Cortes Constituy entes, p

moine moment, Espagnol et Français, par l'admission simultanée du principe romain et de la maxime féodale. Malheureusement, tous les membres du Cortès n'ont pas cette intelligence du problème. Aylion n'ose-t-ilpas déclarer qu'il rend grâce à l'esprit libéral qui dicte à la Commission l'article, en vertu duquel tous les enfants nés en Espagne sont considérés comme Espagnols ? Et voici par quelle raison : c'est que les intéressés, jouissant du droit de cité dans deux pays à la fois, bénéficient d'un cumul avantageux. Ils ne sauraient donc s'en plaindre (1).

La défaite des traditions était douteuse. L'intervention, dans le débat, des puissances étrangères, détermine leur échec. Elles insistent, auprès du gouvernement, en faveur du jus sanguinis. Aux représentations qui lui sont faites, blessé dans sa fierté nationale, irrité de voir repousser comme une charge le titre qu'il concédait comme une faveur, le gouvernement espagnol répond qu'il ne saurait être question d'infliger à l'étranger une servitude. Une charge s'impose, un honneur se propose. Par conséquent, l'enfant suivra, désormais, la condition de ses parents, sauf option, à sa majorité, pour l'Espagne, à laquelle il tient par le fait matériel de sa naissance. Ces principes sont formellement indiqués par le ministre des affaires étrangères, dans une note adressée à l'ambassade de France (mai 1837) (2). Ils sont reproduits ensuite au sein du Parlement. Le projet primitif était ainsi conçu: « Sont espagnols : 1° ceux qui sont nés sur le territoire espagnol. » Le texte se conserve, en ces termes, dans la Constitution de 1837. Mais, en constatant qu'il reste intact, dans sa rédaction, le président de la commission spéciale, chargée d'élaborer la loi, proclame que cet article, ainsi formulé pour plus de laconisme, ne doit pas être pris à la lettre (3).