Diephuis. Ilet nederlan lsch barjerlijkrcgt, I, p

2. Dioplmis. System. I, p. 225. Sassen. Burjerlijke icetbiek. p. 56. Opzoomer, op. cit., p. 47. Nienhuis. Akademische Voorlczingen. I, p. 218.

cative. Un enfant était né à Madura de parents domiciliés ; le père était néerlandais, la mère, de Madura. On soutenait que l'enfant était néerlandais. Il faut savoir que Madura est une « possession ». Or, c'est une question très controversée entre les jurisconsultes hollandais que de savoir si l'enfant né de parents domiciliés dans les « possessions étrangères » rentre dans l'hypothèse de l'article 5, § l, C. Civ. qui attribue la qualité de néerlandais à l'enfant dont les auteurs sont établis aux « colonies ». « Kolonien » et (( Buitenlandsche beziitingen », est-ce là des expressions synonymes? La question est très douteuse, et la doctrine partagée. Le professeur van Boneval Faure (1) fait remarquer que la Constitution de 1815 a fourni, par son article 8, la matière de l'article 5, § 1. Or, le terme « colonies » a été substitué aux mots plus larges de « possessions étrangères » qui se trouvaient dans l'article 8 de la Constitution de 1815. L'argument serait net, si, dans l'article 232 d'un règlement de 1798 les mots « colonies » et « possessions » n'étaient pas constamment mêlés et pris comme synonymes avec une parfaite indifférence. Il y avait donc pour la jurisprudence une question très douteuse. Dans ce moment où la loi ne fournissait aucun élément de décision et où il s'agissait déjuger plutôt d'après le sentiment que d'après le texte, la Cour d'Amsterdam a décidé que l'enfant né à Madura d'un père néerlandais et d'une mère étrangère était étranger (2). Il est impossible de s'attacher plus fortement à l'idée du Code. La jurisprudence, retenue par le respect des textes, est moins favorable au jus sanguinis que la doctrine.

Malgré tout, le principe du domicile paternelse maintiendra-t-il longtemps en Hollande? Il est permis d'en douter. Non seulement il a perdu législativement un certain nombre d'applications; mais encore les auteurs travaillent à l'affai-