Fenel, VII, p

3. Douai. S. 3G, 2, 97. Metz, 8 août 55 S. 57, 2, 35 et la note. Cass. 22 décembre 74 (S. 75, 1,423). On cite aussi un arrêt de Cass. du 22 mai 1865 ; mais il est loin d'être caractéristique, car il n'indique en rien que deux nationalités distinctes, l'une du chef du père, l'autre du chef de la mère, se disputent l'enfant (Sir. 65, 1, 382).

4. Légat. Conditions des étrangers, p. 8. Coin-Delisle, sur l'art. 10, n° 10. Gand. Code des étrangers, p. 162. Massé et Vergé sur Za charide, 1, § 53, n* 16. Proudhonet Valette, I, p. 120. Valette. Cour de Code civil} I, p. 45. Fœlix et Démangeât. Droit internat iona

avaient, sans hésiter, rejeté cette considération maîtresse que la mère seule donne, certainement, son sang à l'enfant. Qui donc a sur lui les pouvoirs les plus considérables? Voilà ce que les auteurs et les arrêts regardent. C'est au père que la loi donne la préférence, quand il s'agit de consentir au mariage do l'enfant naturel (C. civ. articles 148 et 158), c'est lui le dépositaire souverain de la puissance paternelle (C. civ., art. 37G et s. et art. 383 cbn.). Q'importele droit romain? Gouverné par d'autres idées, n'admettant pas de relations légales entre le père et l'enfant naturel, à quelle autorité pourrait-il prétendre ? Le droit ancien, la déclaration formelle de Tronchet, n'arrêtent pas le triomphe de cette doctrine, bien qu'elle laisse ces arguments contraires sans réponse. Mais une tendance invincible dirige le développement du droit vers le système de la puissance paternelle. La loi du 26 juin 1889 le reconnaît, c'est le père qui l'emporte (8-1° § 2). Toutefois c'est avec une réserve. Le principe de l'éducation est d'une application délicate, il demande une finesse d'analyse que la loi nouvelle ne lui refuse pas.

Si l'enfant est reconnu d'abord par la mère, puis longtemps après par le père, l'ascendant le plus énergique n'estil pas celui de la mère, qui la première et très longtemps la seule a dirigé souverainement l'éducation de l'enfant ? En vain la loi donne-t-elle, en matière de puissance paternelle, plus de droit au père qu'à la mère ; c'est d'elle que se dégage l'influence la plus longue, ce sont ses sentiments et ses idées auxquels l'enfant s'ouvre avec le plus de confiance. Tardive, la reconnaissance du père indique une grande négligence de ses devoirs. Il n'aura donc avec l'enfant que des rapports indirects, très éloignés, insuffisants pour le dérober à l'action de la mère, lui communiquer

privé, I, nn 28. Robillard. De la qualité de Français, p. 82. Hennequin. Revue de législation, XLV, 1855, p. 78. Soloman. Condition des étrangers, p. 3. Demolombe, I, n° 149, p. 159. Aubry et Rau, I, § 69, p. 232. De Folleville. Naturalisation, p. 115 et 258 et Brocher I, p. 205. Adde, depuis 1889, Weiss. Nationalité, p. G5.

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d'autres principes et lui donner le culte d'une patrie différente. L'intéressé garde la nationalité que lui procure la première reconnaissance. Telle est la conséquence qui s'en

dégage.

Elle était posée par une fraction importante de la doctrine avant 1889. Mais son véritable esprit, sa raison exacte n'avaient pas encore été saisis. Mailher de Chassât (1) lui donne ce motif étrange que « si l'enfant a acquis la qualité de citoyen, il ne doit pas être permis à un étranger d'enlever un citoyen à la patrie. » Après le système du droit acquis à la nation, vient celui du droit acquis à l'enfant, formulé par Laurent (2). Mais qu'importe ? Le législateur est souverain. La seule règle qu'il doiveobserver, c'est de suivre la nature et de respecter les sentiments de l'enfant. Il a le devoir de regarder qui, dans la famille, les développe, c'est-à-dire qui prend sur lui l'inlluence la plus forte. La mère, française, le reconnaît d'abord ; puis, longtemps après, le père, étranger, s'y décide à son tour. (( Le père étranger ne s est pas occupé de lui, » déclare au Sénat M. Clément, « comment voulezvous en faire un étranger (3) ? » Attribuer, sur cette base de l'éducation, la prépondérance à l'auteur qui, l'ayant le premier reconnu, s'en est le plus occupé, c'était couronner l'effort de la doctrine qui proposait déjà cette solution ; mais c'était réaliser sur elle un progrès considérable en donnant à cette théorie le fondement rationnel qui la justifie (4).