Collat. Leg. mosaic., titre IV, chap. II

aisé de s'en convaincre : un grand nombre de textes nous disent aussi que l'enfant #n mancipio est loco serve, le bonorum possessor loco heredis. S'ensuit-il que l'enfant soit assimilé à l’esclave, le bonorum possessor à l'héritier ? Personne ne le soutient.

Gaius lui-même nous montre le contre-sens que l'on fait en assimilant la femme {x manu à la fille en puissance : «€ Non solum autem proprietas, « per e0S quos in polestate habemus, adquiritur « nobis, sed eliam possessio..…. Per eas vero per- € SONaS quas tn manu manciptove habemus, pro- € prielas quidem adquiritur nobis ex omnibus cau- € SiS, sicul per eos qui in polestate nostra sunt « an aulem possessio adquiralur quært solet quia « tpsas non possidemus. » (Gaius I, 89 et 90.) Ainsi le fils ou l'esclave peut acquérir la possession à son père où à son maitre. La raison en est que la potestas porte sur la personne de lesclave ou du fils; tout ce qu'ils détiennent corpore, e’est comme si le paterfamilias le détenait lui-même. Quant à la femme #n manu, elle ne peut pas faire acquérir la possession à celui qui à la m#anus sur elle; cela tient précisément à ce que la rm#anus ne procure aucun droit sur la personne.

En outre, la puissance paternelle ou dominicale implique le droit de vendre celui qui y est soumis ou de l’abandonner, en réparation du préjudice causé à la personne qui a subi de sa part un dommage. Or ces traits caractéristiques de la puissance sur la personne font justement défaut dans linstitution que nous étudions.

« Ainsi, conclut M. Gide, la m#anus ne modifie

€ point les rapports personnels des deux époux, mais « seulement leurs intérêts pécuniaires. Si j'osais « employer iei le langage du droit moderne, je dirais € que. c'est une espèce de régime nuptial, et que ce « régime se rapproche de ce que nous appelons € aujourd'hui une communauté universelle. C'est au «€ point de ‘vue des rapports pécuniaires, que la € femme # manu est, à la lettre, loco filiæ ”. >

69. -— Avant d'examiner chacun des arguments N mis en avant par M. Gide, nous adresserons un reproche général à son système : il étudie la anus, non pas dans son ensemble. mais seulement «dans la deuxième forme qu'elle à revètue ». Si sa manière de voir est exacte, du moins ne l’est-elle que pour un temps très court, alors que la »#anus, arrivée à son déclin, à déjà subi des transformations nombreuses. Or, c'est méconnaitre une institution que d'en rendre compte à une époque où elle à été détournée de son caractère primiufet ne répond plus aux besoins pour lesquels elle avait été créée.

Quant aux arguments spéciaux que l’on a fait valoir à l'appui de la solution que nous combattons, ils ne nous paraissent nullement probants. D'abord la traduction que donne M. Gide de l'expression loco filtæ, nous semble manquer d’exactitude. Ces mots désignent toujours un lien unissant la femme à la per-

1. En ce sens : Hase, De manu, K 3 et passim. — Contra : de Fresquet, Æléments de Droit romain, 1, p. 131. — Ginoulhiac, Hist. du régime dotal, p. 59. — Maynz, op. cit., 1, 11. — Van Wetter, Cours de Droit romaïn, p. 162. — Accarias, Op. tue p. 280. — Laboulaye, Recherches sur la condition civ . et ee tique des femmes, ph. 31, n° 3.