CHAPITRE IL
0«p «rouve dan^ Iw tûigt-^oepiièine lÎYVaison du C^onsèrvateut*' lé passage suÎTant :
k^ Uh Àeal hdmme fait v&vt.... Ce bon peuple « s'étonnequand' on liii dbnne part' aux alTaircs i( derétat... Armé de la Tolouté, aidé de l'obéific( sance^ cet homme chai^ de sauver Fempire..* u aura une doctrineà'hiii €etté doctrine si?ra net- « temèrtt monarchique... dàn^ un gouvernement M représentatif, la première loi est démarcher K strrùne majorité inébranlable:...' pburYoir au M "bien provisoire de là religion sanà^ajdiiter aux « charges de TéUit. Quefaut^F en effet? Exécuter « un cohcèi^at sfighé...» multiplier les grands et « petits séminaires ... ne pouvant pourvoir au c< remplacement des pasteurs qui s'éteignent, « porter l'économie qui peut en résulter sur la « propagation des missions ; soumettre tout redite fice de réducation publique à la surveillance
« de réglise si nous parlons de la monarchie
a représentative, cen'estpastropderaristocratie K la plus puissante. L'homme d'état l'élèvera au- « tant qu'elle a été abaissée : c'est dire beaucoup. tt Bornons-nous à quelques indications légères : u restituer les titres aux terres.... attacher à ces
¥ mêmes terres , ea proportion de leurs tkres M «de lear yaleur^ tous les avantages ciTils «i u politiques que comportent nos institutions; €< déclarerles terres titrées indivisibles et affiedées ¥. à l'aîné de la isimille... provo<|U€Er ^ avec temps « et mesure 9 toutes les lois nécessaires pour re* M composer et affermir les grands domains^ « divisés; arrêter à tout prix la contagion du «morcellement. Pour consolider l'ûristocnlM^ K rechercher tous les fmncipes de corpon^ons .f< de métiers^ d'arts , de finances^ de commerce ^ « religieuses, politiqu,es; ainsi ctn olouera 1^ «> employés à leurs fonctions* Ne démolir qu'A « mesure qu'on verra la religion reconstruire ^ « ainsi entreprendre la diminulion graduelle d«s: m spectacles , des waui.halls , des ca£és , des bil- 4c lards. Alors 9 marchant sans détour dans la voie 41 monarchique , on aura la paix et le silence po*- <¥, litique ; l'esprit d'égalité sans hmite aura été m soumis par la religion et réglé par la hiérarchie. m Enfin la France des rois, celle que nos pères u ont vue, sera en tout opposée à la France des «c sophistes. >>
Ainsi parlait impunément M. de FréniUy sous Tempire de la loi préventive du 9 novembre; et son parti qui le lisait ne s'est pas mis en peine de le démentir.
Il est évident, \é crois^ pour tout lem<mde, 4|ue la pensée du Conservateur est tout entière dans cette phrase claire et précise; ce nest pas trop de l'aristocratie la plus puissante :
Vhomme "d'état Véle\^era autant quelle a Ai abaissée.
Or, rhistoîre atteste que l'arî^tocratie, foulant aux pîels les peuples abattus, s'était élevée au dessus du trône; c'est de là qu'elle est tombée; le Conservateur^ qui sait Thistoire du moyen âge, veut donc Félever jusque là, et la remettre au-dessus du trône! Il le veut puisqu'il déclare tjue ce nest pas trop de V aristocratie la plus puissante. L'aristocratie, telle qu'elle était sous Louis XVI , Louis XV , Louis XIV , Richelieu y Charlemagne ou Clovis , n'étant pas si puissante que celle de la fin de la seconde race , ne serait pas assez pour le Conservateur, L'aristocratie, qui ne tiendrait pas le monarque en tutèle et le peuple attaché à la glèbe, ne serait pas la plu» puissante ; l'aristocratie , qui ne pourrait pas veiH dre le roi et la nation aux empereurs d'AUeaiagne, aux rois d'Espagne ou d'An^eterre, ne fierait pas la plus puissante ; l'aristocratie ^ qm ne pourrait refuser dans les temples de s'incliner .quand le pontife annonce la présence du vrai dieu, qui ne pourrait déposer bu égorger les rois , chevaucher la paysanne sur la huche où serait enfermé le vilain , etc., ne serait pas la plus puissante ; l'aristocratie^ qui ne posséderait pas la juridiction seigneuriale , sans code écrit ^ sans appel et sans bornes > ne serait pas la plus puissante; l'aristocratie, qui ne posséderait pas le droit de. guei re particulière , le droit de détrousser les voyageurs et les marchands^le droit
(i3) d'établir , de percevoir et d'employer sans con* trôle les contributions , le droit de battre monnaie , ledroit de cuissage , etc. , etc. , ne serait pa* la plus puissante; en un mot , l'aristocratie, qui ne rétablirait pas la féodalité tout entière , c'estâ-dire, avec tous ses révoltans abus, ne serait pas la plus puissante , et c'est la plus puissante que redemande le Conservateur. Prétendra-t^il avoir restreint le sens de ces expressions : ce n^ est pas trop de Vapistocralie la plus puissante , V homme d^étattélèperaautantgu^elle a été abaissée y en les faisant précéder de celles-ci ; si nous parlons dé la monarchie représerUative? Je répondrais : par cela même que vous énoncez ce doute ou cette distinction , vous faites voir que vos conseils tendent à autre chose que le gouvernement représentatif en France. Votre excuse dépose contre vous; et vous vous trahissez encore à la fin de votre article en disant : alors marchant sans détour dans la voie monarchique ^ etc. Alors sans détour annonce clairement des détours antérieurs, et si vous avez la sottise de publier que TOUS conseillez des détours au gouvernement pour tromper à son profit la masse de la nation, il m'est permis de croire que vous avez la déloyauté^ d'user vous-même de détours dans vos conseils pour tromper le gouvernement au profit de Taristocratie. C'éuit donc bien l'abaissement du trône royal, l'esclavage du peuple, et toute laféodalité queréclamait le Conservateur y quand il exhortait à élever Caristocratie autant qiielU
a été abaissée; et quand , pour montrer qnfil a bien su et touIu dire tout ce qu'i4 dit, il ajoute : cest beaucoup dire.
Voyant ce que raristocratie est actneilement et ce qu^elle prétend redevenir, vous penserez que l'absurdité de ces prétentions est un suffisait préservatif. Détrompez^vous. Les projets d'ua monarque périssent avec lui parce qu'un monarque vit peu et meurt tout entier. Mais les corps politiques vivent des siècles, se renoavellent, si j'ose le dire, par molécules, et la masse, toujours homogène, conserve toujours sa tendance. DeClovisà Louis XVIII, l'aristocratie a change de poids, non d'esprit. Elle se souvient que, partie du néant où elle n'est pas encore redescendue, elle a pu se placer et dominer plusieurs siècles au sommet de l'édi» 6ce politique; elle se dit tout bas que pour y monter encore elle aura moins à gravir qu'autrefois. Jadis, pour arrêter un moment ses conquêtes , il faUut le bras de fer de Char-* lemagne; après lui, elle envahit tout! Elle a tout per^lu , elle espère tout reconquérir ; et si vous croyez impossible au cortège gothique , lourdement retombé dans la vallée profonde, de remonter au sommet de son Capitole que la révolution , en passant, a coupé à pic comme la roche tarpéïenne, le Conservateur vous montrera les détours à lui connus, qui peuvent y conduire la constance et l'audace. Suivez le dans les indications légères auxquelles U 10
( ï5 ) iorne^pOTtr relewçr V aristocratie autant nff/eUe a été abaissée, A la vérité, il restreint les avantages civils et politiques^ qu'il récbuie pour les terr^ Mirées , aux seuls avantages que permettent nos institutions. Mais qu'entend-il par nos institutions ? La charte? Et bien la charte ne comporte aucun ai^antage civil ou politique , que Ton puisse attacher exclusivement auxterres titrées en proportion de, leurs titres et de leur va^ leur. Cela se démontre facilement :
La charte^ si heureusement appelée f^rcA^ d^ alliance, est une concession à Topinion publique ; au temps de cette concession y l'opinion .publique réclamait avec cette énergie qui ne permet pas à la prudence de risquer un refus, l'opinion réclamait pour tout citoyen > et toute - chose d'égale nature , l'égalité devant la loi. Aussi ^ voyons-nous que toutes les dispositions générales de la charte respirent et proclamer cette égahté. C'est là l'esprit, le vœu preinier , la lettre de la charte ; pourtant elle admet des exceptions relativement à la noblesse ( art. 71,) aux pairs (art. 17 et 34?) aux députés ( art. 38^ 39 , 5i , 5a., ) et aux électeurs ( art. 4o. )
Je m'armerai de ces exceptions mêmes , pour confirmer la règle et je dirai : de ce que le législateur n'a pas négligé d'établir quelques exceptions qu'il a jugéeç utiles, il fapt conclure qu'il a rejetées comme inutiles ou comme dangereuses toutes celles qu'il n'a pas expressément établies. Donc ne ^'écarter de Vég^é consii-
(a6) tuttonnelle que pour les points expressément autorises par la charte, ou bien, avouer que rien ne limirant le nombre et la nature des exceptions , le principe est anéanti. Cela me paraît concluant, surtout quand on voit par les exceptions en faveur des pairs, que le législateur su« préme n'a pas oublié Faristocratie; quand on voit que les exceptions en faveur des députés sont au moins aussi restreintes que le permettait l'indépendance nécessaire à la représentation nationale; quand on voit que les exceptions en faveur de la noblesse ancienne se bornent à lui rendre ses titres ; que les exceptions en faveur de la noblesse nouvelle se borne à lui conserver' ses titres ; que les exceptions en faveur des nobles à venir se bornent à leur accorder des rangs €t des titres (t honneur ^ sans aucuue exemption des charges et des devoirs de la société ; et quand <m se rappelle ( article i«' ) que les Finançais sont égaux deuantla loi, quels que soient d^ailleurs leurs titres et leurs rangs.
Ainsi , je le répète , Tégalité devant la loi est le vœu général de la charte; le pouvoir législatif ne peut s'en écarter que pour les cas exprès^ sèment désignés par la charte. Or, elle permet que l'on donne des titres et des rangs aux personnes, mais elle ne dit pas qu'il sera permis d'en donner aux terres, et si Ton prend ce silence pour une concession, je rappellerai que malgré la différence des rangs et des titres les Français doivent rester égaux des^ant la loi;
<>7) Tipi'ès cela, )e demanderai quels sont les a^an'tages civils et politiques que Ton veut accorder aux terres , en proportion de leurs titres et de leurs valeurs. Ce simple énoncé prouve d'abord que les avantages réclamés ne sont pas de vains titres honorifiques. Ce sont donc des privilèges civils et politiques, des privilèges effectî& que Ton prétend recouvrer. Or ,1a raison assure, et rhistoire atteste, que les privilèges de la propriété fondent les privilèges du propriétaire; exiger des privilèges effectifs civib et politiques pour les propriétés territoriales, c'est donc en réclamer pour les propriétaires, c'est donc feire à l'égalité ordonnée par la charte une excepticm qu'elle n'a pas expressément permise, c'est donc violer la charte. On prétendra sans doute que les avantages étant attachés à la terre ^ passeront avec elle d'un maître à un autre , et que tout le inonde pouvant s'enrichir , donc devenir propriétaire, l'égalité ne sera pas mieux blessée par ces privilèges attachés aux biens territoriaux , qu'elle ne l'est par les privilèges de la pairie que le roi concède avec 1^ titre de pair, parles privilèges des^ électeurs qui s'acquièrent avec la fortune, et par les privilèges desdéputés qui s'acquièrent par la fortune et l'élection. Je réponds que les privilèges des pairs , des électeurs et des députés sont expressément voulus par la charte , donc constitutionnels quoiqu'en opposition avec le principe général; mais que les privilèges rédaiyéspour les propriétés territoriales, et qui
, necessairenmeiit daaneront ami propriétaires des avantages exclusifs ^ c'est-à-dire, des privilèges^ u 4ta^t point mentionnas dan^ la charte , et en contrariant le principe général , sont inconstktationnels. Pour achever de Lever tous les doutes^ remarquons qu',un peu plus loin leConsenHUeur demande le silence politique , bien que la charte accorde expressément la liberté de la presse , et ne craignons pas de lui trouver d'autres penséw anti-constitutionnelles.
C'est le rétablisseniiant des fiefi» que le Cofè^ servat9ur veut préparer. Et puis, que des malveillans viennent nous dire que raristocratie n'a rien appris!
Affecter les terres titrées à V aine des familles^ c'est établir l'aristocratie dans les .femilles^ pour tâter et apprivoiser la nation. Quand ^ babîtoé dès son enfance à voir dans son aîné un super rieur prédestiné à hériter du titre et du majorât paternel y M* le marguis dira : monseignew* l^ duc, mon frère y le pauvre vilain croira pe pour voir refuser une bien profonde révérence à un duc de vingt ans; dès que le vilain se courbera devant un homme , par cda seul que cet homme est né duc> 1 aristocratie i toujoiu^ alerte ^ lui sautera ii çolifourchon sur l'échiné et mon vilain redeviendra bête de somme, comme devant. Souvenez-vous que l'aristocratie do. moyen âge a commencé a i® par des fiefs, c'est* à-dire 9 des concessions territoriales révocables à la volonté du cédant ou de se^ héri^
C*9) tiers; à* par des charges tontes ainoTi1)Ies^ et 3© par des titrer purement; honorifiqiïes ; après c»da y ciaorbez-vous énoore devant les ducs et les marquis. Si mes démonstratioi3^ ne parais-» sent pas rigoureuses atout le monde ^ si l'on ra'objectef Ipiélques précautions oratoires bien dair-semées dans Tarticle que je rapporte, je me justifierai en produisant encore celte phrase qui termine l'extrait : Alors marchant sans détohr dans -la voie monarchique , on aura la paix et le silence politique. Uesprk dt égalité sans limite aura été soumis par la teligion et réglé par ta hiérarchie. Enfin la France deè rois , celle que nos pères ont vue , sera en tout opposée à lié fVancede^ sophistes.
Il est évident par cette phrase, que le Corner^ "Valeur ne trouvant p«^s sans doute que la chane , ait fait assez en déclarant les Français égaux de^ ^ant la loi, prétend davantage en soumettant pat^^ In religion Vesprit légalité sans limites et en le réglant par la hiérarchie. Oïl sait ce que le Conservateur entend par sophite.- On sait que la Ftanee en tout opposée à celle de ce que le Consdrvateur appelle les sophiètes est oetle delà féodaflité. 041 sait que la France des rois n'avait point^fe coïistitation , et d'ailleurs était la France dfes^rois, quand les rois étaient les plus foms'j mais fa' France de l-aristocratie quand l'aristo* oititie pouvait dotoinef les rois.
Des alarmistes ont di^kiné à entendit quK les. conservateurs , ou œuifr qui les iuspirentavaient
( 3o ) enfin fn?$î tes rênes du gouvemeiûent. Ce qui a produit cette erreur c'est, qu'on se rappelle les indications légères pour nous ramener à la France des rois et que la plupart des moyens indiques sont déjà employés»
i<^ La première loi pour Thonmie d'état est de marcher appuyé sur une majorité inébranlable* — ( itTous avons vu cette majorité. )
a» Pourvoir au bien provisoire de la religion , sans ajouter aux charges de Fétat. — » ( H ne peut V avoir de doute que sur la restriction. )
3o Multiplier les grands et petits séminaires, propager les missions. — (En tout cela le Con^ seruateur est servi à souhait.)
4<> Exécuter un concordat signé. — (Voyea les budjets , article des cultes.)
5« Pour élever V aristocratie autant quelle a été abaissée, déchirer lesierres titrées indivisibles et aAectées à Tainé de la famille. ^ (Les maj orats;)
60 Provoquer avec temps et mesure toutes les lois nécessaires pour recomposer et affermir les grands domaines , arrêter à tout prix la contagion du morcellement. — (On a proposé l'établissement de majorats sans titre de noblesse^)
70 Rechercher tous les principes de eorpora-* tions; de métiers, d'arts, de finances, de commerce , religieuses, nobles, politiques , et clouer les employés à leurs fonctions. — ^Di^jà on voit reparaître des simulacres de corporations > de métiers, et les couvens pullulent.)
60 Diminuer les spectacles^ les wauxbjaJJs etc.
( 3i ) (À Marseille et dans beaucoup de TÎlles du midi ^ les spectacles sont fermés , et les B&sques mêmes ne dansent plus. )
90 Alors, marchant sans détour dans la voie monarchique, on aura la paix et le silence poli* tique. (M. Pasquier a déj à marché sans détour dans la voie monarchique en déclarant que le gouvernement voulait l'arbitraire tout pur ; la loi qui met toute la France en état de suspicion, et toutes les personnes à la merci du ministère, a été votée par la majorité inébranlable ^ et la censure vient de renaître plus sévère que jamais.)
Le Conseri^ateur avait dit qu'erl faisant tout cela, on nous ramènerait à la France des rois, c'est-à dire, à Tanéantissement du régime constitutionnel et au rétablissement du régime despotique et aristocratique. Aussi beaucoup de gens s'épouvantent de ce qu'on suit exactement la route indiquée par le Conservateur» Mais on peut se rencontrer avec lui , sans l'avoir pris pour guide; mais ses paroles ne sont pas des oracles , et, au pis aller ^ nous aurons la satisfaction de vérifier s'il se tix>mpait en indiquant cette voie pour aller à son but, ou si le ministère se trompe en la choisissant pour arriver à une auti e fin.