A M. ALPHONSE KARR

Sur la peine de mort

Âiz, U décembre 4864.

Monsieur ,

Ce n'est qu'aujourd'hui que me parviennent vos réflexions sur la peine de mort : je viens de les lire sur l'heu* re et je vous réponds incontinent.

D'abord, j'ai hâte de vous dire, avant de vous adresser les remerciments que je vous dois et les obsenations que j'sa à vous faire, que le maçon auquel vous avez remis votre rapide et piquant écrit sur un sujet si intéressant pour un ancien de la justice, est un ouvrier gardanois inexact, ignorant et insouciant comme le sont tous nos Provençaux par ici.

Cela dit, à titre d'excuse et d'explication, j'ajoute qu'ordinairement je ne laisse point passer vingt^quatre heures sans réponse à la lettre qui en mérite une. Jadis, quand j'étais au pouvoir, j'apportais la même exactitude au réquisitoire du Procureur Général et à l'exécution des arrêts de la Cour.

Je me fais donc un devoir de politesse rigoureuse de ne m'imputer aucun retard auprès de ceux qui m'écrivent ou qui veulent bien m'adresser leurs écrits.

Vous ne pouviez. Monsieur, rien m'envoyer qui pût exciter davantage mon attention, surtout lorsqu'on n'apporte

dans la discussion d'un sujet aussi grave que le bon sens et la bonne foi dont vous êtes doué.

Je n'aurai donc point à vous faire de profession de foi, car je crois que nous sommes a peu près du même avis et que nous pourrions tous arriver à penser absolument les uns comme les autres, si les uns comme les autres nous ne disions absolument que ce qui est l'expression de sentiments sincères pour la société et la justice.

Pendant dix-huit ans que j'ai dirigé le parquet d'une Cour souveraine, je n'ai signé aucun ordre d'exécution pour la peine capitale. Cette peine a dû cependant être exécutée, mais une fois seulement dans le département des Bouchesdu-Rhône : j'en eusse cependant signé la réquisition si je me fusse trouvé de service au parquet ; mais comme cette exécution eut lieu pendant les vacances, j'étais absent du siège de la Cour.

Dans une autre circonstance, un de nos plus grands criminels était condamné a la peine de mort , aux assises des Basses-Alpes : il avait commis des assassinats qui certainement méritaient la sévérité de cette peine.

Cet assassin ne fut pas défendu comme il le souhaitait, comme il l'avait demandé et comme il aurait dû Têtre. Ayant cessé d'avoir confiance entière k deux défenseurs qu'il avait choisis au chef-lieu des assises où il devait comparaître , il réclama l'assistance de deux avocats près la Cour ; il souhaita cette assistance en offrant le double de la forte rémunération déjà donnée.

Les avocats d'Aix refusèrent tout concours et toute participation à cette défense.

Il me sembla dès lors qu'en montant sur Téchafaud, ce

criminel pouvait nous dire qu'il n'avait pas été défendu comme il l'aurait souhaité et que, par conséquent, il pouvait dire encore, et non sans quelque raison, que ses juges n'avaient point été éclairés comme ils devaient l'être et comme il aurait voulu qu'ils le fussent.

La défense. Monsieur, qui n'a jamais changé mes opinions acquises pendant les débats, ne m'en a pas moins toujours inspiré le plus profond respect et j'ai poussé ce respect jusqu'à ce scrupule-ci :

En adressant à la Chancellerie le dossier de cette procédure, le Procureur Général dut relever dans son rapport la circonstance particulière et si grave qui le contraignait à proposer une commutation de peine, se fondant sur ce que, dans les débats, la défense de l'accusé paraissait incomplète d'après les appréciations du ministère public et dans les circonstances toutes particulières du fait qu'il retraçait.

Je ne saurais vous dire , Monsieur Alphonse Karr, comment le roi releva tout ceci et s'attacha a faire triompher dans son conseil l'opinion du mandataire direct de sa couronne. Il me fut écrit à ce sujet des particularités très-curieuses, entre-autres celle-ci : que pour faire triompher son avis personnel et celui de son mandataire, le roi invoqua l'assistance de la reine : — c Ma bonne Amélie, disait-il, € notre bonne reine intercédera elle-même auprès du € garde des sceaux et du conseil des ministres. — Souc vent mes ministres en jugent autrement que moi, mais € il faut que je l'emporte cette fois et quoique la reine soit € étrangère aux affaires et k toute politique, je fais une c seule fois cette exception avec sollicitation et approbation € du roi. >

Voilà donc qu'entre nous, Monsieur, tout peut être entendu et suffisamment expliqué sur ce que vous avez écrit, sur ce que je vous dis et sur ce que nous pensons l'un et l'autre à ce sujet.

Mais j'ai à vous adresser plus que tout ce que je yiens de vous dire : je vous adresse encore une image en tète de cette longue épitre.

Je ne dis pas que la vue d'une humble ferme puisse être comparée à ce que jadis yous avez yu et ce que je voyais dernièrement à Etretat avec mon cher Prévost-ParadoL

Mais, l'autre jour, en venant me chercher par ici avec sa ravissante Lucie de 9 ans et après avoir fait tous deux en descendant de wagon leurs quinze kilomètres à pied, Anatole s'écriait en arrivant au milieu de ces bois et dans le plus modeste manoir, qu'à Etretat, à Sainte-Adresse et à Dieppe, rien ne lui plaisait autant que New-Powrcelles.

Si je pensais qu'après Nice que je connais fort bien , qu'après Cannes où pendant vingt ans j'ai passé tant de beaux mois d'hiver à côté des plus grands esprits et des meilleurs cœurs de l'Angleterre, vous eussiez quelque curiosité de paraître dans une ferme qui, après les plus beaux coups d'œil de Provence , ne présente que l'utilité d'un établissement nouveau et tout rustique , vous seriez reçu par ici comme vous recevrait à Mirabeau ce spirituel Gabriel de Montigny. Que je vous dise encore en finissant, sans souvenir de vos Guêpes, qu'un jour cet ami, en me montrant votre portrait avec dédicace manuscrite, je me récriai trop brutalement peut-ôtre sur ce que votre belouse n'avait besoin d'aucune décoration. Vous n'avez pas. Mon-

sieur Alphonse Rarr, de meilleure décoration que votre nom, mais puisque le peintre a voulu vous décorer ainsi, peutrôtre malgré vous, j'ai à vous demander très-sérieusement à mon tour si cette belle croix d'honneur vous préserve des rhumes mieux que ce beau climat de Nice.

Recevez mes salutations ,

BORÉLY

DISCIPLINE JUDICIAIRE

Platate d^nn ancien procureur i^énéral centre M. Dnptn, precnrenr i^énéral de la Cenr de Cassation.

Aix, le 22 mars 4865.

Monsieur le Ministre,

L*an dernier, à peu près dans ce temps-ci, M. Rigaud, premier président de la Cour, après sa présidence d'assises dans la grande affaire Armand, fit avec toute sa famille une apparition a la Capitale. On ne sait s'il croyait être reçu en triomphateur ; mais personne n'ignore qu'à son retour, il parut avoir éprouvé de tels mécomptes que ses allures furent changées et son caractère fort assombri.

Moins qu'un autre, je ne pouvais comprendre de la part d'un magistrat doué d'un caractère naturellement bienveillant, quelle pouvait être la cause d'une froideur plus étudiée et plus marquée envers moi : je croyais être à Aix celui qui devait être le moins préparé a un tel procédé.

Ce n'est point à moi à rappeler ici quelles étaient les délicatesses et les prévenances dans lesquelles paraissait souvent se complaire le nouveau chef de la cour envers son ancien procureur général.

Depuis quelque temps» à câuse des élections qui sont survenues et d'autres accidents qui se sont succédé , je n'ai été nullement étonné de changements dont je ne cherchais pas même a connaître la cause.

Aujourd'hui y tout s'explique et, en rapportant à votre Excellence cette explication elle-même avec pièces probantes et à Tappui, je crois que je puis demander satisfaction du grief dont j'ai sérieusement à me plaindre.

L'an dernier^ vers cette même époque , à l'occasion de l'acquisition que faisait le parquet de la Cour de Cassation, je crus devoir complimenter le docte chef de ce grand parquet sur sa nouvelle collaboration.

Mes anciens rapports avec M. Dupin s'étaient renoués : il était revenu à moi après plusieurs années de silence ; une aimable intermédiaire avait rapproché deux caractères qui n'ont pas toujours été sans se comprendre ni même sans se rendre quelquefois réciproquement justice.

Je n'avais au surplus à dire sur le compte de M. l'avocat général Bédarrides que deux mots auxquels je tenais assez ; j'avais à dire, ce qui est assez rare de nos jours, que ce magistrat n'^, jamais rien demandé a ses chefs et qu'il a surtout été introduit dans les parquets sans s'en douter lui-même : au surplus, j'ai l'honneur de vous adresser copie de la lettre que j'écrivis a ce sujet et copie du paragraphe séparé qui donne lieu à la déplorable indiscrétion dont je me plains.

Après réception de ce pli, M. Dupin rencontre M. Rigaud dans les rues de Paris : — Venez me voir deviain, lui dit-il, j'ai à vous montrer ce que pense de vous et sur Taffaire Armand quelqu'un que vous croyei être votre ami : il don-

nait en même temps à cet ami une qualification qu'il ne croit pas mériter et qu'il ne lui parait pas de sa dignité de reproduire ici.

Le lendemain, M. le premier président Rigaod fut exact au rendez-vous : il lut de brièves et significatives appréciations sur ce triste drame dont le président de la Cour d'assises, le jury et le public sont encore loin de se douter, ici , sur place et même ailleurs.

n y a à peine quelques jours que j'ai été informé d'une telle conduite k mon égard de la part du procureur général de la Cour suprême, avec lequel, dans nos confidences intimes, nous n'étions certes pas habitués aux dissimulations ni aux réticences.

Maintenant, Monsieur le Ministre, si la conduite de M. le premier président Rigaud s'explique assez naturellement à mon encontre, j'ai à expliquer tout aussi formellement à mon tour la conduite que j'ai à tenir à l'égard de M. le procureur général Dupin.

Aussi bien que pas un autre, je dois savoir qu'il est de principe que le ministère public ne peut être recherché que pour prévarications et qu'il n'est point responsable de ses erreurs.

Mais lorsqu'il survient des faits qui ont tm caractère d'wr considération td qu'on ne doit point l'excuser dam un homme chargé de pareiOes fonctions^ il faut bien que ce fonctionnaire, quelque élevé qu'il soit, puisse être soumis k la responsabilité de ses faits et gestes, à une répression ou peine disciplinaire quelconques.

Le judicieux commentateur de l'action publique sur un titre de la prise à partie transcrit lui-même l'opinion que je

cite textuellement et qui est déterminante dans la plainte que j'ai Thonneur de soumettre à votre Excellence.

Je n'ai pas plus à justifier ma conduite relativement au premier président Rigaud qu'il sera impossible à M. Dapin de pouvoir justifier la sienne envers moi.

Malgré tout ce que l'on connaît déjà à travers ces longs et lamentables débats judiciaires, j'ai l'honneur de vous le répéter aujourd'hui avec plus de conviction que je le mandais à M. Dupin, l'an dernier, à la date du 16 mars : — Malgré la perspicacité de cette vue de grand juriste, malgré la pratique la plus consommée, malgré tout ce qui est sorti de la presse européenne , M. Dupin lui-même ne saurait découvrir encore ce qu'il faudrait savoir sur ce grand procès et notamment sur les débats d'audience.

Si j'étais le seul qui ait pu comprendre le vrai mobile de ce long et émouvant épisode, je n'en ai encore dit le mot à personne et, ce mot, je persiste a le taire.

Mais revenons au fait dont il s'agit, à l'indiscrétion elle* même, à ce qui la précède, à ce qui l'entoure, à ses conséquences actuelles et aux réparations qu'elle exige.

Que suis-je. Monsieur le Ministre, a l'occasion de cette affaire Armand et en présence d'un premier président, sous la présidence duquel avait lieu la session d'assises appelée à juger un tel accusé ?

Je ne sais s'il faut avoir trop d'embarras à dire que dans le culte de la justice, je me suis toujours retrouvé un de ces croyants disposés au martyre pour le triomphe de

sa foi.

De mon temps, j'avais combattu à outrance devant les

assises des Bouches-du-Rh6ne et du Var la jurisprudence

et les doctrines qui se reproduisaient dans Tafiaire Armand et qui triomphsdent avec plus d'éclat que jamais. Je me suis donc surpris, ébranlé, avec un tel surcroît d'irritation, que je ne savais dissimuler et qui réveillait en moi le dernier supplice qui m'avait été infligé.

Un jour de rentrée solennelle de la Cour, 7 novembre 1847, le jour même qu'on inaugurait les statues de Portalis et de Siméon, je ne voulus discourir que sur le jury. Mon discours de rentrée ne fut qu'un véritable discours de sortie : je fus mis à la retraite immédiatement, sèchement, mais avec tout l'à-propos qui pouvait être souhaité par celui qui se plaisait à succomber devant les convictions les mieux établies.

Depuis, quels qu'aient été les temps, mes convictions n'ont pas varié et n'ont même reçu la plus légère atteinte.

Dans ces dispositions et en présence d'une action si étrange, et si lugubre, qu'allais-je donc ressentir dans tout mon être lorsque la défense tentait de rechercher œmment la justice s'était trouvée entrainée à poursuivre et , j'ajoute, comment le premier magistrat de la Cour se trouvait ici amené à la direction de ces débats ?

h ne voudrais plus me rappeler la scène de cette communion qui avoât lieu en présence, d'un juge d'instrucUon mêlant pd-méme ses prières à cdles du prêtre et ne paraissant les uns et les autres solliciter d'un mourant que des paroles d'accusation.

Que d'autres et le défenseur lui-même n'aient vu dans cette profanation qu^une de ces épreuves d'un autre dge^ où l'on abaissait la confession jusqu'à la dénonciation : qu'une commur mon ait été légalement constatée puisque le greffier en a dressé procèM)erbal : que tant de monstruosités se soient alors im-

punément dévoilées ! Tout cela peut se comprendre au milieu de tant d'égarement et de tant de passions soulevées.

Mais aujourd'hui y qui irait jusqu'à penser qu'un ancien chef de justice répressive et de moralité publique, que l'ancien procureur général de ce ressort, toujours debout et en arrêt, ait pu rester alors stoïquement impassible et froid ? on pourrait se méprendre fort étrangement sur les croyants et les martyrs de tous les âges, car chaque âge a ses martyres et ses croyances.

Naguère, un de ces grands croyants du dix-septième siècle nous était représenté par un des plus jeunes et des plus habiles écrivains du siècle actuel, comme cédant à Virrésistible mouvement de sonpropre cœur, à l'obsession duplus grand problème delà vie future, à Vimpossibiiité de s'en divertir par les objets ordinaires de l'activité et de la frivcUté humaine et par l'irrémédiable dégoût de tout ce qui n'était pas Dieu, aban' donnant en conséquence tout ce qui n'était pas lui pour s^en al^ 1er le chercher dans la retraite.

Si des croyances nouvelles peuvent se traduire ou se calquer sur ces austérités d'un autre âge et qu'on ait le courage de les avouer, on se retrouve aussi dans cet irrésistible mouvement d^un esprit convaincu, dans cette obsession du plus grand problème de la vie constitutionneUe, dans celte tmpossibSité de s'en divertir par quoi que ce soit %X dans le plus ir^ rémédiable dégoût de tout ce qui n'est pas la justice ^ c'est^Hlire de ce qui n'est pas la grande institution du jury avec sa souveraineté, son indépendance et le respect universel dont elle doit être entourée.

Mais aujourd'hui , Monsieur le Ministre , les croyances nouvelles, et il en est de plus fortes et de plus tenaces qu'on