Gité par J'ertile. Sloria del diritlo, III, p

s'attacher pour déterminer le lieu de sa naissance et par conséquent sa nationalité. Ces vues divergentes soulevèrent des contestations qui n'étaient pas de nature à recommander la formule territoriale. L'idée romaine, au contraire, ne donnait pas prise à ces complications. Aussi, c'est sur elle que l'entente devait tendre à se faire. Les difficultés qui se présentent sont tranchées à Maëstricht, entre l'évêque de Liège et les ducs de Brabant, par un accord qui fixe l'origine liégeoise ou brabançonne, non d'après le lieu de naissance de l'enfant, mais d'après la qualité de la mère (1). Cette disposition, qui a son origine dans un arbitrage du 12 janvier ou février 1297 est rappelée dans le concordat de 1579 et dans un recès de 1665. Elle est restée en vigueur jusqu'à l'annexion de la ville à la France. Ce qui constitue l'originalité de cette règle, c'est qu'elle détermine la condition de l'enfant d'après la qualité de la mère et non d'après celle du père.

Tandis que la difficulté se termine ainsi à Maëstricht, ailleurs elle reçoit une autre solution. Les prétentions canoaiques, après s'être affirmées solennellement dans un concile tenu à Baie, en 1431 (2), sont expressément acceptées à Namur, formellement repoussées dans le Hainaut (3). Le plus souvent la coutume est muette, les prétentions contradictoires du pays de la naissance et du pays du baptême se font plus ou moins opposition, ce qui détermine une tendance à préférer le jus sanguinis, pour éviter des complications regrettables.

1. « Ceux-là sont réputez pour personnes liégeoises qui sont nées dans laditte ville d'une mère liégeoise » (art. 2, ch. II, De la coutume de Maëstricht). « Ceux-là sont réputez pour personnes brabançonnes qui sont nées dans laditte ville d'une mère brabançonne » (art. 3). Cpr. Collection des Coutume,s de Belgique, Maëstricht, p. 259 ; voir les intéressants détails renfermés dans la préface, p. IV à XIV. Defacqz. Ancien droit belgique, I, p. 234.

2. Zypœus. Conmlt. canon, lib. V. De infanlibus expositis. Consult. I, n. 7.