‹ De la Manus: Du Sort des Actes Accomplis Pendant la Periode SuspecteChapitre 60 sur 123 · Kemancipatto · texte numérisé non relu

Kemancipatto

94. — Lorsque la manus résultait de la coemplio ou de l’usus, elle prenait fin par la remancipatio que Festus définit de la facon suivante : € liemancipatam

Q Gallus Aelius esse ait qui mancipala st ab eo cut

«in manum convenertt'. » C'était, en réalité, une mancipation ordinaire : le mari agissait à l'égard de sa femme exactement comme le père qui voulait affranchir sa fille de la puissance paternelle. C’est, du moins, ce qui paraît résulter d’un texte mutilé de Gaius (C. [, 137).

95. — Lorsque la remancipatio suivait le divorce, la femme devait très probablement être mancipée au paterfamilias qui reprenait ainsi les droits qu'il avait sur sa fille. Et il n’est pas impossible qu'à une époque où les divorces étaient déjà fréquents, le père de famille qui donnait sa fille en mariage, ait pris l’habitude de faire une stipulation accessoire pour obliger le mari à restituer les biens de cette dernière, dans le cas où la vie commune viendrait à cesser. La fille, reprenant son patrimoine avec son indépendance, aurait eu ainsi des facilités beaucoup plus grandes pour contracter une nouvelle union.

96. — La remancipatio n'avait pas que cette utilité : grèce à elle, le mari pouvait, sans briser le mariage, émanciper sa femme, la donner en adoption ou la céder à la victime d’un délit, en réparation du préjudice qu'elle avait causé. Seulement, s’il voulait uniquement émanciper sa femme, il la mancipait à un tiers qui, par un contrat de fiducie, s’engageait à la lui transférer à nouveau. Il l’affranchissait ensuite et conservait de cette facon les droits de tutelle et de sUCCeSSION qui appartenaient à tout »manumissor.

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