Vincent, op. cit., n

4. Roussel. Loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée* Lois nouvelles, 1891, p. 153.

LE SOL 2i0 De ces trois systèmes aucun n'a rencontré le vrai mobile de l'article et pénétré son sens intime.

En veut-on la preuv3-? Si l'enfant né d'incon nu en France est, à vingt-deux ans, reconnu par d(3s étrangers, la France juresoli le retient (A :t. 8-2° et 8-1° § 2 combinés). Sur quel fondement ? — La nécessité de lui donner une patrie? Mais par le sang il en a une. — En vertu de cette présomption secrète qu'il a vu le jour de parents français? Mais il est reconnu qu'il est de sang étranger. — La raison de ce fait est qu'après avoir atteint l'âge d'homme sans subir l'influence de l'éducation paternelle l'enfant d'un étranger ré en France est pénétré des mœurs et des idées françaises par l'action du milieu, sans avoir pu prendre dans les traditions ou dans les sentiments d'ane famille, qu'il ignore, un point d'appui pour résister. Livré sans défense au pouvoir absorptif de la nation, il s'y soumet sans combat. Laissé vingt-et-un ans sous cette seule influence, il en est si profondément pénétré qu'aucune autre origine ne peut plus le disputer à la France. C'est la raison pour laquelle il est à nous sans option.

Le même motif exige que la France saisisse l'enfant, dont les parents, privés de patrie, ne sauraient combattre au foyer l'influence ambiante de la nation qu'ils habitent avec leur fils. Le texte (8-2J), sur ce point formel, a beau se taire sur les enfants trouvés, dont le lieu de naissance, enveloppé de mystère, ne serait pas connu. Ils sont Français, bien que l'accouchement de leur mère en France ne soit pas démontré, parce qu'ils n'ont ni traditions ni exemples de famille qui résistent à leur enveloppement parles idées françaises. Aussi, pour n'être pas écrite dans la loi, cette solution n'en est pas moins certaine.

Deux textes, s'il était nécessaire, pourraient encore être invoqués en sa faveur. C'est d'abord un décret du 4 juillet 1793, qui, dans un bel élan de générosité nationale, donne aux enfants trouvés, pour remplacer la filiation qui leur manque, le titre d'enfants naturels, de la patrie et les nomme ainsi français (1).