Chrystin, V. cléc. 33, nos 9 et

3. Cité par Marchi. Legislazione civile italiana. Firenze 1871.

4. Ordenamos y mandamos, que aquel se cliga natural, que f liera nacido en estos reynos, y hijo de padres que ambos à dos 6 a la mcnos cl padre sca asi m'.smo nacido en esto reynos ô haya contraido domicilio en ellos y dcmas de esto hoya vivido en ellos por tiempo de diez ânos. Codigos espanoles concordados y anotados, VII, p. 81 cl s. Acevcdo, Commcntaria jaris civilis in Hispan. reg. const. Duari (1G12), n'exige plus que la naissance ; dans le même sens cédule de 1773, rapportée par les Esludios sobre nacionalidad. On sait qu'une pragmatique d'Henri III (24 février 1396) se contentait de la naissance, dans le royau me (Nacid os en eslos reynos), Codifjos espanoles, loc. cit.

aient conservé leur domicile en Danemark, soit parce qu'ils n'ont à l'étranger qu'une résidence passagère, soit parce qu'ils y sont au service du roi. La filiation de parents nationaux ou la naissance sur le territoire sont ^gaiement impuissantes à conférer par elles seules la qualité d'indigène ; elle exige le concours du domicile des parents (1). C'est cette circonstance qui détermine toujours la nationalité quand le sol et le sang sont en conflit ; mais jamais par elle seule elle ne la crée. Dans cette mesure, le principe de l'ancien droit danois s'est victorieusement conservé jusqu'à nos jours. Pas un effort n'apparaît pour transformer le principe et sanctionner exclusivement, soit la formule du sol, soit celle de la nationalité paternelle. En revanche, le droit ne cherche pas davantage à fixer uniquement la nationalité d'origine d'après la seule considération du domicile. Tandis que cette conception reste impuissante à se dégager avec plus d'ampleur, en Danemark, et se contente d'y rester stationnaire sous l'altération d'une formule trouble et bâtarde, en Belgique, elle a complètement disparu. L'Espagne qui l'avait connue jadis ne la pratique plus aujourd'hui; la tradition formée parla Novissima Recopilacion n'a gardé qu'en Portugal un débris d'autorité ; la qualité de national s'y donne longtemps à celui qui naît sur le territoire d'un père domicilié dans le pays depuis dix ans, mais seulement jusqu'en 1867 ; cette application des idées anciennes est maintenant abolie (2).