Estudios sobre nacionalidad, p. 238 à

3. C'est de cette pensée qu'est sorti tout entier le livre si intéressant d'un premier secrétaire d'ambassade : Estudios sobre nacionalidad. Madrid., 1878.

Le principe romain est vivement critiqué par eux, comme une formule antique et démodée, qui ne cadre pas du tout avec les nécessités de la pratique et particulièrement de la pratique sud-américaine. Ainsi légitimée par les auteurs, constamment en vigueur, dans la réalité des faits, à raison des traités (1), l'idée territoriale reprend de plus en plus faveur.

D'abord, l'article 24 d'un décret royal du 17 novembre 1852, sur les étrangers, rétablit la puissance absolue du sol à la deuxième génération : Est Espagnol le fils né en Espagne d'un père qui lui-même y est né (2). Puis, s'inspirant de plus en plus du jus soli, l'Espagne, qui cherchait sans suctès, à l'écarter de ses conventions avec l'Amérique du Sud, le fait pénétrer dans ses relations avec la France (1862), le Portugal (3 juillet 1875) et l'Italie (2 juin 1884), par trois traités, conclus sur le même type, qui reconnaissent au pays de la naissance le droit d'appeler sous les drapeaux, même malgré lui, quiconque n'a pas satisfait à la loi du recrutement, dans la patrie que sa filiation lui donne. Ce n'est pas seulement un accord intervenu sur une question de service militaire. A la différence du gouvernement français, l'administration espagnole y voit le règlement, par le sol, d'une question de nationalité (3).

Depuis, la faveur du principe territorial n'a fait que s'accroître. D'après la constitution de 1837, d'après la loi du 17 juin 1870, sur l'enregistrement des actes de l'état civil (art. 105) et d'après la Constitution du 30 juin 1876, qui reprend, textuellement, les termes de sa devancière, l'enfant né d'étrangers en Espagne ne devenait Espagnol que

1. C'est une formule courante en Espagne, en dehors du monde des jurisconsultes, que celle du sol. Le Dictionnaire de V Académie de Madrid contiendrait même en 1872 cette définition de l'Espagnol : tout individu né en Espagne. D'après Escriche. Diccionario razonado de législation. 1874, 1, p. 876.

2. Esludios sobre nacionalidad. p. 409 et s. et Naturalizalion Commission : Appendix lo the Report, p. 74.