Cogordan, op. cit., p

2. Weiss. Nationalité, p. 55 ; Le Sueur et Dreyfus, op. cit., p. 26. Cogordan, op. cit., p. 35; Surville, Revue critique, 1888, p. 513. Déniante, Cours anal, de droit français. I, p. 6î ; Demolombc, I, p. 148; Aubry et Rau, I,p. 231. Contrà Laurent. Droit civ. intem. III, p. 182 : « la nationalité n'a rien de commun avec le nom du père ». Gomp. Batbie, exposant les motifs pour lesquels, dans la pensée de la commission, l'enfant naturel prend la condition du père ; il se fonde sur sa voix prépondérante en matière de consentement à mariage; mais il ne rappelle pas l'argument que certains auteurs avaient tiré du nom. Sénat, 15 novembre 1886. Journ. Off. Débats, p. 1199. Un jugement de Lille, du 22 février 1878, porte : « Attendu que l'enfant naturel né ainsi de père et de mère « de nationalité différente, et reconnu par eux, suit la nationalité « du nom, c'est-à-dire du père » (Dalloz, Supp. Droits civilst p. 707).

Elle dicte à Coin-Delisle (1) cette singulière théorie que l'enfant naturel suit la condition de celui des parents, soit le père, soit la mère, qui seul est français. L'idée est encore appliquée par une doctrine très puissante, qui donne à l'enfant conçu de parents français la nationalité française dans laquelle ses père et mère, étrangers lors de la naissance, ne l'élèveront pas. Issues de la même source, ces deux théories n'ont guère plus de valeur l'une que l'autre, bien que la seconde jouisse d'un crédit très grand.

§4. — Dégagé de ces éléments étrangers le jus sanguinis ne révèle pas encore son fondement intime. C'est la race que Laurent met à sa base, dans une formule précise à laquelle, semble-t-il, tout le monde se rallie, puisque personne n'en a pris texte pour faire des réserves (2). Est-ce bien elle qui mérite lapréférence ? Elle n'en est pas digne. Ceux qui l'acceptent l'avouent eux-mêmes, car ils ne suivent pas cette idée rigoureusement dans ses conséquences. Avec elle, il faut dire qu'à la conception l'enfant, prenant le sang de son père, lui emprunte sa condition que, si les parents sont de nationalité différente, ayant deux races, il a deux patries. — Laurent le reconnaît dans ses Principes de droit civil. Plus tard, dans son Droit international, il se rétracte. De plus, il enseigne qu'en principe l'enfant prend la condition du père à la naissance et non à la conception. — Comment peut-il dire alors que 1 nationalité d'origine n'est qu'une question de sang ?

§5. — Masquée par cette série de considérations étrangères, l'influence de la puissance paternelle n'est signalé qu'en passant, d'une façon accessoire, sans plus de relie qu'un rapprochement avec la succession et le nom. Ces pourtant en elle qu'est l'âme du jus sanguinis. Il faut déblaye

1. Coin-Delisle sur l'art. 10, n. 11. Voir dans le même sens. Sapey, Condition des étrangers, p. 170, Cpr. dans Sir. 57, 2, 35, la singulière réflexion de l'arrêtiste qui sans se prononcer trouve « la question délicate ».

2. Laurent. Droit civ. intem., III, p. 182 « Le principe esf que 1 nationalité se transmet avec la race ».

le terrain des formules fausses qui l'encombrent, pour la placer franchement au centre du système. C'est d'elle que se dégagent toutes les solutions que nous avons formulées ; c'est en s'attachant à elle que, sur les controverses encore ouvertes, l'apaisement doit se faire et, nous l'espérons, se fera.

Cependant il faut se défier des exagérations.

L'influence de l'éducation est-elle la seule ? La transmission delà race est-elle privée d'effet?

Le législateur dn Code civil ne Ta pas pensé : « Bien que « le père ait perdu la qualité de Français, le fils n'en est « pas moins formé de sang français (1) ! » Est-ce assez pour lui donner l'origine française ? En principe, non ; le seul droit qu'il en retire, c'est de pouvoir, à tout âge, réclamer la qualité de Français, aux conditions fixées par l'article 9 du Code civil, c'est-à-dire comme s'il était né, sur le territoire, de parents étrangers (art. 10, C. civ.). C'est le privilège du sang. Aussi, le fils d'un Français par la naturalisation n'en saurait jouir (2).

Peu importe la manière dont ses auteurs ont perdu la qualité de Français. Est-ce en vertu d'une séparation territoriale? L'enfant né de parents séparés de la France par un démembrement n'en est pas moins apte à profiter da l'article 10 (3).