CHAPITRE V

A) Les juridictions.

Nous venons de voir, dans son ensemble, l’œuvre du tribunal révolutionnaire de Paris, dont le rôle à toujours été prépondérant, et dont la compétence a été démesurément étendue parle décret du 27 germinal an IL.

IL faut maintenant étudier Ja justice révolutionnaire en province et nous allons constater que bien souvent elle a rivalisé de zèle et de cruauté avec celle de la capitale. Sur quatre-vingt huit départements alors existants (1), il n’en est qu'un, la Nièvre, dans lequel aucune juridiction révolutionnaire n’a fonctionné; dans les autres, les Conventionnels envoyés en mission confient le soin de juger les émigrés et les contre-révolutionnaires, c’est-à-dire tous ceux qu'il leur plait de désigner comme suspects, à des tribunaux sur lesquels ils ont la

haute main, tribunaux qui, suivant le langage empha-

(1) La division de la France en départements a été décrétée le 22 décembre 1789.

tique d’un homme bien renseigné en la matière, Fréron, € trempèrent le bandeau de la Justice dans le sang, en € imbibèrent le sol de la France et labourèrent ses flancs « avec des poignards ».

Ce sont tantôt des tribunaux criminels de département qui, revètus des pouvoirs nécessaires, jugent révolulionnairement et sans jury — tantôt des fribunaux révolutionnaires proprement dits, composés d’un accusateur public et de quatre juges au moins, assistés d’un jury — tantôt des commissions révolutionnaires ayant une compétence générale en matière de contre révolution, ou des commissions mililaires ne jugeant en principe que les révoltés ou Les émigrés pris les armes à la main.

Tous les juges et commissaires qui les composent sont soumis aux volontés des représentants en mission, que Taine compare à autant de « pachas, maitres abso- € lus, ayant droit de vie et de mort sur les sujets de € leurs pachaliks (D ». Ils reçoivent aussi les ordres des sociétés populaires ou des clubs de Jacobins, qui existent dans presque toutes les villes de France et ils tremblent devant les sans-culottes qui constituent le public de leurs audiences. — Ainsi surveillé, ainsi poussé dans la voie révolutionnaire, menacé de la prison ou de la guillotine au moindre signe de {iédeur ou d'indulgence, tout le personnel judiciaire exécute les ordres de la Convention que lui transmettent les représentants, il suit l'exemple donné par les juges de la capitale.

(1) Taine, op. cit. : La Révolution, IN,

Si quelques tribunaux criminels, formés d'anciens magistrats de carrière, observent encore quelques-unes des formalités de la loi, dans la plupart des juridictions, toutes les garanties accordées à la défense sont mises de côté. Le Comité de Salut Public recommande aux juges de €punir promptement pour frapper d’une salutaire ter- « reur, de bronzer leurs âmes, de sacrifier, comme Bru- € Lus, jusqu'à leurs propres enfants » ; Robespierre dé- « clare qu'en politique on doit juger avec les soupçons € d'un patriotisme éclairé, qu'on ne doit consulter que « son cœur et sa conscience ». Obéissantes, les juridictions révolutionnaires suppriment toute mesure, toute formalité, toute justice : après des interrogatoires sommaires, elles condamnent en masse des accusés auxquels, le plus souvent, elles refusent des défenseurs ; et, pour faire exécuter leurs sentences, elles usent des procédés les plus variés et les plus rapides : les noyades, les fusillades, Les mitraillades concourent avec la guillotine à l’'épuration (1).

Pendant plus d’un an, deux cents tribunaux ou com-

(1) Aux armées sont organisés aussi des {ribunaux, composés d’officiers, chargés de juger rapidement les militaires suspects et les émigrés pris les armes à la main. Gouvion Saint-Cyr décrit en quelques mots les procédés sommaires de ces juridictions : « Le soldat invilé à dénoncer « ses officiers, promesse d'argent et de secret au délateur, nulle confron- « tälion entre lui et l’accusé, point d’instruclion, point d’écritures, même « pour libeller le jugement, un simple interrogatoire dont on ne prend « point note, l’accusé arrêlé à 8 heures, jugé à 9 et fusillé à 40. » — « Un pandour fait prisonnier est traité en homme, dit Taine, un émigré « fait prisonnier est trailé en loup : séance tenante, on le fusille. »

missions accomplissent, sous le nom de la justice, l’œuvre de destruction qui leur est commandée par une poignée d'hommes, chargés de mettre par toute la France la terreur à l'ordre du jour. — Parmi ces tribunaux, qui presque tous furent impitoyables, quelques-uns se distinguent par un oubli plus complet des garanties de la défense et des formes protectrices de l’innocence : ce sont ceux-là surtout dont nous allons examiner le fonctionnement.

B) Tribunaux de l’Ouest.

Le soulèvement des provinces de l'Ouest, les luttes sanglantes que soutiennent les paysans de la Vendée et de la Bretagne, sont l’occasion de terribles répressions. Nulle part la justice révolutionnaire ne s'exerce avec plus de rigueur que devant les tribunaux de l’Ouest,'et dans peu de villes, les exécutions sont aussi nombreuses qu'à Vantes, où, à côté des juridictions extraordinaires qui s’y succèdent, règne la toute puissante volonté du représentant Carrier.

Dès le mois de mars 1793 un tribunal criminel extraordinaire siège à Nantes, mais son action est jugée trop modérée : une Commission militaire, dite Commission Pépin, est créée en Brumaire par Carrier ; son zèle ne répond encore pas aux désirs du farouche représentant (1),

(1) Taine, op. cit., Révolution, Il : « Vous êtes un tas de b..……. , di-

qui, dès lors, fait procèder à des exécutions sans jugement: dès le 17 brumaire, quatre-vingt-dix prêtres sont, par son ordre, jetés dans une galiote et noyés dans la Loire, sans avoir été ni jugés, ni condamnés, et le 20 frimaire, cinquante-huit autres prêtres subissent le même sort. Malgré l'envoi de nombreux prisonniers à Paris, les prisons sont encore pleines et, pour les vider, Carrier Imagine des conspiralions dans les prisons, idée qui sera reprise plus tard à Paris. Alors ont lieu les grandes noyades, que Carrier appelle «les déportalions verticales ». Un comité révolutionnaire prépare les listes et se fait délivrer les détenus « qui sont enlevés € indistinctement sans qu'on cherche à savoir s'ils sont « jugés ou non, s'ils sont patriotes ou aristocrates, « innocents ou coupables (1) ». Le 24 frimaire cent trente personnes sont noyées, puis en nivôse il y a des noyades de deux cents, cinq cents et, dit-on, jusqu'à huit cent personnes (2), parmi lesquelles sont des enfants et des femmes enceintes.

Les tribunaux fonctionnent en mème temps: il y a des

« sait Carrier aux juges, à qui il faut cent preuves, cent témoins pour « faire guillotiner un homme ; f..... les moi à l’eau, c’est bien plus tôt « fait. »

La Commission Pépin condamna (du 15 brümaire au 11 floréal) 230 personnes à mort, 60 aux fers, 46 à la prison. La plupart des condamnés à mort furent fusillés.

(1) Lallié, Les noyades de Nantes. — Un greuadier, condamné à quinze jours de prison, pour vol de pantalon, fut emmené à la mort.

(2) Lallié, id.

fusillades de trente, quarante el cent personnes par jour (1) et fréquemment l'ordre est donné aux juges de condamner sans jugement : le 27 frimaire, vingt-quatre Vendéens, dont deux n’ont pas quatorze ans, sont guillotinés sans jugement et le 29, exécution de vingt-sept personnes dans les mêmes conditions (2), et, à côté des guillotinades sans jugement, il y a encore les sabrades et les /usillades sans jugement. — Carrier défend de faire des prisonniers, et quand plus tard on l’accusera d'avoir donné cet ordre, il répondra: « C'est possible, € mais je trouve ma justification dans les décrets de la « Convention (3). »

il n’est rappelé que le 20 pluviôse, et quand il part pour Paris reprendre sa place à la Convention, il laisse à Nantes une Commission militaire qui continue son œuvre: c'est la Commission Bignon qui du 9 nivôse au 6 pluvidse, en seize séances, prononce seize cent quatrevingt-seize condamnations et rois acquittements ! Devant elle, il n’y a pas de débats: üprès une simple constatation d'identité, elle condamne en bloc: le 18 nivôse, elle condamne soixante-deux femmes ou jeunes filles, et le 19, quarante-quatre qui sont noyées ou fusillées (4). Elle siège à Nantes jusqu’en floréal: le

(1) Berriat-Saint-Prix, Histoire de la Justice révolutionnaire.

(2) Berriat-Saint-Prix, id. — Taine, op. cit., Révolution, t. I: 27 germinal, Alexandre Long exécuté sans jugement.

(3) Wallon, op. cit., tome V.

(4) Lallié, op. cit.

LA JUSTICE RÉVOLUTIONNAIRE EN PROVINCE 17b

25 germinal, elle à condamné à mort deux des complices de Carrier dans les noyades (1)!

À Angers, la justice révolutionnaire s'exerce aussi rigoureusement. Au début, le tribunal criminel de Maine-et-Loire à observé quelques formalités salutaires ; aussi, dès le mois de mars 1793, on lui adjoint une commission militaire, dite commission Léger, puis en juillet, la commission Félix, qui peut être comparée à la commission Bignon. — Elle juge sans entendre de témoins, sans accorder de défenseurs, elle se dispense même d'interroger sérieusement les accusés qu'elle fait exécuter par des fusillades — et seuls les prévenus de marque, réservés à l’'échafaud, sont admis à présenter leur défense (2). Du 23 juillet 1793 au 16 floréal an Il, elle juge plus deux mille personnes et prononce près de douze cents condamnations à mort (3): le 23 nivôse, cent détenus sont condamnés

en bloc, le 26 germinal, sur cent un prisonniers jugés

(1) Le 13 germinal, la Commission Bignon se transporte au château d’Aux où deux cents hommes et vingt-deux jeunes filles attendent leur mise en jugement: en trois séances tous les hommes sauf un sont condamnés à mort el les jeunes filles ne sont sauvées que par un hasard : la Commission, rappelée en hâte à Nantes laisse à des officiers le soin de juger les accusées, et le capitaine Hugo (père de Victor Hugo) obtient leur acquittement.

(2) Berriat-Saint-Prix, op. cit.

(3) Berriat-Saint-Prix, op. cit. — Wallon dit qu'il y eut peut-être quatre à cinq mille personnes fusillées pour le seul district d’Angers ; ce chiffre n'est-il pas fort exagéré ?

ensemble, quatre-vingt-dix-neuf, dont quarante et une femmes, sont condamnés à mort et fusillés.

Tandis que la commission Félix promène sa terrible justice dans tout le département, une commission Proust siège à Angers en son absence et juge suivant les mèmes formes. — Enfin, pour abréger la besogne, pour « dégorger » les prisons, deux juges de la commission Proust, Morin et Vacheron, sont chargés du recensement général des détenus; aidés de commissaires, ils font des visites dans les prisons et rendent des déeisions qui se formulent, pour chaque prisonnier, en une lettre de l'alphabet mise à la suite de son nom (F signifie à fusiller, G à guillotiner), et du 30 nivôse au 29 germinal, ils envoient ainsi plus de quatre cents hommes et de trois cents femmes à la mort: les détenus sont amenés devant les commissaires, ils sont entendus sommairement, et la sentence est rendue (1). — En vain, quelques modérés demandent aux représentants Heintz et Francastel que les prévenus soient jugés publiquement par la commission et qu’on leur accorde des défenseurs officieux, les auteurs de cette proposition sont

arrètés comme contre-révolutionnaires !

En Vendée, sur les lieux mêmes de la guerre, les colon-

(1) Quelquefois un seul commissaire slatue et c’est ainsi qu’on voit Vacheron juger seul et condamner une fille Offrai, et il inscrit cette nole : « Si mes collègues s’élaient trouvés à l’interrogatoire, ils x’auraient pu se dispenser de la juger par Fi.» — Berriat-Saint-Prix, op. cit.

Le À

nes infernales de Turreau ne laissent pas grand chose à faire aux tribunaux, et cependant de nombreuses commissions militaires sont créées (entre autres celles de Noirmoutiers, des Sables-d'Olonne, de Fontenay) devant lesquelles les formes sont des plus sommaires ; pour constater la culpabilité d’un accusé, il suffit d'un procès-verbal revètu de deux signatures, où d'une signature et de la confirmation d’un témoin, ou de la concordance de deux témoignages; souvent même ces faibles garanties sont négligées. et les accusés sont condamnés en masse après avoir indiqué leur nom, leur âge et leur demeure. — Le tribunal criminel de Niort, dont les membres se font remarquer par leur modération et leur indépendance, ose blâmer ces procédés : aussi les représentants lui enlèvent-ils les détenus qu'il a à juger pour les envoyer devant la commission de Noir- mouliers : le président de Niort adresse à celui de Noirmoutiers les pièces propres à l’éclairer, mais quand elles parviennent, il est trop tard : les accusés ont été fusillés sans procédure (1).

Dans la Sarthe, où fonctionnent les commissions militaires du Mans et de Sablé, le tribunal criminel du Mans reçoit l’ordre de juger révolutionnairement, et, comme il fait des objections, le représentant Garnier (de Saintes) insiste : « Toutes les formalités minutieu-

(4) Wallon, Les représentants en mission en l'an IT.