I.BON DUGUIT. BAUDRY-LACANTINERIE
Vu ET PERMIS d'imprimer :
Bordeaux, le 21 mai 1896.
Le Recteur,
A. COUAT.
I^es TÎsas exigés par les règlements ne sont donnés qu'au point de vue de Tordre public et des bonnes mœurs (Délibération de la Faculté du 12 août 1879).
BIBLIOGHAPHIE
AvESEL [d*). — Kicltdieu cl la monarcliie «hflohie. PftHs, 1890. 4 vul. Ai;t:fic. — Conférence sur le cfrmt «dminislrBtifp *l* édïU Paria, 1885-86.
i Tttf. pill-UB.
Babckhausen. — Idée de TËtiil, PiirÎH, 1092.
Batbie, — 'IVaîlé de droil public et ndminislralif, 2» édU, Paris, 1885-94,
9ïoL Be4U(;£. — Mnniiel de \égh\aUc^Df d'Aduainii^tmlion et de comptabililë mi-
Itluirefi, 90 èd\L Parts, 1892.
BiAussiitE^ — Principes du droit. Parîs^ 1888, Bla?(che* ^^ Etudes prutîqueiJ sur le code pénul, 2^ édit* Paris-i, 18B3-9f^
7 ri>l.
Blocs (MnuHcc), ^ Diciionnaire d'Admtniatrntion francaifte, 3^ édit, F^iHe^^
1894. 1 val.
Block (Mnurice). — UiclioDDaire do pulitiquc, 2* ddiu PnrÎB, 1873-74*
%vu\.
BLUKTscitLt. — Théorie géuérule de lElnt, irad. Arninnd de Riedmallea,
Puris, 1877.
Bous£AnKLLE (Dt). — Ri^flexlons militaires. Paris, 1764. Câillet. ^^ De l'admioîi^tratuiu en France, sous le mîniHter'e du Ilicliftlicu*
Pnris, leea. 2 voL CâuwÈa, ^ Cour;» d'ticunoraic pulîtique, 3* édit. Paris, 1893. CBÀSBÂTt. — Délits et coutruventions de h parolu, de l'écriture et df ta
preste. Pu ris, 1846. 2 vol.
Cbact^au et Fai3stï\-Héli£. — Théorie du code pén^il, 6^ édît. Paria,
1887-86. 6 vol.
CoiisTAiiT (Benjamin). -» Cuur» de pidiliquc eonstitutionneUc, édit, La-
boulaye. Pari», 1861. 2 voU Desfac^net. *-- Cours de droii international public. Paria, 1894, 1 vcU Ducftouti^ — Coura de droit HdminisiraUr, 6^ édit, Pam, 1881. 2 vul. DtGt'iT. — Des fondions de TCtiit moderne. Pnris, 1894,
DuGuiT. — La séparation des pouvoirs er TÂssembl^c nationale th t7B9, Paris, 1893.
Dupont- VVhite, — L'Individu et l'Etal, Parb^ 1S58. 1 v»U
DuYERGiEB DE Haubanne. — De l'ordre li^gal en France, et de» Dbtis d'autorité. Paris, 1826-28. 2 vol.
Faustim-Hélie. — Traité d'instruction criminelle, 2* édit, Paris, 1866-67. 8 vol.
PoucABT. — Eléments de droit public et administratif, 4^ édit. Paris, 1855. 3 vol.
Fuzieb-Herman. — La séparation des pouvoirs dans l'histoire et le droit constitutionnel compai'é. Paris, 1880. 1 vol.
Garraud. — Traité théorique et priitiquo de droit pénal français. Paris, 1888-94. 5 vol.
GuiBBRT IDE), — Discours sui" l'état acluel de la politique et delà science militaire. Genève, 1773.
Henrion de Pansey. — Œuvres judiciaires. Paris, 1818. 1 vol.
HoLTZENDORFP (de), — Principes de la politique, trad. Ernest Lelir. Hambourg, 1887. 1 vol.
Laferrière. — Traité de la juridiction administrative et des recours contentieux, 2e édit. Paris, 1896. 2 vol.
Lbrot-Beaxjlieu (Paul). — L'Etat moderne et ses fonctions. Paris, 1891. 1 vol.
Macarel. — Droit administratif. Paris, 1848. 3 vol.
Massabiau. — Manuel du ministère public, 4^ édit. Paris, 1876. 3 vol.
Marquardt et Mommsen. — Manuel des antiquités romaines, t. XI, Organisation militaire chez les Romains (trad. Brissaud). Paris, 1891.
MoNiESQUiEU. — Œuvres complètes, édit. Laboulaye. Paris, 1878. 7 vol.
NoviKOW. — Les luttes entre lesSocféléà humaines et leurs phases successives. Paris, 1893. 1 vol.
Ortolan. — Eléments de droit pénal, 4e édit. Paris, 1875. 2 vol.
Parieu (de). — Principes de la science politique, 2e édit., Paris, 1875. 1vol.
Pierre (Eugène). — De Torganisatiou intérieure en cas de guerre. Paris,
Pierre (Eugène). — Du pouvoir législatif en cas de guerre. Paris, 1890.
Pierre (Eugène). — Traité de droit politique, électoral et parlementaire. Paris, 1893. 1 vol.
Pradier-Fodêré. — Principes généraux de droit, de politique et de législation. Paris, 1869. 1 vol.
pRADiKR-FoDÉRÉ et A, Lb Faur£. — Commentaire sur le Code de justice
militaire. Paris, 1873-1876. 1 vol.
Proax. — Le cHme et la peine. Paris, 1892. 1 vol, Raba.ny. •» La loi sur le recrutement, 2« édit, Paris, 1891 « 2 vol. Rossi. — Traité de droit pénal, 4» édit. Paris, 1872. 2 vol. SAiTtT-GiROXfs. — Essai sur la séparation des pouvoirs. Paris, 1881. 1 vol. Sày (Léon) et J. Chailley. — Nouveau dictionnaire d'économie politique.
Paris, 1891-1892. 2 vol. . .
Sebrigny. — Traité de droit public des Français. Paris, 1846.i^-vol.- -• . Servan. — Le soldat citoyen. 1760. 1 vol. SiMORET. — Traité élémentaire de droit public et administratif. Paris,
1890. 1 vol.
TinoT (Engène). — Paris en décembre 1851. Etude historique sur le
coup d'Etat, 8e édit. Paris, 1868.
Tbocuu (général). — L'armée en 1867, S» édit. Paris, 1867. 1 vol. Vigny (Alfred de). — Servitude et grandeur militaire. X... — ' L'armée et Tordre public. Chez Lavauzelle, Paris, 1891.
Thèses.
UoifGBB (Victor), — Des attributions du pouvoir exécutif de 1789 à 1875,
Paris, 1883.
Jacombtdb Boaca. — Les militaires. Lyon, 1882. Oby. — Le recrutement et la condition juridique des militaires à Rome,
dans l'ancien droit et dans le droit moderne. Nancy, 1872. Perreau. — De la responsabilité envers les particuliers des fonctionnaires
administratifs autres que les ministres. Bordeaux, 1894. Reikach (Théodore). — De l'état de siège et des institutions de salut
public. Paris, 1885.
Taillefbr (André). — La justice dans l'armée de terre. Paris, 1895.
Périodiques et recueils de textes.
Archives parlementaires, 1" série, VIII, X, XI, XX ; 2e série, XX. Bbcqubt. — Répertoire de droit administratif, v" Armée. Commune,
Contentieux, Culte, Département, Bulletin du ministère de l'intérieur, Dalloz. — Recueil périodique de jurisprudence, Dalloz. — Répertoire et son supplément, v>» Attroupements, Associations
illicites. Fonctionnaires publics. Liberté individuelle. Presse, outrage,.
publication. Organisation militaire,
D&IIE4TK. — LtE» CoaitîUiUua« modernes. Fa m, 1883. 2 vol.
DuvBKGiEB. — Colkclion complète des lot;», décrcU et rirduDtinaoeft.
KAUSTm-HÉLm, — Les ConHtLluliotis de la Frupce, Paris, 1679* 3 voK
Fi;zt£ti-]iKiiMA». — Méperioiré d^ droit franç€UM^ v* Arméw,
Journal militair* afficielf «tiitée 1878.
Journal ùfititiy imoées 1872-1875-1879-1887-1888-1890^1893-1895,
PanéectÉs franeaises, v^» Armée.
Répertoire administratif de^ maires, ituDées 1881-1890,
SiasY. — Recueil général d^s loi* et arrêU.
BJ$0. — Bordeaui, Y. Oadorel, lmpr>, rœ Aloiiim^tiii 17,
Goè^^^j^^l
FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX
t DES OBLIGATIONS ^
