Opzoomer. Het Burjerlijke Wclboek, 1, p

sence de cette disposition, Hall (1) ait pu dire qu'en Italie le droit fortement a reçu l'empreinte des anciens principes ?

Ce qui permet d'expliquer cette interprétation, sans d'ailleurs la justifier, c'est que la naissance dans le royaume donne de plein droit à l'Italie l'enfant dont le père y est domicilié depuis dix ans (art. 8). Mais dans cet article, il faut voir moins l'action du sol que celle du domicile des parents. C'est si vrai que la doctrine italienne applique le texte à l'enfant, par une audace d'interprétation très caractéristique même quand il naît à l'étranger, pourvu que ses parents maintiennent toujours à ce moment en Italie le centre de leurs intérêts et de leurs affaires (2). Ici donc, bien que l'article ait, par une combinaison assez compliquée, joint à la condition de domicile des parents celle du sol, c'est à la première que revient, dans la création de ce système, la part tout-à-fait prépondérante.

La naissance dans le royaume reste toujours impuissante à conférer la cittadinanza de plein droit, même si, fils d'un ex-Italien, l'enfant a dans les veines le même sang que les nationaux. Au cours des Travaux Préparatoires du Code Civil, Mancini voulait, alors, qu'il fût italien de plein droit, sauf, il est vrai, déclaration contraire à la majorité. La circonstance était très-favorable au développement du principe territorial, car, exiger de l'enfant un sang italien, c'était, sous couleur de jus soli, développer une application du jus sanguinis. Cependant cette idée d'accorder au sol le pouvoir de saisir l'enfant de plein droit répondait si mal aux sentiments de l'opinion, qu'au sein de la Commission, par dix voix contre une, fut votée l'addition d'une exigence nouvelle ; la condition de la résidence dans le royaume s'ajoute pour l'enfant d'un ex- Italien à la condition de la naissance en Italie.

Qu'entendre ici par résidence? Le3 uns disent que

1. Hall. International law. p. 203, cpr.Roundell Palmer. Hansard's Parliamentary Debates, CG. p. 223.

2. Fiore. Droit international privé., trad. Pradier-Fodéré, p. 113.

l'intéressé doit prouver qu'il si séjourné daus le pays, sans interruption, depuis sa naissance jusqu'à sa, majorité (1). Les autres pensent qu'exiger d'un mineur une condition de résidence, c'est un non sens (2), parce qu'il est incapable, d'après les principes généraux du droit, d'en avoir une en propre. Ce serait donc à vingt et un ans, seulement que le domicile devrait être en Italie. Entre ces deux systèmes, des autorités considérables hésitent sans oser se prononcer (3).

Quoi qu'il en soit de cette difficulté de détail, ce qu'il importait de constater pour dégager le principe, c'est que, même en cette circonstance où le sang vient au secours du sol, ce dernier ne saisit l'enfant qu'au moment de sa majorité, car c'est alors seulement qu'on peut savoir, dans les deux interprétations, si la condition de résidence est remplie. La naissance n'imprime qu'à la majorité la qualité de citoyen à l'enfant, et celui-ci peut aussitôt la repousser, par une déclaration contraire (article 5, § 2). Il est donc permis de dire que le trait caractéristique de l'ancien jus soli, qui est de saisir l'individu, sans se préoccuper de sa volonté, soit avant qu'il puisse l'exprimer, soit malgré lui, ne se retrouve plus ici. Par le sol natal, la nationalité s'offre, elle ne s'impose pas; tel est bien le caractère de la naturalisation dans la théorie moderne : c'est la preuve qu'abstraction faite des causes politiques et traditionnelles, la seule qui maintienne ici le principe territorial, c'est le souci d'abréger et de simplifier, pour un groupe sympathique d'intéressés, les longueurs et les difficultés de la naturalisation proprement dite.

La Belgique se fait du. jus soli la même idée que l'Italie. Pour elle, c'est bien plutôt la source d'une admission rapide et simple à la cité qu'une manière d'obtenir la nationalité d'origine. Le sol ne saisit l'enfant qu'à la majo-