CONTRE-COUP DES LOIS ÉTRANGÈRES

le domaine actuel de l'Espagne ctleurs enfants, pourvu que ces derniers ne soient pas nés dans le territoire (naturelles del territorio) ; de même, dans les pays espagnols, la nationalité de la République du Chili sera respectée chez ceux qui sont nés dans la République et leurs enfants pourvu qu'eux-mêmes ne soient pas naturels comme nés en Espagne (1) ». Cette clause, qui figure déjà dans le traité de 1840 (art. 12) avec l'Equateur est reproduite par un grand nombre d'autres conventions qui se succèdent, sur le même type, sans plus de succès pour le jus sanguinis. Elle se retrouve dans les traités du 21 juin 1847 avec la Bolivie, du 10 mai 1850 avec Costa Rica, du 25 juillet, avec le Nicaragua du 21 septembre 1863 avec la République Argentine, du 14 octobre 1874 avec Saint-Domingue. Les natifs sont tenus de part et d'autre pour ressortissant au pays de leur naissance et non de leur filiation. Telle est l'idée qui s'en dégage (2).

Dans cette lutte avec les Républiques sud-américaines, l'Espagne est, en définitive, forcée de s'avouer vaincue. Ne pouvant rien obtenir d'elles pour quiconque n'est pas né sur son territoire, elle ne se retire même pas, de ce conflit, avec les honneurs de la lutte. Chacun des traités qu'elle signe est une capitulation. Mais l'aveu de son impuissance lui coûte. Dépitée de son échec, elle en conçoit des doutes sur l'exactitude du jus sanguinis. C'est lui qu'elle accuse de son insuccès. Pour cacher sa défaite, elle cherche les avantages du système qu'elle est forcée de subir, elle s'étudie à les mettre en lumière, ce qui l'habitue progressivement au principe du sol. La doctrine s'évertue à le justifier. Les diplomates surtout, ne voulant pas confesser leur insuccès, s'efforcent de le travestir en victoire (3).

1. Collection de Tratados celebrados por la republica de Chile. Santiago. 1857, p. 57.