DES EFFETS DE LA MANUS

63. — La #anus produisait des effets tant à l'égard de la personne qu'à l'égard des biens. Nous les examinerons successivement dans deux sections différentes.

Section I.

Effets de la manus sur la personne de la femme.

64. — L'effet principal de la anus, celui dont découlent tous les autres, c’est la modification apportée à l’état, au status de la femme. Cette dernière quitte la famille de son père; les liens d’agnation qui la rattachent à sa famille d'origine sont brisés; au point de vue du droit civil, elle perd tout droit visà-vis de ses agnats. Par contre, elle entre dans la famille de son mari à titre d'agnate, acquiert tous les droits qui découlent de cette qualité; elle est considérée comme la fille de son mari et la sœur de ses enfants. Seuls les liens de cognation qui l’unissent à sa famille d’origine et les droits qui en résultent subsistent intégralement, car la loi n’a pas le pouvoir de briser les rapports de parenté naturelle. Tous ces eflets de la manus ont été admirablement résumés par Gaius dans une formule qu'il ne faut jamais

pd perdre de vue lorsqu'on examine les conséquences

de cette institution : « {n familiam viré transtbat, € filiæque locum obtinebat. » (Gaius, FE, 114.)

65. — En tombant #7 manum, la femme subit, dans tous les cas, une minima capitis deminutio. Cela résulte de la définition et de la nature même de la capitis deminutio. Cependant M. de Savigny" et, à sa suite, quelques auteurs ont prétendu, en se fondant sur un texte de Paul, que la #2anus entraïinait une capttis deminutio, seulement au cas où il y avait une diminution effective de capacité. Ainsi la femme tombant {2 manum ne serait capile minula que si, auparavant, elle était suc Juris. Sans vouloir entrer dans le détail de cette contraverse qui n'offre qu’un intérêt théorique assez peu considérable, nous opposerons à l'opinion du savant jurisconsulte allemand les textes relatifs à cette matière qui sont tous conçus en termes généraux, et ne font allusion nulle part à la distinction proposée. Nous citerons notamment, en faveur de la solution que nous formulons : Gaius (L, 162), Ulpien (XI, 13) et Paul (L. 11, D. IV, 5).

effets principaux de la rnanus; reste maintenant à entrer dans les détails. Le père de la femme cesse de posséder tous les droits qu'il avait sur cette dernière, et qui découlaient de la patria potestas. Ainsi il ne peut plus envoyer le repudium au mari de sa fille

Nous avons indiqué, à grands traits, les

et reprendre celle-ci quand bon lui semble. Malgré la conventio in manum, le père conserve cependant un droit, celui de tuer sa fille lorsqu'il la surprend en