. Vitu, on accordait de confiance au noble homme, au chevalier de haubert qui vouait sa vie entière à la profession des armes et qui combattait couvert de fer sur un ronsin bardé de fer comme lui, autant déversait-on le mépris sur Tignoble, boui^ois ou vilain, qui, cinquante contre un, n^aurait pas tenu tête à un seul des redoutables gendarmes de la féodalité. » (Hisl. civile de Carmée française^ p. 284.)
accusés, les mains garottées et qui tremblent d'effroi : il statue en premier et dernier ressort, à huis clos, sans défenseur devant lui, sans recours possible, et il prononce des arrêts de mort.
C'était là pourtant la justice militaire féodale... Elle était dépouillée de toutes garanties. Alliant à l'arbitraire des peines un dracouisme atroce, l'un de ses abus les plus criants n était-il pas de rendre impossible la réparation de grossières erreurs et de monstrueux excès de pouvoir?
La puissance justicière apparaît du reste inhérente au fief. « Il n'y avait pas de fief sans justice, ni de justice sans fief ^v. Les fiefs étant devenus patrimoniaux et héréditaires, le pouvoir judiciaire passait de père en fils. On Tachetait comme on achète une métairie. De même que le service militaire était la charge de la propriété territoriale, la justice sur les hommes d'armes en était le droit lucratif car les seigneurs, en condamnant un homme à mort, prononçaient toujours à leur profit la confiscation de ses biens '.
Sur tous manants « sub manentes y* qui appar-* tiennent de naissance à son fief, sur tous soldats qui desservent la garnison de son castel ou qu'il emmène
* Institules de Loisel, liv. IV, til. m. D'après le droit féodal, loul seigneur de terre avait, nemine conlradicente, radministralion de la haute, moyenne et basse justice dans toute Tùienduede ses possessions.
* Robertson nous apprend que les amendes judiciaires, constituant un revenu considérable pour les seigneurs, ils ne permettaient pas de transiger sur les affaires liligicuses, afin de ne pas perdre leurs droits- (Inlnui. Hisi. de Charles V).
sous sa baQiiiére, le droit de haute et basse justice était dévolu au seigneur. Il avait pouvoir de connaître de tous crimes et délits commis par ses subordonnés.
Inutile de tracer un plus long tableau de cette justice ; le plus souvent il a vécu lui-môme d'assassinats et de vols, celui qui la rend ! N'importe, le droit de glaive « jus gladii » lui confère le pouvoir de punir jusqu'à la mort, la mort dans les supplices les plus affreux \ Tenu comme légalement irresponsable dans son fief indépendant, de ses propres crimes, le guerrier nanti d'un fief est souverain, c'est-à-dire apte à rendre des décisions sans appel. Comme tel, il est le dépositaire de la force publique. C'est également à lui qu'il appartient de faire exécuter les sentences capitales. Le gibet qui se dresse en permanence derrière le pontlevis, à hauteur des premiers mâchicoulis du donjon, est l'emblème redouté de son omnipotence judiciaire.
Balançant au vent des cadavres défigurés et noircis, les fourches patibulaires comptent deux piliers si c'est un justicier noble; elles en ont trois, si c'est un baron ; quatre ou davantage, si c'est un comte ou un duc *. On dirait qu'à ces temps, la grandeur de l'homme
< De Facqz. Ancien droit Belgique. V ne Charte générale du Hainaui (ch. cxxx, art. i*''), énumère les droits du seigneur haut jusiicicr: il pouvait « emprisonner, piioriser, échafjudir, pendre, décapiier, rouer- vivant, bouillir, ardoir, enlouir, flasirir, exoriller, ampuier poing, bannir, fustiger, lorlurer ».
* On voyait souvent les armoiries des familles nobles gravées au so'nmol des fourches patibulaires. Il faut avouer que ces puissants hmueurs logeaient leur honneur h funèbre enseigne.
se mesurait à la dimension de la potence qu'il avait le droit d'ériger.
Dans tout le moyen-âge, la potence est le principal meuble que semble nécessiter Tadministratiou de la justice parmi les hommes d'armes.
« Avec le gouvernement féodal commence la décadence de toutes choses^ », aécritVoltaire. Cette appréciation est incontestablement plus exacte que le pompeux dithyrambe entonné par Montesquieu, baron de la Brède et marquis de Secondât, en l'honneur de la féodalité, dans les termes suivants :
« C'est un beau spectacle que celui des lois féodales : un chêne antique s'élève, l'œil en voit de loin les feuillages ; il approche, il en voit la tige, mais il n'en aperçoit point les racines ; il faut percer la terre pour les trouver '. »
Mieux eût valu ne pas les exhumer ces lois incohérentes ou monstrueuses que de les faire connaître aussi mal. A quelle source eût-on pu, à ces époques cruelles, puiser l'esprit de lois sages et justes ? Partout on ne voit que violences, usurpations, éludations des serments ', spoliations et perfidies. Sur les côtes de la
* Voltaire. Annales de Pempereur Charles-le- Chauve.
' Montesquieu. Esprit des taiSy ch. xxx, 1.
' Les frères cTHarold rengagent à ne pas combuttre de sa personne, puisque afirùs loul, discnl-ils, il a juré. (Michelel. Histoire de France, II, p. 499.)
Bretagne, les seigneurs, pour attirer les pauvr-cs navires sur les écueils, attachent une lumière rouge à la corne des bœufs ; ils pillent et égorgent les malheureux naufragés ^ Au xi* siècle, le vaisseaix d'Harold, fils du roi d'Angleterre, s*ensable dans les Hadaises normandes, le comte de Ponthieu retient Harold et ses compagnons d'armes dans les fers *. Tout ce que la mer jette sur ses rochers appartient au seigneur riverain, tel est un principe du droit féodal. Des empereurs, des rois, des princes font des traités de paix et avec préméditation, ils les violent ^. Accorde-t-on des chartes, dès le lendemain, on les retire; conolut-on des trêves, c'est afin de trouver dans les pourparlers, de favorables occasions d'assassinats. Le 3 avril 1203, Jean-sans-Terre étrangle de sa propre main, d^nsla
Froissarl (IX, p. 256), nous rapporte de même, qu'au siège de Cassières, le comte de Foix avait juré que les assiégés ne quilleraîenl pas la ville par les portes. Quand ils furent pris, on fil un trou au ï»or» P^ où ils sortirent un à un.
* Une charte de Lewellyn, prince des Gallois du Nord, accorde à «es fidèles et aux moines le droit d'user et de jouir {Qaudere el ut£) de tous les naufrages sur les rivages qui bordent leurs domaines. (Ducaoge. IV, 22.)
* Charles d*Anjou s'empara de la môme manière, en invoquant le droit féodal, des vaisseaux croisés brisés par la tempête sur les côtes de la Sicile au retour de la deuxième croisade de saint Louis. (Voir Tillemont. Vie de saint Louis^ t. II, p. 249.)
* Dans le traité d'alliance conclu entre Philippe-Auguste et le roi d'Angleterre, chaque monarque est tenu de donner à liire d*ot9ges cent guerriers d'élite comme garantie de l'observation de sa parole.
Vers la môme époque, les Flamands « pillèrent plusieurs navires marchandes de France, disants que par le traité, qu'ils n'csioyent obligés de tenir la paix, que par terre ». (D'Oudegherst. Annotes du Flandres^ p. 24i.)
tour de Rouen, le duc de Bretagne Arthur, son neveu, vassal de Philippe- Auguste auquel il vient lui-môme de prêter hommage \ Deux siècles plus tard, le poignard de Tanneguy Duchâtel débarrassera de la môme manière le dauphin de France du duc bourguignon Jean-sans-Peur assassiné au milieu d'une conférence royale à Montereau sur le pont de l'Yonne *• Non ! chez les seigneurs comme chez les rois, n'existent plus ni justice, ni pitié, ni respect de la foi jurée, ni reconnaissance! Le noble comte Robert, seigneur de Melle, incarcéré au château de Vendôme, reçoit la liberté moyennant promesse de combattre pour le roi Richard et il signe le pacte de trahison ' ; vingt mille soldats gallois amenés en France par Edouard III désertent avec armes et bagages les drapeaux anglais \ Henri II, roi d'Angleterre, renvoie inexorablement du camp à la charrue, pour redevenir serfs, les guerriers brabançons qui ont le plus puissamment contribué à l'asseoir sur le trône ^.
* A la suite de cet assassinat, Pbilippe-Augusie fit sommer judiciairement Jean-sans-Terre, comme étant son vassal, de venir se justifier devant la cour des barons de France. Mathieu Paris donne un récit curieux de la procédure criminelle qui fut suivie à cette occasion.
> Le duc de Bourgogne avait été attiré à Tenirevue royale du pont de Montereau par le dauphin Charies, sous le prétexte trompeur de délibérer sur les affaires du royaume. L'histoire ne met pas en dou^, la complicité du prince dans l'horrible guet-apens où tomba Jean-sans- Peur.
> PhUippide. Coll. Guizot, t. XU.
^ Chronique de Fraissart, 1. 1, ch. cLxiviii, p. 206. ^ a A caslris ad aralra, a teuioriis ad ergasleria... revocabaiiiur ». {Imag. hisL apud Hist, angl, script. , t. L)
Marqué par toutes les atrocités des guerres, brigandages des chefs de bandes, les excès non réprimés des troupes, le pillage des villes, la ruine de l'agriculture, la dépopulation, Toisiveté, Tignorance, le régime féodal équivaut à un renversement du principe de Tautorité \ Celle-ci fait place à la concentration vicieuse du pouvoir aux mains des comtes, des gentilshommes, des lance-nobles et des hommes d'armes. Résultat de l'abdication de la force publique dont les rois se sont montrés impuissants à maintenir les rênes, elle donne naturellement naissance à toutes les iniquités qu'amène la satisfaction de mœurs et d'appétits grossiers ayant à leur service la force brutale.
Quelle répression les seigneurs avaient-ils à craindre ? Ne se trouvaient-ils pas à l'abri de toute vindicte légale? Ne représentaient-ils pas eux-mêmes la justice?
On peut comparer le haut moyen-âge aux temps
* L*on voit dans la Vie de Louis-le-Gros par Suger, ce monarque occupé pendant la plus grande partie de son règne, à guerroyer contre les grands vassaux en éiat de fébcllion ouverte vis-à-vis de la couronne. Que de fois, pour réprimer les désobéissances de ses barons, ne dou-" pas aller les assiéger lui-mômk dans leurs forteresses ! De Gharlcs-Ie- Chauve, qui ordonne la destruôtion des châteaux-forts érigés sans son assentiment, jusqu*à Philippe-Auguste, tous les rois s'efforcent en vai° de rabattre l'orgueil et de réfréner les usurpations progressives des seigneurs; ils ne parviennent pas à y réussir. Seul, le génie de Ricbeiieo devait avoir raison des résistances obstinées de la haute noblesse et écraser les derniers restes de Tarislocratio féodale.
de Ylliade : Tesprit chevaleresque fait défaut à la guerre antique ; mais la féodalité ressuscite les mêmes caractères, les mômes prouesses héroïques, les mômes félonies. On j trouve des guerriers bouillants comme Diomède ^ et indociles comme les Âjax, des rois comme Âgamemnon, gourmandant en vain leurs subordonnés rebeUes, des capitaines de grands chemins en quôte d'aventures et tirant profit de Tépée, comme Ulysse. Â l'exemple de ce roi d'Ithaque qui vole les chevaux de Rhésus, les seigneurs ne se gônent pas pour détrousser les passants dans le voisinage de leurs châteaux-forts. Tuer un homme, ravir une femme, rouer de coups le paysan qui résiste si cette femme est la sienne,... tout cela ne parait pas à leurs yeux des crimes bien graves.
Et cependant, en regard de tous les épouvantables abus qu'elle a enfantés, la féodalité offre des pages glorieuses.
Laissons les brillants exploits des croisades qui font d'un duc de Lorraine un roi de Jérusalem, d'un comte flamand un roi de Constantinople et qui transforment en fief, pour un maréchal de Champagne, la ville de Lycurgue... Ces forteresses inexpugnables au pied desquelles, dans l'enceinte emmuraillée, le serf trou-
* Diomède est le type du combattant d*Homère, Tidéal du brave. Comme le guerrier bardé de fer de la féodalité, le poète nous le représente Tœil en feu, frappant à tdrt et à travers dans la bataille. Ses t)roucsaes sont d'affreuX massacres et ses combats des scènes de carnage. Le sang ruisselle à hauteur de ses genoux et les roues de son char fout craquer les os des cadavres. {Iliade^ chant V.)
vait en cas de danger un refuge pour lui, pour sa famille \ pour son bétail et pour ses récoltes, étaient une nécessité des temps ; ils répondaient à Tesprit du siècle ces fiers seigneurs barrant aux ennemis, du haut de leur tour, l'entrée du ravin ou le passage du gué ; dont le peuple racontait avec orgueil les grands coups d*épée, et qui apparaissent de père en fils, comme autant de gendarmes, placés en vedette pour défendre le territoire. N'avaient-ils chacun leur grade, leur poste de combat, leur consigne locale et leur paie de guerre en biens-fonds ? L'Europe prête à périr, menacée à la fois par les débordements de Tislamisme et les flottilles des pirates danois qui déjà saccageaient les côtes, trouva dans leur vaillance Tancre de salut. Que serait-ii advenu de nos plus belles contrées, sans ces rudes guerriers, prêts à toute heure à la bataille, qui sommeillaient le poing sur la lance et qui, selon l'expression du chroniqueur, « tenaient leurs chevaux sellés dans la chambre basse où ils couchaient avec leurs femmes '? f» Les populations eussent-elles été capables
* Il est certain que, si les seigneurs apparaissent armés de droits exorbitants et odieux, des obligations diverses leur incombaient vis^vis des malheureux soumis à leur juridiction : ils devaient notamment défendre et protéger la veuve et l'orphelin, le pauvre menacé, l'homme d'armes « qui n'avait qu'mie lance rouillée v, comme aussi tous les opprimés du pays. L'habitude que prirent les populations de race servi le, les non-nobles c< ignoHles », de se réfugier avec femmes et en&Qts, en temps de guerres publiques ou privées, k l'iotérieur des châteaux fortifiés, remonte à l'époque où les incursions dévastatrices des No^ mands et des Scandinaves étaient pour elles un sujet de perpétuelle terreur.
* Chronique générale d'Espagne,
de se défendre seules contre les flots nouveaux des barbares du Nord, les insultes des Sarrasins, l'invasion incessante des tribus nomades de l'Asie?
Qui pourrait dénier d'autre part que le haut moyenâge, témoin de tant de tyrannies, ait préparé les esprits au premier essor de la liberté? Ce fut une grande pensée, et ce sera l'éternel honneur de Louis XI, d'avoir organisé les corporations dans un but d'ordre, de discipline et de probité. En habituant les travailleurs des petits métiers à la patience, à l'exactitude, à l'obéissance envers leurs chefs et au maniement des armes, les gildes glorieuses ^ n'ont-elles pas préparé les souches de ces héroïques communiers qui ne se lassèrent jamais de lutter contre l'oppression et qui se couvrirent de gloire à Woeringen et dans la mémorable journée des Éperons cCor^'i La féodalité n'a-t-elle
* « Dans Tespril d*associaiion germanique, dont la gUde fut Tincarnation vivante, se retrouvent les origines, puis les premiers développements de nos communes flamandes... »
« Quand appelé par la commune à prendre les armes, un métier supérieur se mettait en waepenynghe^ c'est sous la bannière de cette gUde que les membres des petits métiers étaient tenus de combattre, comme les vassaux combattaient sous le drapeau de leurs seigneurs ». (Alphonse Vandenpeereboofki. Ypruna. Notices^ études^ noies et documenu sur Ypres, t. III, p. 145.)
* Le gouverneur français de Bruges, Jacques de Ghatillon, comte de Saint-Poi, avait tyranniquement fait incarcérer trente chefs de métiers et corporations. Poussés à bout, vingt mille Flamands se soulevèrent. Avant la bataille qui eut lieu dans les plaines de Courtrai, le il juillet i30â, les artisans armés firent venir un prêtre et, en guise de communion, chacun des combattanis porta à sa bouche un peu de terre, jurant qu'il affranchirait cette terre natale ou bien qu'il y trouverait un tombeau. Cette journée célèbre immortalisa la témérité, Findiscipline et la ridicule fierté de la chevalerie. « Jamais, dit Henri Martin, pareil
fait revivre également au sein des classes dirigeantes, parmi ces nobles qui ne connaissaient d'autre loi que leur glaive, des instincts élevés, des aspirations viriles, généreuses, et la conscience profonde de la dignité de rhomme à une époque où la dignité humaine semblait partout ailleurs sur le point de s'éteindre ^ ?
Le moyen-âge nous montre, parmi ses guerriers, des scélérats et des misérables, en plus grand nombre peut-être que n'importe quelle autre période ; il a eu ses vices et ses crimes, nombreux et atroces ; sous le rapport de l'administration de la justice dans les armées, cette période se dîistingue par l'arbitraire de la répression, l'absence de lois pénales fixes, la multipli* cité et l'atrocité des peines.
Mais ce qui éclate en revanche sous les drapeaux» c'est la forte trempe des âmes, le goût des larges aveu-
désastre n*avait frappé la noblesse française ». On appela cette ba^^' ^ celle « dex Eperons dor » parce que les vainqueurs remplireo^ ^ sacs entiers avec les éperons des chevaliers massacrés.
* Voici un exemple qui prouve combien les guerriers nobles * \j j^ géraient même parfois la fierté quMIh tiraient du sentiment de leur ^^ pendance individuelle : Un jour, le puissant empereur BarberousS'e ^^ vauchait, escorté des brillants seigneurs de sa cour, à traversiez ^^ pagnes; il voit, assis au bord d*une roule, un homme portant casc|^^ cuirasse, qui ne se dérange même pas pour le saluer. — Quel e^^ insolent? s*écrie-t-il. — On lui répond que c'est un guerrier nobl^t baron indépendant, qui n*est assujctii à aucun lien de vassalité, cf^^ relève de personne, ni des princes ni de la puissance impérial"* « Imposante figure de la propriété libre, nous dit Michelel, resi^ sur le chemin pour voir passer l'orgueil éphémère du fief ».
tures, la fierté mâle, le mépris profond de toute faiblesse et de toute bassesse. L on ne contredira pas que jamais époque ait donné naissance à tant dliérolsmes. A chaque page des annales de la féodalité, se dresse quelque monument de vaillance guerrière ou de chevaleresque générosité.
Au môme rang que les héros les plus fameux de la Grèce et de Rome, on peut placer ce brave capitaine hollandais, Jean Schaffelaer, qui se précipita sur le fer des lances ennemies, du haut des remparts de la citadelle de Barnevelt, pour sauver la vie de ses compagnons d*armes \ Est-il, d'autre part, rien déplus émouvant, de plus pathétique dans sa touchante simplicité que le récit par Guillaume-le-Breton du dévouement et de rénergique abnégation dont fit preuve la vaillante garnison de la tour d'Evreux ? Réduits à une poignée, ayant traversé les horreurs de la famine et toutes les affreuses désolations d'un long siège, ces magnanimes soldats, à l'ordre du comte Simon de Montfort, leur chef, placent eux-mêmes sur les murailles «< auxgarites tous armés » les cadavres des leurs qui sont morts de
* Ayant opposé une résistance obstinée, à bout de ressources, Jean Schaffclacr, commandant la tour de Barnevelt, fut obligé d*entrcr en capitulation. La première condition des assiégeants fut qu*on jetât le capitaine du haut d'un donjon. Les assiégés, indignés de cette abominable proposition, jurèrent de se faire tuer jusqu^au dernier plutôt que de Taccepter. Que fit alors Schaffelaer? «c Amis, s'écria-t-il, jamais ne s'oflfrira pour moi une occasion de mourir plus glorieuse » ; et il se précipita lui-même du sommet des remparts.
faim, pour faire croire que le castél est encore abondamment fourni de défenseurs K
Que de noms immortels inscrits dans les fastes militaires de ces temps abrupts! Combien pourrait-on en énumérer de capitaines illustres depuis Godefroidde-Bouillon jusqu'au Woivode de Transylvanie, Jean Hun jade '; depuis saint Louis jusqu'au preux chevalier Bayard sans peur et sans reproche! Plusieurs unissent à la bonté naturelle, à l'amour inné de la justice, à la grandeur d'âme, un esprit de sacrifice et un détachement de soi-même qui font contraste avec la férocité des mœurs et des guerres. Qu'on étudie la vie de ces hommes; qu'on dissèque leurs muscles, leurs cœurs et leurs actes ; l'on y découvrira la sève, l'énergie, la passion du bien, l'instinct de l'honneur : c'étaient de grands caractères et de grands individus,
A l'exemple du comte flamand Baudouin-à-la-Hache, ce sont les princes les plus soucieux d'assurer, par la sévérité des châtiments, l'ordre et la subordination dans leurs camps, qui se montrent les plus impartiaux et les plus équitables. N'est-ce surtout par ses nobles
* Guiliaume-le-Breton. PhUippide^ chant III. (Coll. Guizot, t. XO, p. 79.)
* Fils naturel de l'empereur Slgismond, Jean Corrîn, iteigneor de Hunyade, se signala vers la fin du xiv* siècle par une série d^éclalantes vicloires sur les Turcs. Général en chef des armées hongroises, il arrêta, avec le capitaine épirote Scanderberg, les débordements des musolmans en Europe. Par un triste retour des gloires d'ici-bas, le souvenir de ce héros illustre n'est plus guère connu, de nos jours, que par son portrait qui sert d'étiquette aux bouteilles « iïHunyadi janas » dans 1 officine des apothicaires.
vertus, non comme législateur, mais comme justicier, qu elle restera pure et impérissable la mémoire du saint roi qui, sous le chêne de Vincennes, rendait lui-même « droiture et raison i» à ses hommes d armes et à ses sujets ^ ?
Un fait prouve l'élévation des sentiments qui inspiraient le pieux monarque : En 1242, un long siège l'avait rendu maître de la forteresse de Fontenaj en Poitou. Le commandant, un bâtard du comte de la Marche, « quarante-un chevaliers, quatre-vingt sergeans {servientes) et aultre menuaille qui avec eux estoit à moult grant foison i», étaient tombés captifs dans ses mains. Les capitaines du roi l'exhortaient à punir de mort les prisonniers à raison de l'opiniâtreté de leur rébellion et des pertes cruelles que leur insubordination avait infligées à l'armée royale : « Non, répondit-il, je refuse ; l'un n'a pu se rendre coupable en obéissant à son père, ni les autres en servant leur seigneur i».
« Il 7 a dans ces paroles, nous dit Quizot, plus qu'un mouvement de générosité ; il y a, ce qui est bien plus rare, l'aveu formel du droit de ses ennemis. En se refu-
* oc Maintes fois avint que en esté, il aioit seoir au bois de Vinciennes après sa messe, et se acostoioit à un chesne... Vétu d*uD seurcot de lyreteinne, un chape! de paon blanc sur la teste, il fesoit estendre tapis pour nous seoir entour li. » C*est dans cette simplicité que le pieux roi rendait la justice civile et criminelle. Il voulait « que justice fut fête des malfèteurs partout son roîaumc, en apert et devant le pueple et que nule justice ne fut fête en report secret ». (Joinville. Fie ie saint Loys, p. 73.)
sant à les punir, saint Louis croyait faire acte, mon de clémence, mais de justice* .»
Les législateurs militaires n'abondent pas au mcjenâge. De Charlemagne à Philippe- Auguste, à peine rencontre-t-on les traces de deux ou trois ordonnances relatives à l'administration de la justice panni les hommes d'armes^
Les rois de la première race faisaient jurer fidélité et hommage aux comtes, aux barons, aux leudes, à tous les ahrimans nobles dont ils s'entouraient '. Cet usage fut continué sous les souverains de la dynastie capétienne. Le môme serment était prêté par les guerriers sous les bannières allemandes et anglaises.
En 1195, apparaît en France un édit intéressant : il porte que les soldats, convoqués à Varrière-ban, seront affranchis de toutes poursuites judiciaires à raison des infractions qu'ils auraient commises antérieurement à leur appel sous les drapeaux.
* Guizot. Histoire de la civilisaliûn en France^ l. V, p. 45.
* Le serment de fidélité que prêtait le duc ou le comte et FioTestiture qui lui était faite du fief, établissaient, en quelque sorte, Tadhésion réciproqne du suzerain et du vassal à un mémo contrat syoallagmatique. Cet accord formait le lien féodal. *
Quant au guerrier subalterne qui demandait à son seigneur « d*éirt receu à foy et hommage », il devait avoir « la teste nue, desceindre sa ceinture, s'il en avoit, oster son espée et baston, et soi mettre à un genouil » ; puis il prétait ce serment : « Jeo deveigne vostre homme de cest jour en avant de vie et de membres, et foy à vous porterai deslco* nements que jeo claime de tenir de vous ». (Coutume de la Mardii^ art. 189. Voy. Ducange.)
Singulière méthode de recruter une armée que d'en ouvrir laccôs aux criminels fugitifs ou contumaces ! On juge de la discipline et du respect de la légalité qui devait régner chez de pareils hommes. Mais comment se formaient, sous la féodalité, les armées royales ?
A rinstar de Rome qui, voyant les armées de Brennus et d'Annibal à ses portes, convoquait extraordinairement au Champ-de-Mars tous ses citoyens aptes à porter les armes en proclamant le tumuUM \ le moyen-âge connaissait aussi la levée en masse. L'ennemi menaçait-il d*une invasion, une guerre nationale était-elle imminente, les rois ordonnaient que les possesseurs de fiefs [vassaux) et d'arrière-fiefs [arrière-vassaux) s'armassent, ainsi que tous leurs subordonnés, pour la guerre. C'était la convocation du ban et de Y arrière-ban.
En apparence, il n'est rien de plus grandiose, de plus imposant que la constitution d'une armée féodale : Le roi, qui appuie son sceptre sur les têtes les plus orgueilleuses, a la juridiction suprême et le commandement militaire sur tous ses sujets depuis le plus puissant tenancier jusqu'au dernier archer des milices.
Déjà, en 793, un Capitulaire de Pépin, roi d'Italie, avait appelé tous les hommes d'armes à marcher en
* Quand le tumullc a iumultus » avait élô déclaré, tous les citoyens en état de participer à la défense de la patrie, prenaient Thabit de guerre usagum » ou asagulum ». C'étaient les consuls qui faisaient la levée en masse, la levée tumuUueuse,
guerre. « Ut omnes se prœparant ad Bellum ^ ». Louîs-le-Pieux, dans une proclamation générale à son peuple, mande de mâme tous les guerriers sous sa bannière. « Nous avons décidé, s'écrie-t-il, que tous ceux, qui sont astreints à l'obligation du service dans notre armée, se tiennent prêts avec chevaux, armes, vêtements, bagages et victuailles, afin que, sans retard, ils se rendent là où il leur sera ordonné d'aller, et qu'ils y restent tant que leur vaillance sera nécessaire * » .
A l'appel du souverain, la nation s'ébranle : chaque guerrier a sa place marquée sous l'étendard de son chef immédiat. Le petit seigneur équipe ses subalternes, le baron enrôle les seigneurs, les comtes et les ducs se font suivre des barons. Dès la convocation du ban royal ', toute la hiérarchie militaire, depuis le dernier échelon jusqu'au faîte, doit se mettre en mouvement à la suite du roi.
Chaque duc, chaque margrave, chaque seigneur lève lui-même ses troupes comme il lui plaît. L'obliga-
* Extrait d*un Capitulaire de Pépin concernant le service militaire et dont il n*existe plus que des fragments.
* « Juhemus ut omnes homines per totum regnum nostrum, qid exercilalis ilineris debiiores sunl, bene tint preparati cum equis, armûi veslimenlis carris ac victualibus ut sine ulla more exire possint^ etc. » (Capit. Anni 828.)
' Le déploiement de Tétcndard de guerre est le signal de la proclamation du ban.
Le mot ban dérive lui-mômc probablement du bas-latin « hanàeria »i « banncria », bannière. « Bandum signum dicitur milUare ». (Procope.)
tîop et la durée du service varient de contrée à contrée, de château à château. Ici le service militaire est de soixante jours, là de quarante, ailleurs de vingt. Tantôt le vassal doit suivre son seigneur seul, tantôt avec tel nombre de chevaliers, d'arbalétriers ou d*archers ^
A un décret de Charles -le-Gros, rendu à Worms en 880, d'après de Boulainvilliers * et, suivant d'autres auteurs, à une ordonnance publiée deux siècles plus tard par l'empereur d'Allemagne Conrad II, remontent les premières règles qui déterminent les détails du service militaire dû par les vassaux à leur suzerain. Ces dispositions légales traitent avec minutie de l'équipement, de l'armement des soldats, du nombre d'hommes à mener dans les batailles et des quantités de provisions de bouche à fournir ; mais elles sont absolument muettes quant aux peines qu'encourent les seigneurs qui les méconnaissent.
Les Etablissements de Saint-Louis fixent à quarante jours et à quarante nuits la durée du service militaire à l'intérieur du royaume ' . Un guerrier qui quittait l'armée après être resté sous les drapeaux pendant la durée de ce délai, ne pouvait être considéré comme
* Les Etablissements de Saint-Louis (1270) (ch. lxi) nous fournissent la preuve que les nobles étaient astreints à Tobligaiion du service militaire personnel : « Et ainsi li baron et li hons doivent le roy suibvre en son ost, quand il les en semondra et le doivent servir quarante jours et quarante nuits y otant de chevaliers, comme chacun li doit, et ses services il li doivent quand U les en semant et il en est mestiers, »
* Lettres sur les anciens parlements de France, 1. 1, pp. 108 à il 3.
* Elabliss. de Saint-Louis, ch. lxi.
déserteur. Au siège d'Avignon, en 1226, le comte de Champagne ayant accompli le temps légal qu'il devait passer sous les armes, fait plier bagage à ses soldais et va présenter ses adieux à Louis VIII. Le roi, outré de colère, lui défend de sortir du camp. Fort de son droit, le comte passe outre et reprend le chemin de ses foyers.
« Quiconque, édicté Charlemagne, convoqué régulièrement à Tost de guerre, n'y vient pas, sera dépouillé de ses honneurs et de son bénéfice ^ » .
Tel est le principe qui est aussi universellement suivi dans l'âge féodal. Le seigneur, titulaire d*un fief, qui manque au premier, au plus important de ses devoirs en ne s'armant pas et en ne se rangeant pas sous les drapeaux à l'appel du roi, encourt la mise hors la loi, la déchéance. Si la féodalité eut possédé un Code pénal militaire, c eût été là son principal article.
Des ordonnances royales, publiées vers le laf siècle, donnent le nom de félonie à tout refus de service et à toute désobéissance au ban de guerre *. Le crime est
* Cap. Kar, Mag. 812. Le décret de Charlemagne 8*appliquait aax Missi^ aux comtes, à tous les vassaux, môme aux évéques et aul abbés. Du temps de Louis-le-Pieux, ces derniers, quand ils n'envoyaient pasft Tarmée les hommes sous leur juridiction tenus à servir, étaient dépouillés de leurs abbayes et de leurs prébendes.
* Jean P' établit le premier une distinction juridique entre les gue^ fiers qui manquent au ban et à Tarrière-ban. Il reconnaît aussi que la proclamation de rarrière-ban ne doit être faite qu* « à bonne etjusU cause », sur Tavis conforme des Etats de France, et « mns fdntue ». {Ordon. août i382.)
assimilé à la désertion. C'est la forfaiture « foris factura » ; il y a rupture violente du contrat formé entre le. vassal et son suzerain.
Jetons les yeux sur l'usage établi en Allemagne, en Angleterre et en France : les peines atteignant ceux qui se dérobent au ban de guerre, sont partout à peu près similaires. Pour les nobles fieffés, c'est la confiscation, la perte du fief. S'agit-il d'un gentilhomme sans terres au soleil, qui ne possède que sa cape et que son épée, d'habitude c'est le bannissement ou la condamnation au servage.
Mais l'énormité de la peine consistant dans la privation du fief, rendait son application en général difficile et souvent impossible. De même qu'il n'y avait pas dans la société féodale une classe d'hommes investis de la nîîssion spéciale de juger, on ignorait absolument ce que c'étaient que les officiers de police et les agents dépositaires de la force publique qui, dans l'organisation de nos tribunaux modernes, sont chargés de Texécution des jugements. Qu'arrivait-il quand le condamné refusait de se soumettre, lorsque surtout il s'agissait d'un puissant seigneur qui, entouré d'un redoutable bataillon d'hommes d'armes, se cantonnait dans «n château-fort bâti sur la cime d'un rocher presque inaccessible? Comment le déloger de ce repaire, sinon par la force? Il ne restait qu'une seule voie ouverte : la guerre. Le recours aux armes s'offrait donc comme l'unique moyen à employer poui* faire respecter et exécuter les décisions de la justice^
Aussi, dans la période de l'histoire de France qui s*étend de Hugues Capet à Philippe-le-Bel, les monarques ne discontinuent-ils pas de gaerrojer contre les vassaux normands, poitevins, tourengeaux ou aquitains, rebelles à l'obligation du service militaire*.
C'est probablement par suite des difficultés que rencontraient les rois à exécuter leurs sentences criminelles, qu'on en vint à substituer à la confiscation des domaines par autorité de justice une variété de pénalités pécuniaires ; on les proportionnait à la fortune des délinquants et à l'importance des services quïis auraient pu rendre dans la guerre. Cette indulgence devait amener la ruine du système militaire féodal *.
Les souverains, en s'arrogeant le droit de saisir à leur profit les domaines des guerriers qui refusaient de les suivre en campagne, et, plus fard, en remplaçant les saisies légales par des amendes, se ménageaient par là une source abondante de revenus. Jugas et parties, leur avarice et leur cupidité tendirent à 0q1*
* Il y avait à celte époque en France, nous dit Guizot, un roi et^ ^^^^ suzerains. Indépendamment des grands vassaux, d'humeur général^in^^' fort turbulente vis-à-vis de la royauté, les monarques avaient k ^^ face à une lutte perpétuelle vis-à-vis de seigneurs de moindre i importance, tels que les Montmorency, les Montfort, les Goucy, etc., qixîpr^ feraient combattre à leur propre profit qu'à celui de la couronne.
* G*éiait la substitution de prestations pécuniaires au principe foBàzmental du service militaire personnel. L'enrôlement à prix d*argeDt devait être la conséquence de la voie où Ton entrait permettant aa réfractaire de se rédimer de tous autres châtiments en payant des amendes plus ou moins fortes.
tiplier les poursuites et à prodiguer les peines souvent au mépris de toute équité. Dès le xni® siècle on voit les baillis qui étaient des lieutenants de justice civile et militaire ^ tenir les registres criminels « où étaient inscrites les forfaitures qui devaient écheoir à la royauté ' y» .
En 1213, Philippe-Auguste enjoint à tous les feudataires de se ranger à sa première réquisition sous les bannières royales sous peine de crime de lèsemajesté. Cette ordonnance sanctionne-t-elle, sous le rapport de la législation militaire, un usage généralement établi, ou bien ne doit-on y voir qu'une prescription transitoire déterminée par des circonstances passagères? L'historien Mathieu Paris penche à croire que ce fut un décret exceptionnel motivé par des raisons politiques d une haute gravité : une formidable ligue offensive et défensive venait en effet d'être conclue contre la France entre Othon, empereur d'Allemagne, le roi d'Angleterre et le comte de Flandre Ferrand.
La glorieuse journée de Bouvines devait, l'année suivante, dissiper les craintes des Français ^.
< Les baillis fixaient chaque mois un jour, dit jour d'assises» pour rendre la justice civile et criminelle tant aux hommes d'armes qu'aux habitants. Ils ne pouvaient être dépossédés de leur charge que pour assassinat, rapt, meurtre ou trahison.
* Voir rimportant décret rendu par Philippe-Auguste avant son départ pour la Palestine, {Recueil des anciennes ordonnances des rois de France»)
* L*allégresse que la nouvelle de la grande victoire remportée à Bouvines provoqua en France, fut générale. Guillaume-le-Breton en fait une peinture imagée dont nous détachons le passage suivant : a Suspendant
En ces siècles de mœurs brutales, de passions déchaînées, de banditisme, d'insuiTection ouverte et d'anarchie générale, à quoi se résument les garanties judiciaires qui sont offertes à l'homme d'armes i
Il n'existe, dans la société féodale, nul code positif déterminant les crimes et les délits, nulles règles de législation uniformes, nul état légal. La justice s'exerce par la guerre privée, c'est-à-dire par la satisfaction que l'offensé tire lui-môme de son offenseur, et par le combat du jugement*.
Le seigneur est privilégié ; à l'armée comme à- son château, il est affranchi de toute responsabilité pénale quant aux actes illégaux qu'il pose vis-à-vis d© ses subalternes. Montesquieu cherche même à démootrer que si le noble refuse de prendre les armes à l'appoldu souverain ou s'il abandonne son drapeau, il ne p^"** être poursuivi du chef de désertion ^ Nous avons^"
à leur cou leurs faulx, leurs boyaux et leurs irublcs, paysans et ^^^^ sonneurs se précipitaient en foule vers les chemins pour voir dao* ^^ fers ce Ferrand dont naguère ils redouiaienl tani les armes ». C^*^''' laume-le-Breton, Vie de Philippe- Auguste, l. XI, p. 301.)
* « Si quelqu*un a contre un autre une haine mortelle... s*il l^ ^"^ ou s'il lui coupe quelque membre, et qu'il soit assigné pour cause do poursuite ou d'embûches, qu'il se justifie par le jugement de Dîca ». (Voy. la charte de l'Etablissement de la paix octroyée par Louis-Ic-Grt>* à la commune de Laon en 1128). Le duel judiciaire fera Tobjcl d'^^ chapitre spécial dans le cadre de notre travaih
* Dion que les devoirs de la noblesse fussent encore assez peu déli' mités de son temps, Montesquieu verse ici dans une grave erreur, li
les Capitulaires et d'anciennes ordonnances royales édicter à cet égard des pénalités sévères.
L'insubordination et la révolte des grands vassaux sont aussi punies par des châtiments rigoureux. Battu à Furnes, en 1297, le comte de Flandre, Guy de Dampierre, qui avait suivi saint Louis en Afrique, est jeté en prison et chargé de fers par Philippe-le-Bel, à raison de ses rébellions continuelles. Là ne se borne pas la répression : « En sa qualité de suzerain, le roi de France confisque pour crime de félonie, c'est-à-dire pour offenses et faits graves, « ex offensis et culpis gravibus f> , non seulement tous les biens des échevins de la communauté d'Ypres, mais aussi leurs privilèges, lois et franchises, leur droit de commune^ i>.
Dans la généralité des armées, le droit de juger la basse-classe des gens de guerre appartenait aux sénéchaux, connétables, baillis, prévôts, etc. . . . Investis d'un pouvoir discrétionnaire, ils distribuaient les pénalités à leur fantaisie. En règle constante, Tabandon du drapeau, de la brèche ou de la faction entraînait la mort.
jusiîce militaire est, du reste, la branche de législation dont Tillustre écrivain semble s*étre le moins occupé. Est-il croyable, du reste, qu*un génie aussi droit, aussi lumineux, ait pu écrire la réflexion suivante :
« C'est bien dans les anciennes lois françaises que Ton trouve Tesprit de la monarchie. Dans les cas où il s'agit de peines pécuniaires, les nonnobles sont moins punis que les nobles. Cest tout le contraire dans les crimes; le noble perd Vhonneur et réponse en cour, pendant que le vilain, qui n*a point d'honneur, est puni en son corps ». {Esprit de4 Uns, liV. VI, ch. x.)
* Alph. Vandenpeereboom. Ypriana. Notices, études ^ notes et documents sur Ypres, t. HI, p. i92.
Dès Tannée 595, une ordonnance de Clotaire II avait institué un guet dans les camps pour la recherche et Farrestation des voleurs de nuit ^ Les légères infractions au service de garnison dans les villes étaient assimilées aux violations du service militaire en campagne. Â Torigine, on les réprimait par une amende de quatre sous *. Plus tard arrivèrent les peines corporelles.
Les hommes d'armes devaient prêter serment de ne point s'écarter de l'armée sans autorisation du capitaine. De leur côté, les capitaines juraient de maintenir la discipline dans les rangs de leurs subordonnés et de porter à la connaissance du connétable ou du juge militaire compétent, les infractions qu'ils pourraient commettre.
La formule du serment que prêtaient les chefs de corps dans les anciennes milices françaises, lors de leur entrée en fonctions, est caractéristique :
« Je promets, je jure à Dieu et à Notre-Dame, s'écriaient-ils, que je garderay et feray garder justice, ne souffriray pillerye et pugniray celui qui aura failly * ».
* « Decrelum est ut quia in vigilias consliluUu noctumos fures ^^ caperenl... «. (Chloih. U, an. 595.)
* a Si quis wactam aui wardam demiseril^ quando iUe coma ^ cognilum fecerit^ in fredo dominico solidos quatuor ccmponere (acùU *• (CapiL, m» 813.)
* Daniel. Histoire des milices françaises.
Si on voulait retracer l'histoire des châtiments infligés tant dans les armées royales qu'au sein des bandes éparses de la féodalité, elle serait longue peut-être, mais facile à faire ; il n y aurait qu'à compulser les chroniques et les récits des guerres. D'un ra£Snement ingénieux dans le choix des peines, ces seigneurs, qui ordonnaient que le soldat blasphémateur eût la lèvre fendue, foulaient eux-mêmes aux pieds toutes les lois divines et humaines. L'ancienne magistrature de l'Orient avait inventé la castration pour les hommes et exposait nues, dans les places publiques, les femmes criminelles ^ Que de fois, en punition de simples délits, les justiciers du moyen-âge n'outragèrent-ils pas, dans leurs jugements, la morale et ne firent-ils frémir la pudeur !
Bornons-nous à un seul exemple rapporté par un bon moine du temps : nous l'empruntons au beau livre de Frédéric Morin sur les Origines de la démocratie.
Vers la fin du x* siècle, Emmeline, fille du seigneur de Blois, comtesse de Poitiers, s'occupait d'ériger un cloître tandis que son noble époux guerroyait en Bretagne. On l'informe que celui-ci la trompe avec la châtelaine de Thouars. Aussitôt l'épouse outragée équipe ses hommes d'armes, entre en cam-
< Montesquieu. Esprit des Uris^ Uv. XII, ch« xiv.
pagne contre sa rivale, la surprend dans une embuscade, la ramène prisonnière, et la fait comparaître devant elle à la barre du tribunal de son château. Mise à la torture, la malheureuse avoue Tadultère. Quel est le châtiment que la pieuse comtesse prononce contre la coupable ? Toute une nuit, elle la livre à la lubricité de ses soldats ; elle invente contre son ennemie le supplice du viol successif \
Qui ne se souvient des oubliettes et des in pace du moyen-âge ' ? Un gendarme manquait-il de respect à son seigneur et maître, on le condamnait solennellement à agoniser à perpétuité dans un réduit infect, large comme un cercueil, creusé dans le roc, humide, privé de lumière et d'air. On voit encore dans les souterrains des vieilles forteresses * de funèbres dalles que
* Frédéric Morin. Origines de la démocratie. L'auleur ajoule qiic« quand le comle de Poiliers accourut, outré de colore, à la nouvelle do supplice de la dame de Thouars, la comtesse s*empressa de chercher refuge au château de Chinon. D'excellents religieux s'interposèrent enire les époux : fallait-il tant se couroucer pour une faute aussi légèr^^^ paix fut rétablie dans le ménage, et la sainte comtesse acheva Iranquillement d*édifier le couvent de Maillezair.
* Une charte du comte de Bigorrie de Tan i238, porte que « lePTi^^^' trier sera enterré vif^ dans une tombe de pierre, sous V homme q^*^ * tué, » On faisait mourir, du reste, de celte manière, non seulcm^i^l ^^ assassins, mais toute espèce de coupables.
Le texte suivant le prouve : « Les aucuns d'icculx malfaictcurs f ui^"^ pris et pendus à Daïcux, les autres mis en oubliete, et ils mouriirc''^ pour leurs démérites ». (V. Ducange au mot oblivium.)
> A travers les ruines de la plupart des châteaux-forts de la féoàsr lité, se retrouvent encore ces cachots horribles où Ton enfermait des malheureux, moins charges de crimes que leurs juges, condsmfl^ ^ ôlre mis en oubliette au pain et à Peau. Le plus souvent ils mourai^'''^ là, ignorés dans leur désespoir, sans que le bruit de leurs derniers rii^
ces désespérés ont usées de leurs genoux et des murailles qu*ils ont écornées de leurs ongles. Et dire que ce supplice, qui durait des années, était quotidiennement prodigué avec autant de facilité que Técartèlement, le bûcher et les fourches patibulaires.
Nos musées d'antiquité conservent, à titre de lugubres reliques, une ter rifiante variété d'engins d'extermination et de torture qui jadis ornaient le prétoire des tribunaux seigneuriaux. L'œil s'y eflfare au fourmillement des haches, des glaives, des billots, des claies, des colliers garnis de pointes de fer, des chevalets, des gibets, etc. , utilisés pour le supplice des condamnés civils et militaires. La guillotine, elle même, généralement considérée comme une invention moderne, était connue dès avant le quinzième siècle \
Sortons de cet enfer... On le voit, sous le rapport de la cruauté, les seigneurs, dépositaires de la justice criminelle au moyen- âge, n'avaient rien à envier à ces césars de la Rome impériale que Bossuet appelle les monstres du genre humain.
pût jamais frapper une oreille humaine. Rien nindiquait d'ailleurs, aux génôralions nouvelles leurs noms, les crimes qu'ils avaient commis, la date à laquelle ils avaient été emmurés, ni celle de leur mort.
^ Voici la description du supplice infligé à la fin du xv® siècle à un noble capitaine Génois fait prisonnier les armes à la main et déclaré coupable de rébellion : « Le bourreau luy estendit le col sur le chappus, priut une corde à laquelle lenoit attaché un gros bloc, à tout une doulouère trcnchantc, hantée dedans, venant d*amont entre deux poteaux et lira ladite corde en manière que le bloc irenchenl à celuy Génois tomba entre la teste et les épaules, si que la teste s*en alla d'un cosié et le corps tomba de l'autre. » (Jean d*Auton,p.230. Ed. Lacroix).
