‹ De la nationalité d'origine: droit comparé; droit interne; droit internationalChapitre 29 sur 248 · Lodg'es Peerageof Ireland, by Archidall, II, p · texte numérisé non relu

Lodg'es Peerageof Ireland, by Archidall, II, p

L'application persévérante de la loi du sang à toutes les générations affirme avec force l'idée que le jus sanguinis fonctionne en vue de donner à l'Angleterre le plus de sujets possible. On ne laisse échapper aucune occasion d'en augmenter le nombre. Aussi le jus soli, vis-à-vis des fils d'étrangers, reste solide sur ses bases.

VI. — En Espagne, la loi du sol fléchit, dans une certaine mesure, à l'égard des enfants d'étrangers nés dans le royaume. Ils ne doivent pas le service militaire comme les autres, mais c'est à une condition qui révèle le motif de la réforme. Ils doivent être nés d'étrangers industrieux (1). Ainsi c'est simplement pour attirer les ouvriers étrangers, par la promesse d'un important privilège, que leurs descendants ne sont pas soumis aux charges de la nationalité. Ce motif étroit n'était pas de nature à porter ombrage au système territorial. Il garde toujours même puissance, si bien qu'en 1781, par une ordonnance royale du 19 juin, Carlos III doit faire une concession spéciale des droits d'Espagnols aux enfants nés à l'étranger d'un de ses officiers, et, ce qui affirme une deuxième fois les mêmes principes, d'une mère que l'acte dit étrangère bien qu'elle soit née à Rome d'un Espagnol. Le prince accorde aux enfants la qualité de naturels, à la condition qu'ils viennent habiter le royaume (2). Mais cette décision n'est pas généralisée parla pratique (3).

VII. — Ici donc, la raison très étroite, pour laquelle la formule féodale s'adoucit, n'appelle même pas le principe adverse. Ailleurs le jus soli, pour les enfants des étrangers, coexiste presque toujours avec son rival dont l'application s'arrête aux enfants des nationaux. Ce maintien simultané des deux principes est l'effet naturel des causes

1. Un primer secretario de légation. Estudios sobre nacionalidad, p. 222.

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