LE SYSTÈME DU CODE CIVIL

CHAPITRE I". — Du principe de l'autonomie de la volonté et TeERSESTESTIPICLIONS RE OUT ANR NN LE ee ones

Seciion I. — Position de la question en général ............ Elimination : 1° du respect de la liberté d'autrui ..........

— ‘s° de la prohibition de la loi................

— Stdurrespectidel’intérétidesitiers 27...

Secrion Il. — Conception de l’ordre public et des bonnes

Faut-il distinguer l’ordre public et les bonnes mœurs..... SAT RDelOTArTepUDIE Er ARE MIE Eee ee, I. — Recherches infructueuses d’un critérium absolu ...... Première ObServVa HONNEUR at en ts RE Ro Deuxièmertobser Va biOn RE Tee RENE Per encre ce II. — Caractères de l’ordre public et règles torprsiation QURENÉAÉC OUEN ME CÉEN EE APR PR EM.

1° Caractère exceptionnel de l’ordre public............. 2”Dualismesde l'ordre public RER ee eine 3ACaracterelactuellde l'ordre public eee. es.

III. — Quelles sont les principales lois d'ordre public....... 12 Etatet capacité des personnes", 72".

2° Organisation de la propriété ............... PR SU POLéCLION ES LISE Eee ir une er orerere

$:2:— Des bonnes/mŒurs . 0.1 0... rent. 0e ses Conception des'bonnes mœurs .................2.2.

CHAPITRE II. — Critique de la théorie: du Code Givil........ SEcrion I. — Critique du principe de l'autonomie de la volonté

SECTIONS POTÉCIAUNPrINCIDE EC Re ere A) Conséquences inconciliables avec la volonté réelle des ADHÉRER CE ee Pre ee ec eee rit

B) Conséquences contraires à Ja volonté certaine des DAS En ot TE ECTS cmd lentes SecTIoN III. — Conséquences pratiques de la théorie classi-

que de l’autonomie de la volonté...................

J, — Conséquences quant à la validité des conventions .... a) L'objet de la convention est une chose ................ b) L'objet de larconvention est-un fait 4...

II. — Conséquences quant à l'interprétation des conventions. SecrTion IV. — Critique du système du Code Civil relativement aux restrictions apportées à l'autonomie individuelle

TAC CEDUON TR RE TAN RS ne creer lo NasueteLNar DLL EE et ee Ne dec Lire D) BTLOLLES SES ER CR SE NT RE LE se ete I ADÉMTAUOR RER SR Ne RTE retenue dTDÉOTIE deACAUSe NOR AN ANR EE CE bJThébnerde Re cendition..!.... 140 iNIme. er ci Distinetion de l’acte à titre gratuit'et à titre onéreux...