CHAPITRE y

De la Cliambre des députés des département

LoBD Chatam parlant de la representatÎM anglaise , affirmait qu'il n'y avait pas en Angleterre un brin d'herbe qui ne fût reprcseuté. S'il fàlliiit considérer la représentation de ce pays en principe, cette assertion se trouverait fort compromise ; il s'en faut de beaucoup que la Chambre des pairs en Angleterre soit ce qu'elle devrait êlre ^ relativement à la Chambre des communes , les principes représentatifs y sont encore plus aitrres. Tout cela va par le mouvement des inte'rêls , ainsi que par celui des Labiludes.

Dans la repre'sentation nationale , je viens de comprendre la Chambre des pairs. Je sais que, selon une pre'vention gme'rale , une Chambre haute n'est pas classée dans le régime reprësentalif. C'est une erreur.

Une nation n'eïiâtc pas seulement dans te

moment présent', elle existe dans les temps passés. Son existence est attachée de même ilux temps à A'cnlr. Qu'est— ce qu'une Chambre des comniunesf c'est la représentation du temj» présent , c'est l'organe de toutes les plaintes , de toutes les demandes, de tons les besoins (lu moment. Qu'est— ce qu'une Chambre hante ? C'est , par son aristocratie et sa constitution héréditaire , la représentation de notie existence nationale dans le temps passé, dans le temps présent, dans le temps à venir. C'est Torgane tle nos anciennes lois , de nos anciens rites , de nos anciennes mœurs.

De ce double principe jusqu'à présent trop peu connu, sort le double caractère qui appartient aux deux chambres. L'une doit être prise dans l'esprit de famille, parce que l'existence de la famille est parallèle à l'existence des peuples ^ elle doit être aristocratique et héréditaire : l'autre, qui appartient a des intérêts temporaires, doit se renouveler et se recomposer sans cesse par des élections temporaires.

11 s'agit d'examiner sur quel principe doivent être fonnées ces élections.

L'article 33 de la. Charte constitutionnelle porte :

<( Aucun député ae peut être admis daas la

Chambre s'il n'est âgé de quarante ans, et s'il no paie une contribution directe de mille francs. >i

Dans un autre article , le corps électoral doit se composer d'électeuis , âgrs au nioins de 3o ans , et payant une contribution directe de 3 00 francs.

La pensée qui a présidé à cette forme de représentation, est de signaler d'un côté , des individus , d'un autre côté , des propriétés ; VQÎlà tout ce qu'elle a vn dans TEtat.

Mais d'abord, est-il vrai qu'il n'y ait dans un Etat que des individus? On nV pas fait attention qu'un grand Etat ne peut se composer sans renfermer en lui ime multitude de petits Etats. De mtme que la constitution dans le corps humain, se compose d'une multitude de viscères qui ont chacun leur constitution propre, et dont le contingent de vie particulière forme en quelque sorte la vie générale i^ de même, dan* un grand Etat, on peut dire que la constilutioil générale ne se forme que d'une sorte de contingent de toutes les constitutions particulières . C'est ainsi qu'au— dessous des lois politiques , s'aperçoivent immédiatement les fois civiles municipaies , parce que la cousliludon de la cite vient immédiatement après la constitution de l'État. D'après la Charte constitutionnelle ,

rRAfÇMSi:.

on pourrait croire qu'il n'y a en France , ni cités , ni grandes institutions , ni grandes cor— porations, El cei)endanl l'existence , à cet égard, de la ville de Paris, est assez imiKwanlc, pnis- (jti'elle a exiité la jalousie au point de diviser son gouvernement en donze sections, Aprfs (a ville de Paris, les villes de Lyon, de Bordeaux, de Nantes, de Rouen, de Marseille, ont aussi quelque importance. Ces consiitu— lirais particulières peuvent-elles être éu-an— gères à on s^-stème représentatif!

Ce ne sont pas seulement les cités et lours constitutions municipales , qui ont été oubliées dans le nouveau système, les grandes institulions Tont été également. Puisqu'on a sans cesse ( fort mal à propos , selon moi , ) ses regards sur l'Angleterre , conimetit n'a-t-on pas aperçu que les universités de Cambridge et d'Ox/brd avaient des représentans au parlement? Dans d'autres parties de l'Europe , si ou a cru devoir établir en collège particulier, la classe des savans, comment cette circonstance n'a-t-elle pas été remarquée ? 11 me semble qu'assez généralement eu France , les lettres et les sciences ont de la faveur. Comment ! l'Institut ne sera pour rien dans notre régime représentatif? li en sera de même de IX'niversité?

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Je parle ici de la science : ceux qui s^obstinent à mettre les prêtres dans toutes nos affaires ( ce qui n^est nullement dans mes principes ) ^ s^ë-^ tonneront à leur tour ^ que les ministres du culte aient été oubliés. De plus ^ je vois dans la Charte, à Farticle 7 1 , « que la noblesse ancienne reprend « ses titres 5 la nouvelle conserve les siens. * Voilà un ordre de noblesse , et ensuite dans cet ordre , tous les ordres particuliers du Saint-Es-prit, de Saint-Lazare , la légion d'honneur : tout cela demeurera étranger à votre système représentatif! Franchement , toutes ces choses ont*« elles été méditées : y a-tH)n même p^osé ?