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la manifeste : Exemple : Pacceptant a écrit sa lettre d'acceptation. C'est la déclaration s/ricto sensu.

D'autres exigent que l'acceptant se dessaisisse de la volonté d'accepter. C'est la théorie de l'expédition. Exemple : il a remis sa lettre à un messager ou l'a jetée à la boîte ; enfin, les derniers veulent quelque chose de plus, et, d'après eux, le contrat n’est formé que lors de l’arrivée de l'acceptation chez l’offrant. C’est la théorie de la réception ;

3° Système mixte, qui emprunte, ainsi que le remarque M. Valéry (pag. 133) à chacune des théories précédentes la solution qui semble la meilleure pour chaque hypothèse particulière, sans poser de principe général applicable à tous les cas possibles.

Il appartient à un romaniste allemand, M. Windsheïid, et de l’ensemble des idées qu’il développe dans ses: Pandectes (pag. 306 à 308), on peut dégager les règles suivantes qui le résument. Nous l’exposons immédiatement, pour n'avoir plus à y revenir : il à pour point de départ une distinction entre les conventions unilatérales et les conventions synallagmatiques. Dans les premières, l’acceptant doit-il dlvenir créancier, ïül forme le contrat par l'expédition de sa lettre ; doit-il être débiteur, la réception seule noue le lien juridique.

Dans les secondes, chaque contractant devient à la fois débiteur et créancier, l'expédition de l'acceptation liera l'offrant, mais l’auteur de l'acceptation ne sera lié que quand elle sera parvenue au pollicitant. La révocation soit de l'offre, soit de l'acceptation, opère indistinctement par l'expédition.

Mais ne pourrait-on pas soutenir, par les mêmes raisons qu'invoque M. Windscheid, que l'acceptant

doit être toujours tenu par l'expédition de son acceptation, parce, qu'en somme, il a entendu s'engager ainsi ; et que le pollicitant n'est jamais lié que par la réception, parce qu'il ignore le fait de l'expédition ?

Aussi, ce système a-t-il recueilli peu d'adhésions. M. Kœæppen n'accepte aucune des théories qui précèdent, et il propose un système qu'il déduit, affirme-t-il, des principes juridiques tels qu'on les trouve dans les œuvres des jurisconsultes romains. Il part de cette idée que dans les conventions, qui ont pour but de créer une 6bligation, l'offre est, à elle seule et par sa propre vertu, ôbligatoire : c'est, dit-il, « une délation d'obligation » faite sous condition d'acceptation, ce serait une obligation conditionnelle ; si elle est acceptée, le contrat se forme au jour de l'offre, toute condition accomplie ayant un effet rétrospectif. En d’autres termes, M. Kœp-, ben considère l'offre comme une volonté de former le contrat, émise sous la condition rétroactive de l’acceptation ; mais, l'acceptation est un fait qui ne peut pas rétroagir ; c’est seulement au moment où elle a existé qu'a pu se produire la fonction des volontés nécessaires pour former le contrat. |

L'idée. qui est à la base du système de M. Kæœppen, peut être rapprochée de celle émise par Brinz, d'après laquelle le rôle essentiel dans la création d'une obligaüon appartierdrait au débiteur, que l'on considère. comme ayant le pouvoir de créer à volonté une obligation Sur lui-même au profit d'un créancier indéterminé.

Mais la théorie de M. Kæppen ne me paraît pas devoir être admise, parce qu’elle né répond pas aux besoins de la pratique et parce qu'on ne peut pas soutenir qu'une offre non acceptée oblige son auteur. Das ses conséquences, elle ne diffère pas sensiblement de la