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des Romains, c’est la forme sous laquelle cette règle est exprimée dans une constitution de Gordien : « Metalli Supplicium tam ad personas liberas, quam etiam ad servles pertinet conditiones » (1. 11, C. De pœnis).

Appliquée aux hommes libres, la condamnation & metallum, aut in opus metalli, entrainait donc la servitude de la peine (Marcianus, 1. 17, pr., De pœnis). Elle l’entraînait dès le prononcé de la sentence : Nam statim , ut de his sententia dicta, conditionem suam permutant (Macer, l. X, p. 4, De pœnis).

Il ne faut pas confondre le condamné ad metallum avec le condamné ?# opus publicum à perpétuité, qui ne subissait que la media capitis deminutio, et qui était employé à d’autres travaux publics que les mines.

En principe, la peine des mines était perpétuelle et l'on ne pouvait y employer des condamnés à une peine temporaire. Cependant il paraît que cet usage s'était établi dans la pratique : un rescrit d’Adrien décida que le condamné à temps qui serait employé aux mines, ne devait pas être assimilé au condamné aux mines. Notamment il gardait sa liberté : et si c'était une femme, ses enfants participaient à sa condition libre (Call, 1. XXVIIL, p. 6, De pœnis).

Nous avons vu les peines capitales qui entraînaient la capiüis deminutio maxima, c'est-à-dire la servitude de la peine : il nous reste à nous rendre compte de la signification et de la portée de cette fiction. Quel intérêt y avait-il à regarder comme esclave de la peine un condamné à une peine perpétuelle? On a pensé que les Romains, qui se montraient si jaloux de leurs prérogatives et notamment de l’inviolabilité du citoyen, avaient pris dans ces matières un détour analogue à l’interdictio aque

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et ignis, dont nous aurons à parler plus loin et par laquelle ils contraignaient indirectement un citoyen à s’exiler. Ici, quand la sentence capitale était rendue, Rome cessait de voir dans le condamné un citoyen, un homme libre : elle le regardait comme un esclave, et, par suite, il devenait passible des supplices réservés aux esclaves (Gérard Noodt, Probat., III, 12).

La servitude de la peine, c’est-à-dire la capitis deminutio maxima, résultant des condamnations capitales, fut abolie par Justinien (Nov. 22, cap. VIII, De serv. pæœnæ). Bien que sa décision soit rendue à propos de la condamnation 2n metallum, cependant il la généralise par cette règle : Nullum ab initio bene natorum ex supplcio permittimus fieri servum. À partir de ce moment, la capitis deminutio maxima, comme conséquence des peines, fut remplacée par la capitis deminutio media.

SECTION III

De la maxima capitis deminutio prononcée comme peine principale.

Nous avons vu les cas où la capitis deminutio maxima est la conséquence accessoire d’une peine principale : il nous reste à voir des cas où elle est elle-même prononcée comme peine principale. Pour cela, il faut distinguer deux périodes : l’ancien droit et le droit classique.

Ancien droit.

®. — En remontant aux premiers temps de Rome, on voit que Servius Tullius, en établissant le cens, punit