CONCLUSION

Parti de l'étude de la rescision pour lésion des promesses unilatérales. de vente d'immeubles dans la jurisprudence. nous. avons été amené à examiner longuement la nature de ces promesses unilatérales, Au simple examen, de la: jurisprudence, sauf peut-être de la plus récente, il semble que parler de rescision dans les. promesses unilatérales, c’est poser un:dilemme ; on paraît être pris entre deux solutions mal équilibrées.

Ou bien:on apprécie la lésion du:vendeur-lars de: la promesse, et l’on.se conforme-en:cela àla notion;subjective. de: lésion qui est impliquée, dit-on, dans le Code civil : le vice: du consentement ne pouvant avoir lieu que lorsque ce consentement est donné, il faut: apprécier la lésion lors: de la promesse du:vendeur: Et partant de: là, on:en: vient: tout naturellement à exiger la preuve, non seulement!de l’existence du déséquilibre du eontrat, mais. des motifs, des:cauces de ce déséquilibre. Mais alors il faut-bien admettre que la vente n'a pas-encore-eu-lieu au moment de la promesse; d’où les confusions-avec-les promesses:synallagmatiques: de. vendre; avec-la pollicitation ordinaire, avec la vente sous conditions suspensive, et la. dissociation entre le: moment où on apprécie la lésion et le point de départ.dela.prescription de l’action en rescision. Ce système implique donc une notion bien confuse de la nature de la promesse unilaté-