CHE

Ra oder pére er gun Fa er yep sr pois

ri

s’aggraver, Car on ignore s’il n’y a pas eu une agres-

sion quelconque.

Des personnes auront pu aussi manifester à l'égard du défunt des sentiments de haïne ou de ven-

geance : des hypothèses de crimes seront vite échafaudées par la rumeur publique et une enquête sera

ouverte.

Et que sera-ce si, par le fait du décès, une succession est ouverte, une ‘assurance récemment contractée échue sur la tête de quelqu'un ? Les commentaires se préciseront, les soupçons s’exprimeront et le Parquet ouvrira là encore une enquête. |

Cest alors qu'on fera appel au médecin légiste pour faire une autopsie et chercher si la mort est naturelle ou criminelle. La loi impose en effet l’intervention médicale toutes les fois qu'il existe une suspicion de mort violente, et cette obligation se trouve dans les articles 81 du Code civil et 44 du Code d'instruction criminelle ainsi conçus :

Cüde civil. — Art, 81. — Lorsqu'il y aura des signes ou des indices de mort violente, ou d’autres circonstances qui donneront, lieu de la soupconner, on ne pourra faire l’inhumation qu'après qu'un officier de police, assisté d’un docteur en médecine ou en chirurgie, aura dressé procès-verbal de l’état du cadavre et des circonstances y relatives, ainsi que des renseignements qu'il aura pu recueillir sur les noms, prénoms, âge, profession, lieu de naissance et domicile de la personne décédée.

Code d'instruction criminelle. — Art. 14. — S'il s’agit d’une mort violente, ou d’une mort dont la cause soit inconnue ou Suspecte, le Procureur de la République se fera assister d’un ou deux officiers de santé qui feront leur rapport sur les causes de la mort et l’état du cadavre.

SO

De plus, au point de vue de la responsabilité civile, la loi de 1898 sur les accidents du travail place [le médecin-expert en présence de graves problèmes. Un individu salarié vient-il, en effet, à succomber par le fait d’une rupture d’un anévrisme d’une artère cérébrale, et ce décès est-il survenu à la suite d’un effort, si l’autopsie démontre cette rupture, la responsabilité pécuniaire du patron est engagée par cette mort. À ce sujet, notre observation XIX n’est point très nette car, si on y fait bien remonter l’origine de la céphalée prémonitoire au fait du port d'un lourd fardeau, ce qui engage une certaine responsabilité, la preuve ne peut en être faite et la mort, d’ailleurs, n’est pas survenue à la suite de l'effort. à

En présence d’une mort suspecte, le médecin appelé doit suivre les conseils de Tourdes et de Lacassagne et faire les constatations suivantes : « 1° le fait du décès, diagnostic de la mort apparente; 2° la cause du décès et surtout l’absence ou la présence de toute trace de blessure ou d’empoisonnement; 3° les circonstances mêmes du fait qu'il est utile d’approfondir », et surtout réclamer l'autopsie dans tous les cas suspects, Car on ne saurait trop s'élever avec Lacassagne contre ces « fausses morts subites », où les médecins abusent du diagnostic facile de rupture d’anévrisme et d’apoplexie pour des cas où l’autopsie pratiquée ensuite a démontré des lésions complètement différentes. ne

L’autopsie seule donnera donc des notions positives, lèvera bien des doutes, évitera bien des suppo-

sitions mal fondées et mettra à couvert la responsabilité du médecin. Certes, parfois, elle: peut ne pas donner la solution, ne pas trouver la cause véritable, mais elle évitera bien rarement les anévrismes des

grosses artères, qui seules nous intéressent, et dont

une hémorragie méningée pourra mettre sur la trace. Quels signes, d’ailleurs, pourraient faire diagnostiquer, d’une façon certaine, un anévrisme intra- cranien à symptomatologie si simplifiée, si ce n'est la découverte d'autopsie. da | Toutes les observations, évidemment, que nous citons ne sont pas des cas de médecine légale et n’ont pas toutes, sans doute, donné lieu à des enquêtes judiciaires. Néanmoins, dans chaque cas, les circons- tances particulières de la mort, une suspicion quelconque auraient pu faire naître une information, susciter une autopsie, L'examen nécroscopique, que nous trouvons d’ailleurs dans chaque cas, n'est-il pas à lui seul une preuve de l'incertitude où se sont trouvés les médecins sur la cause de chaque mort ? Certes, un certain nombre de ces morts se sont produites à l'hôpital et l’autopsie en a clos l'intérêt médico-légal,

mais il n’en est pas moins vrai que le médecin-légiste | aurait pu intervenir dans chaque cas et qu’elles

entrent bien, par conséquent, dans le cadre de notre travail.

C'est qu’en effet, d'une façon générale, la mort subite fait partie du domaine pathologique et qu’elle n'entre qu’ensuite dans le domaine médico-légal. Le rôle du médecin-légiste ne commence en effet qu'après

‘4 que l’événement s’est produit, donc après que le

pathologiste est intervenu pour déduire du fait et des < 54

circonstances de la mort le diagnostic de cette mort.

La mort subite est donc une question neutre, touchant à la médecine légale et à la. pathologie. Mais cela n'est plus vrai pour les anévrismes intra-craniens où la Symptomatologie est si bénigne, le diagnostic si : Le incertain, que le pathologiste a tout à fait un rôle de : deuxième plan et doit faire place au médecin-légiste | , qui, seul, joue un rôle Den probant dans é ces cas-là. LLeRINS us

Enfin, au point de vue e médico-légal, insistons sur l'importance de la reconnaissance des lésions trau- 42 matiques déterminées par la chute brusque du corps (lésions de la peau, du crâne, etc), comme par exemple le chauffeur de l'Obs. II qui présentait sur 23) tout le corps des lésions traumatiques par suite des :

. chocs successifs de la voiture qui le secouaient sur | son siège. Aussi la détermination de ces lésions doitelle être faite avec minutie pour ne pas être prises pour autant de signes d’une violence exercée sur l'individu. Certains sujets font d’ailleurs des ecchymoses avec une facilité inouïe, comme celui de PObservation XV, où les vaisseaux du cuir chevelu et du diploé étaient gorgés de sang. « La moindre violence. dit Brouardel, le moindre effort, le fait seul de serrer fortement le bouton d’une porte qu'ils veulent ouvrir. suffisent à produire chez eux des ecchymoses. »