CHAPITRE II

a î'I.S TERRITOIRES CONFÈRENT Li NATIONALITÉ

Tandis que le jus sanguinis a pour base l'éducation par la famille, le jus soli repose sur l'éducation par le milieu.

Voilà l'idée maîtresse du système. A cette question : Quel sol a la puissance de créer la nationalité d'origine ? elle donne, dans ses grandes lignes, une réponse sûreet permet de redresser l'erreur dans laquelle la persistance secrète de l'ancien droit fait tomber ici la doctrine. Comme s'ils écrivaient sous l'empire des maximes anciennes, antérieurement au Code civil, les auteurs voient dans le jus soli un attribut de la puissance souveraine.

<( Tout territoire où la France exerce sa souveraineté est territoire français (Vincent) » (1). « Dès que le territoire où l'enfant est né relève de la souveraineté, l'article 9 s'applique » (Weiss) (2).

Telle est, prise aux sources les plus récentes, la doctrine courante. Ces formules sont reçues partout (3). Ainsi l'histoire du jus soli reste incomprise et ses enseignements stériles. L'abolition de sa première forme, puis son renouvellement sur une assise plus sérieuse, plus profonde, l'éducation, cette transformation passe inaperçue. Par cela seu que le sol conserve un vestige de sa valeur ancienne, il sem ble à tous qu'il a gardé là même base, tandis qu'au contraire ses vieilles racines mortes, il en a cherché d'autres, plu jeunes et plus fortes. Pothier nomme Français « ceux qu