CHAPITRE VL

Des principes qui doivent régler les succès-'

sions^

Il y a 9 dans Funivcrs , de grandes familial qu'ion appelle peuple. Il y a^ idans un grand peuple , de petits peuples qu-on appelle famille. La «.mille W par rapport au peuple, ce qu'est ' la maison, par rapport à l'Etat.

JSi on veut regarder d'un peu tant ^ on s'a-percevra que .^ malgré les ravages de la mort ^ un peuple demeure toujours à — peu— près le même. La famille présente le même spectacle. Un arbre meurt : on ne voit pas mourir une forêt. Sous un rapport si la famille peut se comparer au peuple , sous un autre rapport elle peut se comparer à un grand individu ^ qui chaïigeant seulement dans quelques formes ^ demeurerait jeune 5 et serait en quelque sorte immortel.

J'ai de') à rendu compte du miracle de cette ûnmortaliteV Tandis que les individus meurent ^

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trois cliosps semblent exemptes àe mourir. LeO peuples, les proprie'lés, les familles, lesquels correspondent à trois autres choses, l'État, la maison , le sol. A proprement parler , il ne peut y avoir de lois sur les successions. Car les successions à la proprii'ti: (.'tant comme les successions à la vie , c'est la nature et non TEtat qui fait les véritables lois sur les successions.

Quelques auteurs ont supposé la propriété pnremeul individuelle , ils Tonl cru mortelle et viagère comme les individus, il y a eu à leurs yeux, lors du décès, vacance totale dans le patrimoine. Ils n'ont pas compris que la propriété était quelque chose d'immortel qui correspondait à une autre chose immortelle aussi , qui est la famille. Le décès ime fois survenu, ils ont sauté à pieds joints sur la famille qu'ils n'ont pas aperçue , pour aller à l'Etat qu'ils ont cru source de toute propriété et de tout droit.

Quelle que soit auiourd'hui sur ce point l'opinion dominante, la disposition suivante esl 8u moins une preuve que le véritable droit de la famille sur la propriété n'a pas toujours été , méconnu. ^H

Il LesdoDtitions , soil entre vifs, soil à cause demorfjT^ ne peuvent excéder le quart des biens du donateur, s'il laisse à son décès des enfaus ou de» descendsBïi

FRANÇAISE. vjt

la moitié s*il laisse des ascendans ou des flrères et des sœurs , les trois quarts s'il laisse des neveux ou nièces* A défaut de parens dans les degrés ci -dessus exprimés , les donations peuvent épuiser la totalité des biens du donateur.

Il n^y a rien à reprocher à ces dispositions* Un mouvement d'e'quite a averti qu''un hoiï^me n^est pas seul proprie'taire , que tout ce qui participe à la vie du chef de la maison , participe aussi naturellement à ses dépouilles. L'enfant aura donc ainsi que le code Ta très-bien établi ^ plus d'action que le frère et la sœur 5 ceux-ci plus d'action que les neveux et les nièces* Hors de là , il a très-bien jugé que Faction de H fitmille sur la propriété s'affaiblissait. Il l'a annulée*

Il a'est pas inutile de remarquer qu'on a .conservé dans cet article quelque chose du fon4 et de l'esprit des substitutions , encore que , par l'effet de l'esprit du temps , on l'ait ailleurs repoussé et méconnu.