‹ De la Manus: Du Sort des Actes Accomplis Pendant la Periode SuspecteChapitre 63 sur 123 · L. Accarias, t. [, p · texte numérisé non relu

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tinée? Oui, a-t-on répondu, la captivité détruit la personnalité civile de l'époux ; du moment que cette personnalité cesse, le mariage et la manus n'ont plus aucune base, ne peuvent plus subsister, et le postlimoncumn qui est impuissant à faire revivre l’un, ne peut certainement avoir plus de force vis-à-vis de lautre, étant donné surtout le lien étroit qui unissait la manus au mariage. Du reste, tous les textes qui parlent de la captivité la mettent sur la même ligne que la mort naturelle, relativement aux effets qu'elle produisait sur le mariage. € Dérimitur matri montum, dit Paul, morte, captiwitate, vel alia contingente servitute utrius eorum. » (L. 1, D, XXIV, 2). Si, grace au postltminium, le mari avait conservé la manus sur sa femme, les jurisconsultes n'auraient certainement pas manqué de signaler cette particularité; mais, loin de là, ils nous disent que la captivité chez l'ennemi a pour effet la destruction complète, la mise à néant du mariage, sans faire aucune restriction relative à la manus. En outre, à quelles contradictions n’arriverait-on pas avec le système adverse! Le mariage est dissous, mais la manus subsiste. Puisque le lien conjugal est rompu, la femme va pouvoir se remarier. Le nouvel époux aura-t-il aussi la manus ? La femme sera-t-elle soumise à deux puissances, émanant de deux personnes différentes? I y a là une situation qui suffit à faire repousser ce système.

Néanmoins nous nous rangerons à l'opinion de ceux qui considèrent la anus comme restant aux mains du mari par suite de la fiction du postlimintum. La manus est identique à la patria potestas. Or, cette

dernière revivait, ou plutôt était censée n'avoir jamais cessé si Le père captif revenait à Rome (Just. /ns1.1, 12 2 3). Il serait profondément illogique de donner deux solutions différentes dans deux hypothèses semblables, d'autant plus que la manus n'implique pas, comme le mariage, une res facti que le postliminium est incapable de faire disparaitre. C'est un droit qui existe alors même qu'on ne l’exerce pas. On nous objecte les conséquences auxquelles nous arrivons. Il est facile de répondre que si la femme voulait contracter un nouveau mariage cum manu, elle pouvait contraindre son mari à faire cesser la »#anus par une diffarreatio où une remancipatio.

Comme conséquence de l'opinion que nous adoptons, nous décidons que les biens acquis par la femme, durant la captivité du mari, passaient dans le patrimoine de celui-ci, puisqu'il était censé avoir toujours eu la manus sur sa femme.

100. — Le repudium envoyé par le mari mettait fin au mariage, mais non pas à la »#anus. Seulement, dans ce cas, la femme avait le droit de forcer son mari à briser la puissance qui pesait sur elle au moyen d’une diffarreatio où d’une remancipatio (Gaius, 1,

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