ACTE D'ACCUSATION Da c«inplof et ancatat contre le i^enTernement

Affaire du Carlo ^Alberto.

30 ayril 1832 ^

Le procureur général de S. M. près la cour royale d'Aix expose que, par arrêt rendu le 6 de ce mois par cette cour, la chambre des mises en accusation a déclaré qu'il y avait lieu à accusation contre les nommés : l"" vicomte de Saint- Priest, duc d'Almazan; 2^ Adolphe de Bourmont fils; 3* Adolphe Sala ; 4** vicomte de Kergorlay fils ; 8* Mathilde Lebeschu ; 6^ comte ^de Kergorlay ; 7* comte de Ménars ; 8* Edouard Lhuillier ; 9* André Semino ; 1 O** Antoine Deferrari; 11* Didier; i^ Amiel ; IS"* de Bermond-Legrine ;

1 Si cet acte d'aeeusation ne donnait lien qu'à revenir historiqnement sur la pins grande conspiration de nos temps, pent-ètre n*y aarait-il pas en nécessité de le reprodnire textaeUement iei. Mais il y a tant de satisfaction à rappeler coirment jadis on savait allier on rigoureux devoir à de bons sentiments qa*il est par trop difficile de passer sons silence, des procèdes inusités et si consolants pour des accusés, alors que ces mêmes procédés sont toujours plus satisfaisants pour un accusateur si consolé dans sa retraite.

On pourra donc voir dans le premier volume, en comparant ces temps avec ceux qui les ont suivis, un contraste assez frappant entre Tépoque libérale et constitutionnelle et l'époque impériale et inconstitutionnelle.

1 4"* chevalier de GandoUe ; 1 S"" de Lacbau ; 1 e"" chevalier Laget de Podio ; 17* Esig ; 18* Ganail ; 19* Rougier ; 20* le surnommé Belle-Viande ; 31* Spitalier, et les a renvoyés à la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, qui tiendra ses séances à Âix, pour y être jugés conformément à la loi.

De rinstruction et des pièces qui ont été communiquées par suite du susdit arrêt, ainsi que du nouvel examen de cette procédure, résulte Texposé des faits suivants :

Abattue un moment sous les débris du trône dont elle avait précipité la chute par ses aveugles conseils, la faction du droit divin reprit bientôt ses vieilles habitudes de conspiration. La grande leçon de juillet ne Tavait pas corrigée ; la révolution des troisjours n'était à ses yeux qu'une émeute heureuse ou l'effet d'une surprise dont la légitimité ne pouvait tarder à prendre sa revanche.

Par une bizarre prévision, et dans la conscience de l'impopularité qui devait amener leur expulsion définitive , les Bourbons de la branche aînée avaient, en se retirant, laissé sur le sol français des pierres d'attente pour une troisième restauration. La Vendée avait reçu une organisation toute secrète et toute militaire ; l'influence du clergé avait été augmentée, et les cendres du fanatisme réchauffées dans le midi et l'ouest. La faction se remit donc à l'œuvre avec son incurable opiniâtreté. Une foule de Gazettes surgirent à la fois sur tous les points, affectant de ressusciter les dénominations des anciennes provinces, et s'étudiant k saper par des sophismes et des calomnies le gouvernement nouveau. Des émissaires parcoururent en tous sens la France et les cours étrangères pour y renouer le fil de vieilles intrigi.es.

La chouaDnerie reparut en Vendée ; les églises reteatireût de prédicatioûs séditieuses ; des embauchages furent pratiqués dans les rangs de l'armée.

En même temps on prédisait la guerre universdle, l'inyasion étrangère, la ruine entière du pays ; il fallait expier la révolte en subissant de nouveau le joug de la lamille déchue. On exploitait même les malheurs publics : le choléra était le signe éclatant de la vengeance du ciel irrité contre une ville impie.

Les esprits ainsi préparés, vint le moment d'agir. Napoléon débarqué à Cannes avait franchi d'un vol d'aigle l'intervalle qui le séparait des Tuileries ; une faction sans sympathie populaire voulut aussi avoir son 20 mars.

 Marseille , la soudaine apparition de la duchesse de Berry devait y rallumer un enthousiasme mal éteint et soulever en masse les populations de ces contrées. L'ouest et la Vendée allaient également éclater, tendre la main au midi, renverser le gouvernement national et replacer sur le trône de la légitimité Henri V, le jésuitisme et la camarilla. Toutefois, le pays ainsi divisé, en proie à la guerre civile, ne pourrait qu'offrir un facile accès à l'invasion étrangère, et le prochain retour des torys aux affaires aurait été infailliblement suivi d'une nouvelle coalition.

On s'arrêta donc à un projet de débarquement, et ce projet, bientôt connu dans les derniers rangs de la faction, lui inspira la plus aveugle confiance. Sa joie comme ses jactances furent sans bornes : elle annonça hautement la chute du trône de juillet, et l'un de ses organes, feuille qui n'est pas seulement connue par ses doctrines rétrogrades, em-

pruDtant le style ei les allusions bibliques, fit entendre ces mystiques paroles : ""

€ Ecoutez cependant, hommes de désordre : vous avez € beau arracher de vos murs les tables étemelles où sont € tracés les devoirs que vous n'avez cessé de fouler aux c pieds; la parole de Dieu n'était pas là tout entière. Un € jour, et ce jour n'est pas loin^ une main vengeresse trace-

< ra en caractères de feu, sur les murs de vos somptueu-

< ses demeures, non plus des paroles de paix et d'espé- € rance, mais ces lettres prophétiques qui vinrent annonc cer à Balthazard, au milieu de son festin sacrilège, que

c les jours de sa puissance étaient finis ! > [Gazme

du Mm, dimanche 29 avril 1832, n* 196).

On sait aujourd'hui si l'événement suivit de près la prophétie !

La duchesse de Berry s'était retirée dans les Etats du duc de Modène. La petite junte de Massa était devenue le foyer de toutes les intrigues. C'est k Massa que, sous les auspices et avec le npm d'une femme, quelques ambitieux d'une vieille cour, de jeunes et audacieux conspirateurs, prêts à courir tête baissée au danger, tramaient tous les fils d'un vaste complot.

En avril 1852, cette femme disparut tout-à-coup du milieu de ses affidés, dont les regards se tournèrent sur Livourne.

Vers la fin de ce mois, le Carlo- Alberto se trouvait ancré dans ce port de la Toscane. Il venait de (Tènes et faisait ordinairement les voyages de l'une à l'autre de ces villes.

Le 23 du même mois d'avril, l'ex-commandant du 66** de Ugne qui, d'après des ordres du ministre de la guerre,

se rendait rapidement d'Àncone à Paris, demandait passage à Livoume à bord de ce bateau à vapeur. On répondit au colonel Combes que la destination du navire n'était point encore fixée.

Cependant, le même jour, 25 avril, le CarUhAJberto était ostensiblement nolisé pour un voyage à Barcelonne et Gibraltar. L'acte de nolissement, revêtu de la signature du nommé Deferrari, directeur subrécargue, et de celle du duc d'Âlmazan, porte que la totalité du bateau sera à Tentiëre disposition du duc ; que le départ aura lieu le lendemain 24 avril, si le temps le permet, et que dans le prix du fret se trouve comprise la nourriture du duc d'Âlmazan et de treize personnes de sa suite.

Les papiers du bord mentionnent , en effet , quatorze passagers ; ils y sont ainsi désignés : le duc d'Almazan avec trois valets [con très criados) , Luigi Bustar de Almendras avec son fils Adolphe et avec un domestique ; James Corbett Taylor avec son domestique ; Andréa Semino ; Edoardo Francesco ; Lhuillier, son domestique ; Rosa Staglieno avec

sa camériste. Tons ces noms étaient supposés.

Parmi les inculpés se trouvaient le vicomte de Saint- Priest, duc d'Almazan k la venté, mais peu connu en France sous ce titre ;