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viai que l'acceptation est nécessairement postérieure à l'offre, l'intervalle qui les sépare n'est pas appréciabie, et-le contrat se forme par ur échange et un concours des volontés, qui se font connaître simultanément l'une et l'autre.

La situation n'est plus la même, dans les contrats qui se iorment par lettres. L'intervalle est toujours appréeiable, entre le moment où l'acceptation se produit et celui où l’offrant en a connaissance. D'où une difficulté, qui sera de savoir si la perfection du contrat se place au moment où semanifeste l'acceptation, ou seulement au moment cù la volonté d'accepter est connue dit pollicitant — en d'autres termes, la volonté ainsi déclarée: produit-elle son effet, lors de son émission, ou seulement lors de sa réception ?

192. Je remarque que la question se pose, aussi bien pour l'envoi d'une offre que pour j'envoi d’une acceptation ; si les auteurs ne l’étudient guère qu'à propos de cette dernière, c’est qu’elle présente une importance plus considérable, puisqu'il s’agit de la conclusion finale du contrat. De. même, la question s'élève de savoir dans quel lieu on doit considérer que le contrat a recu sa perfection. Elle se rattache à la précédente, en ce sens que ce lieu sera celui de l'émission de la volonté, ou celui où l’autre partie en aura.eu connaissance, selon l'opinion que l’on adoptera. C'est cette double question qui s'offre maintenant à notre examen.

193. Avant d'exposer les divers systèmes auxquels elle a donné naissance, je crois bon de faire une remarque préliminaire :

Quelles que soient les différences que l'on puisse relever entre les contrats par correspondance et les

<ontrats entre présents, quelques soient ies difficultés particulières auxquelles est de nature à donner lieu l'emploi d'un agent de transmission, entre personnes qui traitent à distance, il reste vrai que les principes et les règles générales qui gouvernent la théorie des contrats s'appliquent aux uns comme aux autres ; il reste vrai que les contrats entre présents ‘sont le type, le modèle, et que par suite, le devoir du juge et de l'interprète est de s'en écarter le moins possible, et, dans les questions controversées ,de se rattacher, parmi les solutions proposées, à celles qui rapprochent le plus les contrats par lettres des contrats entre présents. On verra, au cours des développements qui vont suivre, l'intérêt de cette observation.

134. Un auteur allémand, M. Kæœppen (1), a analysé les différentes opinions émises sur cette délicate question du moment de la formation des contrats, entre personnes qui traitent par correspondance, et il les à distribuées en trois catégories, qui sont les suivantes :

1° Système de l'information, d'après lequel le coxitrat se forme lorsque l'acceptation est connue de l’auteur des offres ;

2° Système de la déclaration qui place la formation du contrat au moment où l’acceptant s’est prononcé, toutefois, cette formule est un peu vague, el les partisans du système se divisent sur la nature et le caractère des actes par lesquels se produit l'acceptation.

Les uns se contentent du premier acte extérieur qui

d) Der obligaltorische Vertrag unter abwesenden jahrbücher Jur die dogmalik des hentigen privatrechts, 1871, NCTAD LRO!

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