TITRE III

DE L'ADMINISTRATION DE Lit SOCIÉTÉ , DD CONSEIL DE FAMILLE , DE SES ATTRIBUTIONS ET DE CELLES DE CHACUN DES MEMBRES QUI LE COM-

18. La Société est administrée par un conseil de famille composé de neuf membres, savoir :

Un délégué,

Un délégué adjoint,

Un secrétaire-archiviste,

Un secrétaire adjoint,

Un trésorier,

Un trésorier adjoint,

Et six assesseurs.

Le conseil de famille est nomme pour un an, et renouvelable par tiers.

Excepté les assesseurs , les membres du conseil de famille peuvent être pris parmi les Sociétaires ou liors de la Société, Us sont rééligibles indéfiniment.

Les élections auront lieu tous les ans, en assemblée générale et au scrutin secret, et à la majorité absolue.

Les Sociétaires seuls sont admis à voter.

Les six assesseurs seront pris parmi les Sociétaires, selon leur ordre d’inscription et à tour de rôle ; ils ne pourront être désignés pendant deux années de suite.

Les trois adjoints remplacent, dans leurs fonctions respectives, les titulaires en cas d’absence; ils peuvent assister à toutes les séances du conseil avec voix délibératives ; mais leur présence n’est obligatoire que dans le cas où ils ont été dûment appelés à remplacer leurs titulaires.

19. Le conseil de famille se réunit citez le trésorier; ses séances ordinaires ont lieu tous les trois mois : le premier vendredi de janvier, avril, juillet et octobre , à huit heures

du soir, et extraordinairement si les affaires l’exigeaient ; ses attributions sont :

1" L’admission définitive ou le rejet des candidats après l’examen des titres par eux exhibés ;

2° La vérification et l’arrêté des comptes du trésorier ;

3“ L’autorisation à donner au trésorier pour le retrait des fonds placés à l’effet de se rembourser de ses avances faites et constatées pendant le trimestre précédent, s’il le réclame ;

4" Enfin le contrôle du service , la connaissance de tous les cas litigés entre les Sociétaires relatifs aux affaires sociales , l’interprétation et l’application du règlement en gé-

20. Le conseil de famille pourra, nonobstant la régularité apparente des pièces produites, surseoir, pendant trois mois, à l'admission définitive, et ordonner un plus ample informé sur le tout, si au bout de six mois d’inscription un candidat présentait quelques doutes.

Il pourra également accorder un délai de trois mois à celui qui, au bout de six mois de stage , n’aurait pu fournir les pièces ou solder son droit d’admission et payer ses six mois de cotisation.

Dans l’un ou l’autre cas. le conscd de famille statuera définitivement à l’expiration du nouveau délai, et, en cas d’admission, l’inscription provisoire datera de trois mois postérieurs , et, en cas de rejet, le candidat sera remboursé de ce qu’il aura payé , et sa demande d’inscription sera considérée comme non avenue.

Si, en suite d’une plainte portée au conseil de famille , il était prouvé qu’à l’époque de son admission un Sociétaire aurait fait sciemmentune fausse déclaration qui pourrait porter préjudice à la Société, le conseil prononcera sa radiation sans remboursement; mais le Sociétaire aurait son recours devant l’assemblée générale.

21 . Des délibérations du conseil, ainsi que des assemblées générales, sont prises à la majorité absolue des voix.