CHAPITRE PREMIER

D'une religion de l'état.

De toutes les conséquences que j'ai précédemment déduites du principe delà liberté religieuse, il n'en est aucune qui ne touche à l'état par quelque point , mais c'est indirectement et à l'occasion des membres de la cité ou des églises. Il en est d'autres qui le concernent principalement, qui lui sont personnelles en quelque façon , et qu'il est indispensable de bien fixer parce qu'elles sont comme la clé de la voûte. Ce sont elles qui font l'objet de cette dernière partie. La plus importante de ces conséquences , sans contredit, celle qui fixe d'abord l'attention , c'est la défense pour l'état de se choisir une religion en propre , soit pour l'imposer à ses sujets, soit seulement pour lui rendre hommage.

L'état est un être collectif dans lequel viennent

V\n DE LA LIBERTÉ RELIGIEUSE

se résumer les intérêts individuels; c'est une personne morale formée delà collection des individus réunis sous la même loi.

Considéré sous ce point de vue l'état a des choses qui lui sont propres, qui lui appartiennent indépendamment des individus qui le composent ; d'autres qu'il n'a que par reflet, si je puis ainsi dire, qui sont essentiellement attachées aux individus, qui changent, se modifient et disparaissent avec eux. Ainsi les lois, la constitution, le domaine, le trésor, voilà des choses qui lui sont propres. La religion, la philosophie, la morale, voilà des choses qu'il emprunte à ses membres. Qui s'est jamais avisé de dire les vertus de l'état 1 et cela se conçoit. XI est permis à l'humanité de créer des êtres fictifs, susceptibles de droits et de devoirs convenus, mais non de cette vie intime et réelle qui a pour siège la conscience. « Est-ce qu'on croit, par hasard, dit M. Royer-Collard que les états ont une religion comme les personnes; qu ils ont une aine et une autre vie où ils seront jugés selon leur foi et leurs œuvres? Ce serait une absurdité; touterimmortalité de Romeet d'Athènes est dans l'histoire. »

Pour que l'état puisse avoir une religion, une philosophie, il faut que de gré ou de force, en apparence ou en réalité, la religion et la philosophie soient ramenées à l'unité. Là où le vrai et le

(i) Chambre des députe*, séance du 7 avril i8a5

faux auront été mis hors de doute, où tous les hommes seront arrivés par la raison ou par la foi à croire identiquement la même chose et de la même manière, le symbole professé par tous pourra être dit le symbole de 1 état. Mais cet accord de tout un peuple, qui ne s'est point encore vu, ne se verra sans doute jamais ; c'est là une de ces perfections vers lesquelles les efforts de l'humanité doivent tendre, mais qu'il ne lui est guère permis d'espérer. «Jamais, dit Montaigne, deux hommes ne jugeront pareillement de mesme chose, et il est impossible de voir deux opinions semblables exactement, non seulement en divers hommes, mais en mesme homme à diverses heures. » Nos esprits sont trop diversement frappés pour concevoir les mêmes idées ; la religion nous apparaît sous trop déformes différentes pour que nous nous mettions tous de la même manière en rapport avec la divinité. Les uns, qui ne voient dans le maître de la nature qu'un maître irritable, ne vivent que dans la crainte de sa colère; les actes les plus indifférens, les pratiques les plus étroites, sont des devoirs dont ils ne pardonnent pas l'oubli; la peur est leur principe d'action. Pour les autres, au contraire, Dieu est un père tendre, indulgent, toujours disposé à pardonner en faveur d'un sincère repentir. Chez les uns la prière est tout extérieure; c'est le devoir des lèvres plutôt que celui du cœur. Chez les autres ce n'est que la respiration de lame, comme ils l'enseignent, toute la réalité des choses religieuses aboutit au sentiment.

33a DE LA, LIBERTÉ RELIGIEUSE

Avec cette diversité de croyances, cette impossibilité de recevoir des notions uniformes sur la divinité, il ne reste plus à l'unité religieuse que le domaine des faits extérieurs; il n'y a de possible que l'uniformité apparente que la force établit à défaut de la conscience. L'état aura donc encore une religion, lorsqu'il l'aura fait passer dans les lois communes à tous les membres de la société: lorsqu'il aura prescrit sinon l'obligation d'y croire, du moins l'obligation de la professer. Il y aura une religion de l'état, c'est-à-dire une religion légale, condamnant tout ce qui n'est pas elle, exigeant par la contrainte l'observation de ses préceptes, réunissant tous les citoyens aux pieds de ses autels; leur prescrivant les mêmes pratiques, laissant la pensée libre, mais imposant à tous le même masque religieux.

Voilà ce qu'est, à mes yeux, une religion de l'état; une croyance à laquelle chacun adhère irrésistiblement par la force de l'évidence ou de la foi, ou à laquelle chacun est contraint de se conformer quoi qu'il pense, et qui faisant partie du code d'un peuple est pour lui obligatoire à la manière de toutes ses lois. Celle-ci est le fait du législateur; il n'appartient qu'à Dieu seul de faire exister la première.

Il n'est donc pas possible de concevoir une religion de ['état telle qu'il est donné au législateur de l'établir, dans une société où il existe plusieurs croyances; où chacun, sans restriction d'aucun de

BW FRANCE. 333

ses droits, peut obéir à sa conscience et se choisir son culte. Ennemie irréconciliable de la liberté, la religion de l'état ne peut jamais en devenir la compagne. Il faut que Tune se retire quand l'autre arrive; il n'est pas plus possible de les réunir que de rapprocher les contraires dans l'ordre physique. Que l'on comprenne, si l'on peut, l'obligation de professer une religion avec le droit de ne la pas professer, et d'en pratiquer une autre qui la répute fausse.

Cependant la Charte, à côté de la liberté des cultes, a placé une religion de l'état. Serait-ce, par hasard, que la disposition de l'article 6 anéantirait celle de l'article 5 , qu'il n'y aurait plus de liberté? Serait-ce, au contraire, que cette première disposition n'aurait aucun sens? Non, sans doute; la reconnaissance de la religion catholique apostolique et romaine pour la religion de l'état porte son sens en elle-même; elle est sans conséquence, parce qu'elle est une exception ; on ne peut s'attacher à elle comme à un principe. Le législateur Ta faite tout ce qu'elle doit être; l'étendre serait fausser la volonté de l'auteur de la Charte, compromettre la liberté qu'il a consacrée.

A en croire certains écrivains, cette reconnaissance aurait eu pour effet de rendre à la religion catholique la place qu'elle occupait dans l'ancienne monarchie, de la mettre en possession de toutes les prérogatives dont elle jouissait alors; d'en faire la vérité légale, de l'incorporer aux lois de l'état.

!&4 I>1- LA LIBKfcTti RELIGÏFUSF

C'est ainsi que raisonnent tous ceux qui soutiennent que les canons de l'église sont aujourd'hui des lois de l'état, produisant des obligations et des incapacités civiles.

D'autres, et c'est le plus grand nombre, pensent que par cette reconnaissance l'auteur de la Charte a entendu désigner le culte , parmi tous ceux qui se professent en France, qui devait prêter ses rites aux solennités nationales, sa pompe aux cérémonies publiques.

Cette interprétation ne me paraît pas davantage être la véritable; on ne peut la concilier avec une liberté religieuse réelle, telle que la Charte le consacre. Cette liberté serait blessée si un culte quelconque était forcé d'unir ses pratiques à des actes du pouvoir qu'il lui est permis de ne point approuver; elle serait blessée encore si , d'un autre côté , les dépositaires de l'autorité publique étaient contraints de prendre part aux cérémonies d'un culte qui peut n'être pas le leur. Et cependant, d'après cette interprétation , l'église d'un côté et les fonctionnaires de l'autre seraient obligés de se réunir et de marcher ensemble vers un but religieux commun , autrement l'article 6 de la Charte ne serait plus une disposition légale qui ne tolère pas d'être enfreinte; mais un conseil que chacun peut suivre ou rejeter,

«Il faut voir surtout l'état, dit-on, avec M. d'Hermopolis(i), dans le roi, dans la famille royale,

(i) Chambre des députes, séance du 14 avril i8a5.

• Klf FRANCK. 335

dans l'héritier du trône, dans les grands corps politiques et judiciaires, en un mot dans tout ce qui constitue et représente plus spécialement In puissance qui gouverne; c'est pour l'état ainsi défini qu'il était besoin d'élire une religion entre toutes. » Est-ce à dire que le roi, la famille royale, l'héritier du trône , les membres des grands corps politiques et judiciaires, seront forcés d'accepter leur religion de la loi? On n'oserait le prétendre; il n'est aucun membre de l'état, quelle que soit la place qu'il y occupe, qui ne puisse choisir sa croyance et repousser celle que sa raison n'adopte pas. Est-ce à dire encore que sans y croire le roi, la famille royale, l'héritier du trône, les membres des grands corps politiques et judiciaires, seront forcés de participer aux pratiques de la religion de l'état, de mêler leurs prières à ses prières, d'avoir une religion comme ils ont un costume de cérémonies? Ils seraient , dans ce cas, moins libres que le moindre citoyen qui a le droit de se soustraire à tout acte religieux qu'il réprouve.

Dès l'instant que la loi reconnaît la liberté 'des cultes, il n'est aucune religion qui puisse être mêlée aux cérémonies publiques, le rapport de ces choses entre elles est rompu. Pour que leur union puisse avoir lieu, il faut nécessairement supposer que l'homme religieux se confond avec le citoyen , qu'il y a un temple national, une formule de prier commune, un pontife qui peut parler au nom de tous. Mais lorsque toutes ces

choses manquent, lorsque l'homme religieux et Thomme politique sont séparés, lorsque chacun des dépositaires de l'autorité peut avoir une croyance différente de celle des autres, et tous une croyance autre que celle établie, ils ne peuvent être forcés d'aller porter leur adoration aux pieds du même autel.

Pour moi je ne saurais admettre ni l'une ni l'autre de ces deux interprétations qui, quoique bien différentes d'intention et début, confondent néanmoins toutes les deux l'église avec l'état. Voici ce qui me paraît être le véritable sens de l'article 6 de la Charte. *

Son auteur pose d'abord en principe la liberté des cultes. « Chacun professe sa religion avec une égale liberté, et obtient pour son culte la même protection : » voilà le droit commun de la France. Cependant (cet adverbe de transition n'est point à oublier) pour satisfaire aux exigences du catholicisme, qui d'ailleurs est le vieux culte national et compte le plus de sectateurs en France, le législateur, dérogeant au principe qui place tous les cultes sur la même ligne, lui accorde une sorte de titre purement honorifique, en le reconnaissant pour Ja religion de l'état. L'article 6* qui lui rend cet honneur est l'anneau qui unit le présent au passé; il est l'image de l'article 7 1 : « La noblesse ancienne reprend ses titres, la nouvelle conserve les siens.» C'est un article de transaction; c'est l'indemnité du catholicisme émigré.

Il reprend ses titres de noblesse , il redevient la religion de l'état; mais à côté de la liberté des cultes, mais sans être dominant ni exclusif, sans retrouver dans le pouvoir cette terreur de la discipline , ce bras de chair, qui le sauvait de l'examen et lui évitait la peine de se montrer le meilleur en le faisant le plus fort. Comme la noblesse reprend ses titres sans retrouver ses donjons et ses vassaux, sans rentrer dans la possession de ses manoirs et de ses vieux privilèges. Il n'est plus la religion de l'état, en ce sens qu'il n'est plus la croyance obligée des fonctionnaires publics, de lous ceuiMqui tiennent une place dans l'état du m o nsMm^hii-même Cet hommage que lui rend le légis|ffc|e4ir ne rompt pas plus réellement l'égalité religieuse , que les titres que le monarque ac- C0Fjdfeé quelques citoyens ne rompt l'égalité civile. C'«st^iHH t e de ces qualifications vides dont l'aniourpropre des hommes a quelquefois le bon sens de se contenter. Qu'est-ce effectivement qu'une religion de l'état qui n'est pas celle de la nation , qui n'est pas celle des fonctionnaires, qui pçut n'être pas celle du chef de l'état, que chacun enfin dans l'état a le droit de ne point professer ? Avec un peu moins d'exactitude et de précision dans l'expression, cette reconnaissance n'a pas plus de valeur que celle du concordat de 1801 : « La religion catholique apostolique et romaine est celle de la grande majorité du peuple français. »

«L'article 6 de la Charte, dit M.Benjamin-Cons-

tant, en déclarant la religion catholique la religion de l'état, ne modifie pas l'article 5. Il le confirme au contraire. Le mot cependant par lequel il commence en est une preuve manifeste.

a L'article 5, c'est -à-dire la liberté, la protection égale à tous les cultes est une déclaration adressée à l'universalité des Français. L'article 6, c'est-à-dire la reconnaissance que la religion catholique est la religion de l'état, s'adresse à la majorité des mêmes Français, mais il n'affaiblit en rien la déclaration précédente. Il n'infirme en rien l'égale protection promise à tous. 11 n'autorise en rien l'établissement d'une inégalité quelconque. Les interprétations tardives qu'on hasarde aujourd'hui outragent l'auteur de la Charte; et le parti qui se les permet déshonore sa mémoire (i). »

Ramené à son véritable sens, l'article 6 n'est pas l'abrogation de l'art. 5; contraire à la liberté, il ne l'anéantit pas absolument. Il dévie un peu de la rigueur de l'égalité des cultes en faveur de celui qui depuis plusieurs siècles est professé par le plus grand nombre des Français. 11 lui rend hommage, et voilà tout. Mais cet hommage, désavoué par les principes, est lui-même un danger; c'est une arme laissée aux partisans de l'intolérance -et à ceux de la suprématie du prince dans l'église. Aussi voyez comme ils s'attachent à cette disposition exceptionnelle. Ils en font la règle, le droit

(i) Chambre des députes, séance du 7 avril i8a5.

teW FRANCE. 33g

commun; la liberté n'est presque plus que l'ex* eeption.

Ecoutez les uns ; tous les cultes ne sont pas libres en France, ils y sont seulement tolérés, admis, autorisés. Cest une sorte d'hospitalité charitable et bénévole que le catholicisme veut bien leur accorder. 11 consent à les recevoir sur un terrain dont il est le maître exclusif. L'état croit à la religion catholique, il lui confie ses destinées, ses dogmes font partie de ses lois.

Ecoutez les autres ; la religion catholique est la religion de l'état, l'état a le droit de la régir, de la discipliner; ses ministres sont des fonction» naines publics , des agensde l'état salariés par lui; ce sotrt ses hommes; il a le droit de les nommer, de tes faire agir, de les révoquer, à volonté; ils sont payés , il faut qu'ils obéissent.

Cette reconnaissance est réellement un danger non seulement pour la liberté, mais encore pour la religion et surtout pour l'église ainsi associée à l'empire. Elle est un danger pour la liberté, car la croyance ainsi reconnue ne se contentera pas de ce titre; elle n'aura de cesse que ses dogmes n'aient passé un à un dans les lois ; elle ne s'arrêtera que lorsque sespréceptes seront obligatoires pour tous, quelle sera dominante et exclusive , que la lil>erté sera tuée. Ces craintes ne sont pas chimériques; il suffit d'ouvrir nos Codes pour se convaincre de ce qu'elles valent.

Le législateur, l'œil fixé sur les intérêts civils de la

société, avait cru de\oir instituer le divorce; mai** le divorce était condamné par l'église. Or. qu'est? elle venue dire ? Que le divorce était contraire à l'intérêt de la Société? Nullement ; « la religion, « a-t-elle dit, tient pour dogme que ce que Dieu « a lie ne peut être délié par les hommes. La loi t< civile qui permet le divorce e^t donc en oppoa sition avec la loi religieuse. Or cette opposition « ne peut exister; il faut donc que Tune des deux « fléchisse: et connue la loi religieuse appartient cj à un ordre de choses fixe, immuable, placé au- ... dessus du pouvoir des hommes, c'est à la loi a civile à céder. » Le divorce a été aboli. Enfin qu'on lise la loi sur la sanctification du dimanche et des fêtes; qu'on lise surtout cette sanglante loi du sacrilège qui déshonore nos Codes, et l'on reconnaîtra tout ce que l'intolérance a conquis parmi nous avec cette seule arme.

La religion elle-même en souffre; elle perd son empire; elle n'est plus qu'un rouage de la machine politique, qu'un instrument à gouverner, qu'un moyen d'ordre des sociétés temporelles Au lieu de demeurer pure de toute transaction avec les hommes, elle se loue comme un suisse ou un lansquenet; elle leur prête son influence pour obtenir d'eux en échange une protection grossière el outrageuse. Elle travaille pour un monde qui n'est pas le sien , et se détourne de sa véritable patrie qui n'est pas de ce monde; en prêtant son autorité à des intérêts qui ne sont pas les siens, elle la détruit.

L église surtout vient se perdre dans la ci lé Elle n'est plus une société indépendante n'obéissant qu'à elle-même dans l'ordre qui lui est propre; elle est une agence de l'administration générale. Elle a ses bureaux, ses commis, son ministère, qu'elle reçoit de l'état. Ses magistrats sont regardés et traités comme des fonctionnaires publics, des agens de sûreté. Le clergé n'est plus le mandataire et l'élu d'une société religieuse ; il est un- établissement civil. L'état le constitue, le nomme, l'entretient, le surveille. C'est lui qui ouvre et règle les écoles où doivent s'instruire et se former les surnuméraires aux fonctions rèligieuses administratives. Cest lui qui prescrit la doctrine qu'il faut croire et enseigner; et comme il veut d'une certaine religion , il veut aussi de certains ministres. Aussi nomme-t-il les professeurs de ces établissemens ; leur impose-t-il l'enseignement auquel ils doivent se livrer. Les pi ètres ne sont plus les hommes de l'église; ils sont les siens; ils lui appartiennent, comme le veut Portalis. Ils ont échangé leur indépendance contre un salaire.

Voilà les trois dangers principaux d'une religion de l'état. Le moyen de s'en défendre est de s'attacher franchement et sans réserve au principe de la séparation de la loi civile et de la loi religieuse. Que : le législateur ne puise les motifs de ses lois que dans les besoins de l'ordre public et les rapports des hommes entre eux; que l'autorité n'accorde aucun privilège, aucune fonction, aux

ministres de la religion de l'état, comme ministres de cette religion; qu'elle ne souffre pas qu'ils exercent jamais aucune puissance extérieure et sensible; qu'elle n'accorde aux lois de l'église que la force quelles doivent avoir, celle de la vérité sur la raison ; l'état n'aura point à redouter les envahissemens d'un sacerdoce avide de domination ; la religion n'aura point à gémir sur son autorité déchue.

L'église elle-même retrouvera son indépendance. La Charte en honorant le catholicisme n'a pas entendu sans doute l'asservir et lui faire une condition pire que celle des autres cultes; ils ont tous droit à la même protection. Que ses minis* très se placent sous la garantie de l'article 5, qtfils consentent à n'être plus des fonctionnaires publics; qu'ils se séparent de ce faste épiscopal qui éblouit et offusque les yeux , et ne permet pas à la piété d'apercevoir le bon pasteur qu'il cache quelquefois. Ce qu'ils perdront en vain éclat % en splendeur mondaine, ils le recouvreront en autorité spirituelle, en influence sur les doctrines et sur les mœurs.

Le sacerdoce ne peut plus être ce qu'il était à Rome, une charge civile, une mission de duperie destinée à faire plier la volonté du peuple aux caprices du sénat. Il ne doit pas être non plus cequ'il était autrefois parmi nous, une puissance temporelle, régissant les peuples, disposant des sceptres et des couronnes» Il faut qu'il redevienne

El* FRANCK. 343

ce qu'il a été d'abord, une mission évangélique, une charge ecclésiastique, une magistrature constituée par l'église. Ramenées ainsi à leur pureté primitive, les fonctions du prêtre reprendront toute la réalité qu'elles avaient dans l'origine ; il sera le guide d'une société qui l'aura elle-même choisi, qui l'entretiendra, à laquelle seule il devra compte de sa conduite spirituelle. Peu sans doute seront élus, mais tous les élus seront dignes da l'être.