CHAPITRE PREMIER

De la croyance. ,

AOii! t gn) ; >-Ju'>«j t i ! ■v'-fjrwJF ;ijnqr.'" '»up

Les relations de riiommc à la Divinité sont de

deux sortes.

Les unes purement morales, purement spirituelles, ont la pensée pour instrument et pour ferme ; elles ne vont pas au-delà du cœur. Les autres au contraire sont extérieures et visibles; elles sont des faits qui tombent sous l^s sens. Par les premières, l'homme croit; par les secondes, il rend ses semblables confidens ou témoins de sji croyance. Celles-ci sont la manifestation, l'exposition, la discussion cle la doctrine, le culte enfin que l'homme religieux pratique pour se rendre

la Divinité favorable ou pour se fortifier contre hû-méme.

Puisque l'état de l'homme religieux est double, puisque, considéré dans ses rapports avec la Divinité , l'homme est tantôt un être pensant , tantôt un être agissant; c'est aussi sous ce double point de vue qu'il convient d'examiner le principe de la liberté religieuse.

Et d'abord , dans une législation qui admet ce principe , quelle doit être l'action de la loi sur la pensée religieuse.

S'il est une vérité certaine, c'est que la contrainte ne pouvant jamais produire que des faits, la croyance échappe absolument à son action. On ne tire pas des coups de fusil aux idées , a dit Rivarol , c'est par le raisonnement qu'il faut les combattre. Cependant c'est sur le principe contraire que s'appuient, sans se l'avouer, peut-être, tous les partisans de l'intolérance (i). Il faut nécessairement qu'ils espèrent atteindre la pensée à travers les sens, autrement les privations qu'ils imposent , les châtimens qu'ils infligent à l'homme dont la croyance religieuse diffère de la leur, ne seraient que les plus cruelles tyrannies; elles n'auraient d'autre but que de faire souffrir. C'est pour

(i) Et sialiqui per an nu m contumaces in excommunicatione persistant, ex tune temporaliter compellantur redire ad ecclesiasticam unitatem , ut quos a malo non retca/iit timor Dornini saUcm pœnœ te m pur (dis ^ disait Louis IX dans sou ordonnance de 1218.

EN FR\NCE. l3

éteindre l'hérésie en France que nos rois se sont rendus les complices ou les instrumens de tant de religieuses atrocités. Et ce but est le plus honorable qu'on puisse supposer aux efforts de ceux qui de nos jours travaillent à rendre la religion catholique dominante et exclusive. Leurs menées sourdes, leurs espérances contre la plus chère de nos libertés, ne pouvant trouver d'autre excuse auprès des gens de bonne foi , on me pardonnera de m'arrèter sur une vérité si frappante d'évidence.

La loi ne peut vaincre la résistance que par la contrainte; la force , voilà son dernier argument. 11 faudra donc si elle veut que ses prescriptions ne soient vaines, qu'elle ne prescrive rien qui ne puisse se résoudre en un fait; il faudra qu'elle s'abstienne de commander à la pensée, caria pensée est au-delà de son action, son indépendance est absolue. Il est impossible à l'homme de croire par cela seul que la crainte ou l'intérêt le lui commande; sa conscience est au-dessus de sa volonté comme au-dessus de la loi (i). Libre par sa nature, elle ne cède qu'à elle-même. Vous contraindrez la parole à se placer sur les lèvres ; jamais la pensée à pénétrer dans le cœur. La douleur, ou la crainte , pourront faire qu'on déclare vrai ce qui est faux; elles ne feront pas qu'on le croie. Les lèvres du martyr agiront

(i) « La volonté , quelque absolue et quelqu'indépendante qu'on la suppose, ne manque jamais d'obéir aux décisions de l'entendement. Locke, De la conduite de V esprit dans In recherche de la vérité.

l4 DE LA LIBERTÉ RELIGIEUSE

comme jadis celles de l'accusé dans les angoisses

de la question.

Arrêté par l'impossibilité d'imposer la vérité, le législateur l'est aussi par son incapacité à la discerner. Il est sans plus de lumières à cet égard que chacun de ses sujets, et il a moins d'intérêt à ne se point tromper que chacun d'eux.

L'inévidenee des religions et la faillibilité du pouvoir sont deux réalités qu'il faudrait pouvoir effacer avant que d'accorder à la loi le droit de décider ce qui est vrai , en matière de foi , et ce qui ne l'est pas. Quelle sagesse y aurait-il à déposer l'usage de sa raison pour s'en remettre aveuglément à une raison non moins faillible.. Aussi le dogme de l'infaillibilité du pape , quelque ridicule, quelque monstrueux qu'il paraisse , est-il une nécessité pour les catholiques. Tant que ce dogme ne sera pas descendu dans les lois des peuples, tant que leurs législateurs ne seront que des hommes de passage et de circonstance créant pour le présent des règles que l'avenir n'accepte jamais , contre lesquelles il se débat toujours; le pouvoir ne saura se dire l'organe de la vérité. Il n'a pas le dépôt exclusif de l'intelligence et de la raison; k quel titre se prétendrait-il celui de la vérité ? A combien d'erreurs et de sottises la raison n'aurait-elle pas été condamnée si elle eût dû souscrire à toutes les décisions du pouvoir. Que de vérités contradictoires répandues dans le monde, et chacune pourtant vérité absolue et immuable.

BU FBA.NCJ2. f5

Si la religion du souverain devait être tenue pour la vraie, il y aurait autant de vérités religieuses qu'il y a de souverainetés politiques; chaque pays au* rait la sienne obligatoire pour ses habitans. Il faudrait être catholique romain à Paris, grec à Saint- Pétersbourg, anglican à Londres, mahométan à Constantinople. Cependant , puisqu'il n'y a qu'une croyance véritable , il n'y aurait qu'un pays où il serait permis de marcher dans les voies de Dieu ; peut-^tre même n'y en aurait-il aucun. Les hommes devraient leur salut ou leur damnation aux lieux de leur naissance. Mais quelque force de discernement qu'on accorde au souverain, il faudra toujours reconnaître cette incontestable vérité : qu'il est sans pouvoir coactif sur la raison ; qu'il faut enfin qu'il traite d'égal à égal avec l'intelligence humaine, et qu'il se fasse accepter par elle pour en être obéi.

j h L'homme conserve donc l'indépendance de sa pensée en dépit de la loi , et le législateur compromet son autorité en la voulant faire agir sur un terrain ou règne exclusivement la conscience. Il ne serait pas coupable d'impuissance qu'il le serait encore de tyrannie. Instituée pour régler les rapports des hommes entre eux, pour maintenir Tordre et la paix dans la société, pour protéger et défendre les intérêts de la coinrnunauté , la loi sociale ne doit prescrire ou prohiber que ce qui importe aux intérêts confiés à sa garde. C'est là la mesure de son action. Le législateur est chargé de

l6 DE LA LIBERTE RELIGIEUSE

soutenir de son pouvoir les limites où nos droits finissent et où commencent ceux d'autrui ; ce n'est pas à lui de les créer ; et s'il existe des droits qui ne connaissent pas de limites parce qu'ils peuvent s'exercer sans danger pour autrui, le législateur ne saurait en borner l'exercice. Tel est le droit de croire : quelque étendu qu'il soit, il ne peut jamais gêner l'exercice d'un droit pareil.Quelque opposées que soient des croyances, elles ne s'en développent pas moins librement l'une à côté de l'autre ; et l'on conçoit aisément l'existence simultanée et libre de l'athéisme absolu et du théisme , du catholicisme et du socinianisme , etc.

Cette complète indépendance de la pensée intérieure est consacrée par l'article 5 de la Charte constitutionnelle, et aucune loi secondaire n'en contredit les dispositions à cet égard. La jurisprudence, même la moins favorable à la liberté religieuse, la proclame comme le seul droit qui ait été reconnu par la Charte (i). Le législateur a ainsi confessé son impuissance à contraindre la pensée, et l'illégitimité de son action alors même qu'elle serait possible.

Cette liberté est déjà ancienne parmi nous; comme presque toutes les autres , elle date de l'assemblée nationale. Quoique sa pensée servît de base à l'édit de tolérance de novembre 1787, c'est en réalité l'assemblée nationale qui la première la

(1) V. arrêt de la Cour de Metz du 29 décembre 1826, et arrêt de Paris du 27 décembre i8a8.

FïlANCF. 17

proclama en déclarant que la loi ne peut avoir aucun pouvoir a exercer sur les consciences ( 1 ) ; et que nul ne doit être inquiété pour ses opinions religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas V ordre établi par la loi (a). Depuis cette époque ce droit sacré a été successivement consacré par tous les pouvoirs qui se sont succède parmi nous (3) ; et Napoléon lui-même lui rendit un public et solennel hommage , en répondant à la harangue des ministres protestans et réformés de France , députés à Paris pour assister à son sacre , ces paroles que l'histoire a retenues :

a L'empire de la loi finit où commence l'empire « indéfini de la conscience ; la loi ni le prince ne â peuvent rien contre cette liberté. Tels sont mes à principes et ceux de la nation ; et si quelqu'un « de ma race, devant me succéder, oubliait le ser- « ment que j'ai prêté , et que trompé par l'inspirait tion d'une fausse conscience , il vînt à les violer, « je le voue à Tanimadversion publique , et je vous « autorise à lui donner le nom de Néron. »

(1) Décret du 1 3 avril 1790/

(a) Droits de l'homme déclarés par L constitution du 3-i4 septembre 1791 , articles 5 et 10.

(3) Acte additionnel du 24 jtnn 1793. — Décret du 9 frimaire, an s. — Décret du 18 frimaire, i er nivose an 2 Loi

du 3 ventôse an 3. — Constitution du 5 fructidor an 3, artt» c\e$ 353, 354, 355.— Loi du 7 vendémiaire an 4-

l8 ni. h\ LIBERTÉ RELIGIEUSE