TTTSTOTUTC DU DROIT ANCIEN 13S

sent, à cette époque, soupçonner ces considérations.

Les avocats da jus sanguinis excipent du droit naturel qu'ont les enfants de succéder à leur père. D'après Bacquet en 157C, Marie Mabile s'appuie sur le précepte de Paul : « Filius, crgo heures. » Elle se plaint : « qu'exclue de la succession de son aïeule, elle était spoliée et dénuée do tous ses biens », et ailleurs elle ajoute avec une naïveté touchante : « n'avoir délinqué, ni offensé, ni pareillement ses père et mère (1). » Pour soutenir qu'elle est Française, elle allègue qu'elle doit succéder. Les juges la déclarent naturelle, non parce qn'elle tient de son père, soit l'amour de la France, soit un sang français, mais parce qu'il est juste qu'elle succède. Aussi beaucoup de praticiens ne voulurent voir là qu'une décision d'espèce, fondée en équité. Certains estimaient, nous dit Bacquet, « qu'elle n'eût pu succéder, s'il eût été question d'autre succession qu'en ligne directe.» Française ou non Française pour ceux-là, suivant le genre de succession qu'elle réclame, il apparaît, avec une netteté qui touche à l'évidence, que le jus sanguinis n'est pas alors consacré pour lui-même, mais pour l'application successorale qu'il détermine.

De cette idée découle un grand nombre de conséquences.

La jurisprudence exige, à l'origine, de l'intéressé qu'il revienne en France ou prête serment d'y rester. Certaines décisions vont plus loin encore. Le Parlement de Normandie retire à l'héritier son droit et par conséquent sa qualité de Français, si les biens de la succession sont aliénés avant deux ans. (1652) Si l'on admet que l'introduction du jus sanguinis se fait sous l'empire d'influences successorales, s'il n'y a là qu'une manœuvre de réaction contre un droit haineux, cette physionomie se comprend. Tout en limitant l'aubaine, on tâche de respecter son principe qui est d'empêcher « l'or et l'argent des héritages de sortir du royaume » (2). En revanche, cette réserve est inexplicable si l'on prête à notre ancien droit, quand il crée