Frain. Arrêts du Parlement de Bretagne. 1684, p

arrêt du 7 septembre 157G lui i econnaît, avec le litre de française, le droit de succéder à son aïeule Adaettede Vaux (1). Ainsi ce n'est pas au xvhi8 siècle, mais dès la fin du xvi° que, pour les fils de Français nés à l'étranger, le jus sancjuinis fit sa première apparition.

Il en résulte que le jus sanguinis et le jus soli sont restés longtemps en présence. Comment expliquer cette coexistence ?

Ici, comme en Angleterre, le but poursuivi est-il de développer le nombre des sujets du roi? Les textes ne permettent pas de le supposer. Admettrons-nous, avec M. Cogordan (2), que la loi du sang apparaisse sous l'influence d'un sentiment nouveau, qui, détachant du roi la patrie, fait prendre aux Français conscience d'eux-mêmes comme peuple et comme race? Cela peut sembler séduisant ; ce n'est pas exact. La même idée de race, qui ferait rentrer tous les enfants de sang Français dans le sein delà France, devrait en rejeter les fils d'étrangers. Rien de tel n'apparaît. L'histoire du jus sanguinis ne présente aucune trace d'un pareil effort. Loin de se poser en antagonistes, les deux principes rivaux se sont toujours fraternellement conciliés. Admettrait-on l'influence du contrat social (3)? Cette théorie est postérieure à la naissance du système. Faut-il enfin, avec certains auteurs (4), s'arrêter devant les faits, sans essayer d'en pénétrer la cause? Les décisions judiciaires qui consacrent, à ses débuts, le nouveau principe, nous épargneront cet aveu d'impuissance. Elles nous disent comment le jus sanguinis est né. Plus tard, pour justifier le principe, on invoquera les sentiments qui proviennent des inclinations héréditaires, des relations de famille. Ni les auteurs, ni les arrêts qui fondent la nationalité sur le sang neparais-