Blackstone. Comment aries. I, p

3. Bellcf. Derecho international. Cap. V. 1°. Estudios sobre nacionalidad, p. 110 et s.

4. Gontro il diritto internazionale de Tuomo. Fiore. Diritto pu-

§2. — Principe du domicile paternel.

Le système du domicile paternel, proposé par l'auteur des Estudios sobre nacionalidad, mérite plus d'attention. Observons qu'il se détermine d'après la condition des parents, qu'il apprécie sous un aspect territorial, ce qui le meta portée, non seulement des partisans de l'influence paternelle, mais encore des défenseurs du jussoli. C'est un avantage qui le recommande hautement pour servir entre toutes les lois de terrain d'entente. Sur le principe du sol il a de plus cette supériorité qu'il ne donne rien au hasard, et qu'il rattache l'enfant, non pas à la terre étrangère à laquelle touche en passant sa mère, mais au territoire où la famille, avec ses intérêts, a, sans nul doute, fixé son avenir.

L'histoire, cependant, met en garde contre ce système. Anciennement pratiqué par un grand nombre de lois, il n'est plus guère aujourd'hui connu qu'en Danemark, en Italie et surtout en Hollande, où le maintiennent des considérations tout exceptionnelles. Dans les Pays- Bas, où la naturalisation est d'un accès difficile, un certain nombre de fonctions publiques ont dû être ouvertes par décret spécial aux étrangers non naturalisés (1) ; en même temps l'extradition des étrangers ne s'accorde pas après un certain temps de résidence. En Danemark également. Ceux qui sont fixés dans ces Etats y jouissent, sans participer à la cité, d'une grande partie des privilèges qui sont ailleurs réservés aux nationaux. C'est à cette

blko inlernazionale, 3e éd., p. 523. Cpr l'éloquente prolestation de Bluntschli contre le principe du sol, qui ramènerait l'homme au niveau des animaux domestiques, propres à figurer dans l'inventaire d'une masse de biens (drûckt denselben auf die Stufe der Hausthiere herab, welche als Inventarstûcke der Gûter angesehen werden). Krilische Vierteljahrschrift. XII, p. 457. i. Décret du 4 juin 1858. Appendix io the Report, p. 123.

situation spéciale des parents que les enfants doivent d'être considérés comme naturels.

En Italie, l'influence du domicile paternel a sa source dans une particularité du droit ancien, qui conférait la qualité de citoyens aux étrangers par l'effet d'un domicile de dix ans. On obtenait ainsi la cité à Padoue, à Cararre et dans d'autres villes. En 1557 un décret de Philippe II appelle nationaux ceux qui, venus de l'étranger, auront habité pendant dix ans dans le royaume avec leur famille (1). En 1865, ce système était encore soutenu devant les tribunaux (2). Le Code le condamne. Mais subissant, malgré tout, le souvenir du droit aboli, la loi décide que le domicile décennal, impuissant e.i principe à créer la nationalité ipso jure chez le père, produirait au moins cet effet par rapport à une circonstance déterminée : la transmission à l'enfant de la nationalité italienne. Ce n'est pas pour lui-même, par suite d'un examen abstrait de sa valeur rationnelle, mais par esprit d'éclectisme, sous la domination d'une réminiscence, que le droit italien accepte ce système et l'on sait avec quelle réserve ! Qu'importe alors qu'il l'admette. Cette application de hasard, fondée sur des motifs d'occasion, bien plutôt que sur une observation raisonnée des faits, n'est pas de celles qui méritent de recommander un principe. Les résistances de la doctrine et de la jurisprudence accusent d'ailleurs, à son égard, une antipathie qui n'est pas faite, on en conviendra, pour prévenir en sa faveur (3).

1. Pertile. Storia del diritto italiano. III, p. 118 et s. Le décret de Philippe II, de 1557, nomme nationaux : « exteri qui per decennium in eo habitaverint cum uxoribus. »

2. Cass. de Milan. La Legge, 1865, n. 114. Par la jurisprudence reçue en Toscane, à défaut d'une loi positive, la nationalité s'acquérait à l'étranger par un domicile de 10 ans, établi animo perpetuo manendi, avec l'approbation du gouvernement, qui pouvait même être tacite ou simplement présumée. Venezia, 30 déc. 1884 . Vitarelli-Maderni (Terni V. X, 41). Cass. Firenze, 28juillet 1887 (Legge, XXV11, 2, 689 ; Terni V, XII, 505).