‹ De la nationalité d'origine: droit comparé; droit interne; droit internationalChapitre 143 sur 248 · CHAPITRE III · texte numérisé non relu

CHAPITRE III

FONDEMENT DU JUS SANGUINIS. — SA BASE DANS E ÉDUCATION. — DOMAINE DE L'IDÉE DE RACE

La doctrine et la jurisprudence ont-elles toujours bien compris le jus sanguinis, tel qu'il se formule dans le Code civil et dans la loi nouvelle ? Son esprit s'accuse-t-il fortement, dans toute sa pureté, sans qu'aucune préoccupation étrangère n'en trouble l'expression, à travers la doctrine des auteurs et celles des arrêts ?

Enveloppons d'un regard d'ensemble les difficultés parcourues.

A des degrés divers, quatre fausses considérations obscurcissent la question sous prétexte de la résoudre et cachent trop souvent le vrai principe, dont le sens n'a clairement été saisi qu'à de courts intervalles, par lueurs fugitives, tandis que des vues étrangères usurpaient une place qui ne leur revenait pas.

Où l'interprétation de la loi va-t-elle chercher ses points d'appui, les grandes idées directrices qui la soutiennent et la guident ?

§ 1. — Par un souvenir plus ou moins conscient, mais très remarquable, de l'influence acquise sur ce point aux préoccupations successorales, quelques persistances se font encore jour de cette idée que l'enfant prend sa nationalité par le sang, parce que par le sang il succède. C'est sous cette impression d'un archaïsme étrange, qu'avec une incorrection surprenante Soloman (1) donne à l'enfant naturel la condition du père « parce que, dit-il, le

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