‹ De la nationalité d'origine: droit comparé; droit interne; droit internationalChapitre 144 sur 248 · Soloman. Condition des étrangers, p · texte numérisé non relu

Soloman. Condition des étrangers, p

« Code civil établit entre le père et l'enfant un droit de « succession réciproque. » Le même motif inspire à Cogordan(l) cette solution inexacte, que le posthume reçoit du père sa nationalité « parce qu'il lui laisse sa fortune. »

§ 2. — Au lieu d'aller franchement jusqu'à la pensée maîtresse du Code, pour la développer ensuite dans toutes ses conséquences, de très nombreux auteurs et quelques arrêts (2) s'attachent au nom. Il serait le signe et la source delà nationalité sans doute(bien que personne ne l'explique) parce qu'il perpétue la famille et qu'avec lui se transmet l'héritage des traditions qui seraient altérées si l'enfant ne continuait pas à la même patrie le culte de ses pères. — L'idée n'est pas juste car il faudrait alors supprimer la naturalisation, pour ne pas briser la chaîne des traditions de famille.

§ 3. — A titre accessoire, un autre faux principe prend une importance très grande. L'enfant, dans le doute, sera français parce qu'il est plus avantageux pour lui d'avoir ce titre. Devant ce postulat patriotique, les règles essentielles de la matière se courbent et s'effacent. La grande majorité des auteurs les abandonnent. C'est en plusieurs endroits à la fois que cette fausse formule étouffe la vraie.

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