‹ De la nationalité d'origine: droit comparé; droit interne; droit internationalChapitre 105 sur 248 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

IHt OIS MOIftEltNE

L'ancien droit garde, l'un à côté de l'antre, le jus soli, poulies enfants des étrangers, et le jus sanguinis, pour ceux des nationaux, sans oser donner à ce dernier élément l'ampleur que la logique commande. Un homme ne peut avoir qu'une patrie. Le sol et le sang ne peuvent donc lui procurer deux origines distinctes. Entre les deux, il faut choisir. Contraint d'opter, l'ancien droit n'eût peut-être pas trop hésité. Dès 1634, Lemaistre, avec une pénétration très rare alors, l'affirme en termes énergiques: « Qui peut douter que ce ne soit plus d'estre né d'un Français que d'estre né seulement en France? Que le père ne soit plus à son enfant que le lieu où il vient au monde? Le père luy est naturel, le lieu luy est estranger. En l'un, c'est le sang qui est François. En l'autre, il n'y a que l'air qui soit de France (1). » Mais la pratique s'effraie de ces considérations. Elle les trouve dangereuses, parce qu'elles favorisent l'aubaine, que l'équité commande de circonscrire. De plus, elle les juge bien audacieuses de battre en brèche cette maxime de droit public que le roi, maitre du sol, est le souverain de ceux qui prennent naissance dans le royaume.

Plus tard, quand la Révolution a proclamé l'abolition de l'aubaine, le droit intermédiaire conserve la même juxtaposition des deux principes, pour prodiguer plus largement, avec le titre de Français, les bienfaits de la liberté.

La Constitution des 3-14 septembre 1791, tit. II, art. 2,

Page 1