Kojuharoff. Du Principe des nationalités. Genève

4. Gochut. Nationalités. Revue des Deux-Mondes. Ie' août 1866.

5. Renan. Qu'est-ce qu'une nation ? Journal des débats, 14 mars

Le système de la race est en opposition avec la règle essentielle que tout homme doit avoir une patrie, mais n'en avoir qu'une. En effet, si le père et la mère n'ont pas la même origine, l'enfant doit avoir deux patries, car il a dans les veines deux ordres de sang qui chacun lui versent le génie d'une nation différente.

Enfin la race est si peu la base des nationalités (1) qu'il faudrait alors interdire à l'homme le droit, cependant incontestable, jadis discuté, mais aujourd'hui certain, de changer de patrie. Fondée sur la race, la nation n'admet que des enfants du même sang ; elle se ferme aux autres. En même temps, elle garde toujours ceux qui tiennent leur vie de la souche commune. En vain se feraient-il admettre dans un autre groupe politique, ils ne peuvent pas changer de race en changeant de sentiments et la même patrie reste éternellement la leur. Il en résulterait que le fils d'un étranger naturalisé français avant sa naissance ne serait pas français, mais relèverait de la nationalité première du père. Toutes les lois repoussent ce système. L'Angleterre s'en inspire, peut-être, quand elle refuse, aux enfants d'un étranger devenu citoyen par la naturalisation, la qualité d'Anglais jure snnguinis. Mais elle le rejette quand elle n'accorde pas ce titre aux enfants nés d'Anglais d'origine, qui ont perdu cette qualité.

La nation ne repose pas sur la race ; elle ne s'appuie pas davantage sur la langue ou la religion ; mais elle se base sur la communauté d'une même pensée, sur le culte des mêmes souvenirs et celui des mêmes espérances (2).

1. c La race n'a pas la valeur sociologique qu'on lui suppose^ » Taine. Histoire de la littérature anglaise, p. 131. « La base et le critère des nationalités ne sont, ni dans l'identité des lois, ni dans celle de la langue, ni dans celle de la race. » Pi y Margall. Les nationalités, liv. 1, ch. 4. Gpr cependant von Kremer. Die Nationalilâts idée. Wien. 1885, p. 93.

2. Stuart Mill. Le gouvernement représentatif, trad. Dupont- White, p. 337-338. Caro. L'idée de patrie. Reçue des Deux Mondes. 15 janvier 1871. Adolfo Posada. La Nacion, dans la Revista de Espana. CXV, 1887, p. 98 et s., p. 182 et s.

C'est fonder la nationalité d'origine sur l'éducation, car c'est elle qui donne à l'enfant ses sentiments et ses idées, c'est elle qui les crée, puis les développe. L'homme est avant tout l'œuvre de la famille. C'est d'elle qu il reçoit ses premières impressions. Les aspirations de ses parents deviennent les siennes. Leur exemple, leur enseignement et leurs récits déterminent ses affections et ses haines. Leur patriotisme développe le sien. Le fondement de la nationalité d'origine se trouve donc en dernière analyse dans l'éducation. Mais celle-ci dépend de la puissance paternelle : c'est elle, en définitive, qui doit servir de pivot à la construction du système, c'est ainsi compris que le principe de la filiation s'impose à la sanction d'un accord général entre tous les peuples.

Ce projet gigantesque d'un accord universel relève-t-il du rêve ou delà réalité? L'adoption par toutes les lois d'un principe unique, si profondément désirable, est-elle dès maintenant praticable? Peut-on espérer, des Etats qui consacrent, à des degrés divers, le principe territorial, le sacrifice d'un système auquel ils restent toujours attachés? Pour le déterminer avec précision, il importe de se reporter aux causes qui motivent, dans le droit actuel, le maintien du jus soli. Quelles sont-elles? Leur nature permet de fixer avec certitude la mesure de sa résistance. Intro <uit pour abréger les conditions rigoureuses auxquelles est soumise la concession du droit de cité le principe teriitorial est reçu dans des proportions étroites. Les lois qui l'acceptent à ce titre n'auraient, pour l'exclure du domaine de la nationalité d'origine, qu'à préciser davantage en lui son caractère de naturalisation. Il leur suffirait de fixer l'âge de l'option à la majorité de l'optant, d'après son statut personnel, et d'exiger de l'intéressé qu'il soit libre de toute obligation vis-à-vis de la patrie qu'il abandonne.

Il serait facile, semble -t-il, de faire accepter ces quelques réformes. L'Angleterre, qui reçoit le jus soli dans des proportions sensiblement plus fortes, y renoncera sans doute plus péniblement. Mais sa résistance, fondée simplement sur le respect des usages anciens, n'est pas de celles qni durent. Déjà fortement ébranlée, L'autorité de la tradition ne saurait prévaloir contre celle de la raison (1). La cause politique est la seule qui fournisse au principe territorial l'instrument d'une défense énergique. L'intérêt de la population motivera fatalement, de la part de l'Amérique, un certain nombre de protestations. Mais, très faibles aux Etats-Unis, où la doctrine salue le jus sanguinis avec enthousiasme (2), à peine sensibles au Brésil et dans l'Amérique Centrale, elles n'auront de force réelle que dans l'Amérique du Sud, dans les lois d'États trop peu considérables pour arrêter par leur opposition la conclusion d'une entente générale.

Enfin, bien qu'elle consacre aujourd'hui le jus soli pour un motif de premier ordre, parce qu'elle le croit utile au relèvement du pays menacé dans sa vitalité, la France ne doit pas, à de tels projets, faire de résistance. En chassant de ses lois le principe territorial, elle ne sacrifiera pas sa prospérité ; mais elle montrera qu'elle comprend aujourd'hui l'erreur commise par le législateur de 1889 qui, pour réaliser la conquête pacifique des étrangers, s'est trompé de méthode en s'adressant au souvenir de l'antique jus soli, tandis qu'il avait à résoudre une difficulté susceptible, en bonne logique, d'être tranchée autrement.

Il est d'autant plus nécessaire de signaler la faute de la loi que le système du sol soulève dans son application des inconvénients de toutes sortes et finalement manque son but. Par son intermédiaire, on espère empêcher les étran-

1. En ce sens Westlake. Exposé des lois anglaises récentes, dans la Rev. de droit intern., 1871, p. 602. « Selon nous, dit l'éminent auteur, il eût mieux valu renoncer franchement à faire dépendre la nationalité du hasard de la naissance sur le sol britannique. »