Cilé parOpzoomer, loc. cit

2, Regtbank d'Amsterdam, 13 août 1867. Wcckblaad van het Regt, n. 2999.

blir. Sa vitalité n'est pas très énergique. Elle l'est encore moins en Italie.

Dans ce pays il se présente avec une physionomie très étroite. D'abord, le domicile doit avoir duré pendant dix ans avant la naissance de l'enfant. Puis, bien que la doctrine ait une tendance à négliger l'accomplissement rigoureux de cette dernière condition (1), la loi veut qu'il naisse dans le royaume. Enfin, tandis qu'anciennement dans les Etats Sardes, sous l'empire du Code Albertin (2), le fils né dans le royaume d'un étranger domicilié depuis dix ans était irrévocablement considéré comme naturel, le Code civil italien de 1866 lui laisse à la majorité le droit d'opter pour la patrie de ses parents. Bien qu'enfermé dans cette mesure très étroite, le principe du domicile paternel, très strictement compris cependant, paraît encore trop largement admis. La doctrine et la jurisprudence, franchement hostiles à cette idée, s'efforcent par tous les moyens possibles de la limiter.

D'abord, l'individu dont il s'agit perd-il ensuite la qualité d'Italien, par un mode quelconque (art. 11 du Code civil)? il ne saurait la recouvrer au même titre que les ex- Italiens proprement dits (art. 13) et ne peut l'obtenir qu'au même titre qu'un étranger ordinaire (Lucques, 10 décembre 1888, aff. Tablet) (3). Les tribunaux refusent de plus tout effet rétroactif à l'article 8 (Cour de Rome, 23 janvier 1880) (4). Cette disposition est si peu dans l'esprit du droit italien qu'il l'applique très mollement. Certains auteurs ne vont-ils pas jusqu'à dire qu'une option expresse n'est

1. Fiore. Droit internat, privé. Trad. Pradier Fodéré, p. 113, n'exige pas que l'enfant naisse dans le royaume s'il est prouvé qu'en fait il y a vécu.

2. Cpr. l'application de ces principes faite par la cour de Turin, le 20 mars 1882. Min. Guerra c. Mombelli. dans le Monit. Trib. Milil., 1882, p. 539.